Les délibérations du Conseil Municipal

[02.005] - RÉGIE DE RECETTES MINI GOLF DU PARC DE ROYAN - REMISE GRACIEUSE ET DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ DU RÉGISSEUR

Rubrique : Golf
Date du conseil : 18/02/2002
Registre : 82 / Page : 28

[02.006] - SUBVENTIONS ALLOUÉES AUX ASSOCIATIONS SOCIAL ET AÎNÉS 2001

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 18/02/2002
Registre : 82 / Page : 29

[02.007] - OUVERTURE DE CRÉDITS POUR L'EXERCICE 2002 - SECTION INVESTISSEMENT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 18/02/2002
Registre : 82 / Page : 30

[02.008] - OUVERTURE DE CRÉDITS AUPRÈS DE DEXIA CLF BANQUE - RENOUVELLEMENT 2002

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 18/02/2002
Registre : 82 / Page : 30

[02.009] - ECOLE SAINTE MARIE SAINT JEAN BAPTISTE - VERSEMENT D'UN ACOMPTE À VALOIR SUR LE FORFAIT COMMUNAL 2001/2002

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 18/02/2002
Registre : 82 / Page : 32

[02.010] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS CULTURELLES 2002

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 18/02/2002
Registre : 82 / Page : 33

[02.011] - DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2002

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 18/02/2002
Registre : 82 / Page : 34

[02.012] - RÉNOVATION DE LA FAÇADE DE VERTHAMON À PONTAILLAC - SUPERPOSITION DE LA GESTION DU DPM

Rubrique : Mer - Front de mer
Date du conseil : 18/02/2002
Registre : 82 / Page : 47

[02.013] - CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LE COMITÉ RÉGINAL DE BRIDGE POITOU- CHARENTES

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 18/02/2002
Registre : 82 / Page : 48

[02.014] - AMÉNAGEMENT DU BOULEVARD DU PIGEONNIER : MARCHÉ DE TRAVAUX

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 18/02/2002
Registre : 82 / Page : 49

[02.015] - AMÉNAGEMENT DE LA VOIE INTERQUARTIERS - SECTEUR DE POUSSEAU

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 18/02/2002
Registre : 82 / Page : 50

[02.016] - AMÉNAGEMENT DU GIRATOIRE DES JARDINS DU MONDE - MARCHÉ DE TRAVAUX

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 18/02/2002
Registre : 82 / Page : 51

[02.017] - AMÉNAGEMENT DES JARDINS DU MONDE - CONSTRUCTION D'UNE SERRE TECHNIQUE

Rubrique : Jardins du monde
Date du conseil : 18/02/2002
Registre : 82 / Page : 52

[02.018] - JARDINS DU MONDE - CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SEMDAS - COMPTE RENDU ANNUEL À LA COLLECTIVITÉ 2000

Rubrique : Jardins du monde
Date du conseil : 18/02/2002
Registre : 82 / Page : 54

[02.019] - SERVITUDE DE PASSAGE POUR DESSERTE EN ÉNERGIE DES JARDINS DU MONDE ET CRÉATION D'UN POSTE EDF-HTA/BTA

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 18/02/2002
Registre : 82 / Page : 54

[02.020] - SERVITUDE DE PASSAGE POUR LE BRANCHEMENT GAZ DES JARDINS DU MONDE

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 18/02/2002
Registre : 82 / Page : 56

[02.021] - LUTTE CONTRE LES TERMITES

Rubrique : Ordures ménagères - Hygiène - Salubrité
Date du conseil : 18/02/2002
Registre : 82 / Page : 56

[02.022] - DONATION DE M. VILA TERRAIN LE BOIS DU MAINE GEOFFROY

Rubrique : Dons et legs
Date du conseil : 18/02/2002
Registre : 82 / Page : 59

[02.023] - MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN - CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SEMDAS - COMPTE RENDU ANNUEL À LA COLLECTIVITÉ - ANNÉE 2000

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 18/02/2002
Registre : 82 / Page : 60

[02.024] - VERSEMENT D'HONORAIRES PAR LA RÉGION À LA VILLE POUR LA RECONSTRUCTION DE L'EXTERNAT DU LYCÉE CHAMPLAIN

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 18/02/2002
Registre : 82 / Page : 61