Les délibérations du Conseil Municipal

[02.025] - VERSEMENT D'HONORAIRES PAR LA RÉGION À LA VILLE POUR LA MISSION D'ASSISTANCE ET DE CONSEIL AU MAÎTRE D'OUVRAGE POUR LES LYCÉES DE ROYAN

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 18/02/2002
Registre : 82 / Page : 62

[02.026] - JARDINS DU MONDE - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - NÉGOCIATION DIRECTE

Rubrique : Jardins du monde
Date du conseil : 18/02/2002
Registre : 82 / Page : 64

[02.027] - JARDINS DU MONDE - CRÉATION D'UNE SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE LOCALE DE GESTION

Rubrique : Jardins du monde
Date du conseil : 18/02/2002
Registre : 82 / Page : 70

[02.028] - JARDINS DU MONDE - AVENANTS AUX MARCHÉS DE TRAVAUX LOTS N° 2 - 3 - 4 - 6 - 11 - 12 - 13 - 21

Rubrique : Jardins du monde
Date du conseil : 18/02/2002
Registre : 82 / Page : 78

[02.029] - CAREL - CRÉATION D'EMPLOI CONTRACTUEL - WEBMASTER DE LA PLATE-FORME LANGUES VIA INTERNET

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 18/02/2002
Registre : 82 / Page : 79

[02.030] - CAREL - CRÉATION D'UN EMPLOI CONTRACTUEL DÉVELOPEUR D'OUTILS INFORMATIQUES FORMATIONS LANGUES

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 18/02/2002
Registre : 82 / Page : 79

[02.031] - CAREL - CRÉATION D'UN EMPLOI CONTRACTUEL DÉVELOPPEUR WEB DE LA PLATE-FORME LANGUES VIA INTERNET

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 18/02/2002
Registre : 82 / Page : 79

[02.032] - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA VILLE ANNEXÉ AU BUDGET PRIMITIF 2001

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 18/02/2002
Registre : 82 / Page : 86

[01.159] - ADHÉSION DES COMMUNES DE MÉDIS ET DE SAUJON À LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PAYS ROYANNAIS

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 26/12/2001
Registre : 82 / Page : 14

[01.160] - SAIEM - CESSION DU PROGRAMME RPA DU LOGIS DE VAUX À LA SEMIS

Rubrique : CCAS - Centre social - CMS
Date du conseil : 26/12/2001
Registre : 82 / Page : 15

[01.161] - CENTRE SOCIAL MARNE YEUSE - CRÉATION D'UN POSTE ADULTE RELAIS

Rubrique : CCAS - Centre social - CMS
Date du conseil : 26/12/2001
Registre : 82 / Page : 17

[01.158] - CRÉATION D'UNE RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANCIÈRE POUR LE GOLF DE ROYAN

Rubrique : Golf
Date du conseil : 19/12/2001
Registre : 82 / Page : 2

[01.145] - INSTALLATION DE M. LIBOUBAN RENÉ COMME CONSEILLER MUNICIPAL

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 19/12/2001
Registre : 81 / Page : 181

[01.146] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEILLS D'ADMINISTRATION DES LYCÉES ET COLLÈGES

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 19/12/2001
Registre : 81 / Page : 181

[01.147] - MISE EN PLACE D'UN CONSEILLER MUNICIPAL EN CHARGE DES QUESTIONS DE DÉFENSE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 19/12/2001
Registre : 81 / Page : 183

[01.150] - DÉNOMINATION DE VOIES - AVENUE DE L'ESPÉRANCE - SQUARE HÉLÈNE ROSENBAUM - AVENUE DES FLEURS DE LA PAIX

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 19/12/2001
Registre : 81 / Page : 185

[01.148] - DÉPLACEMENT DE LA STATION DE RELAIS DE DRAGAGE DU PORT DE ROYAN - AVENANTS N° 1 AUX LOTS N° 1 ET 3

Rubrique : Port
Date du conseil : 19/12/2001
Registre : 81 / Page : 186

[01.149] - AMÉNAGEMENT DÉFINITIF DE LA NOUVELLE VOIE DU COLLÈGE DUNANT - AVENANT N° 1 TERRASSEMENT VRD

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 19/12/2001
Registre : 81 / Page : 187

[01.151] - JARDINS DU MONDE - AVENANTS AUX MARCHÉS DE TRAVAUX POUR LES LOTS N° 19, 20, 21, 22 ET 24

Rubrique : Jardins du monde
Date du conseil : 19/12/2001
Registre : 81 / Page : 188

[01.152] - ACQUISITIONS DE VÉHICULES ET ENGINS

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 19/12/2001
Registre : 81 / Page : 191