Outils d'accessibilité

Les délibérations du Conseil Municipal

[02.047] - RÉNOVATION ET MISE AUX NORMES DU MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN - APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DÉTAILLÉ

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 18/04/2002
Registre : 82 / Page : 136

[02.048] - PROTECTION AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES DU MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 18/04/2002
Registre : 82 / Page : 137

[02.049] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 1/2002

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 18/04/2002
Registre : 82 / Page : 138

[02.050] - ASSOCIATION DES MOUETTES DE ROYAN : ATTIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 18/04/2002
Registre : 82 / Page : 139

[02.051] - RPA DU LOGIS DE VAUX - GARANTIE D'EMPRUNT AU PROFIT DE LA SEMIS

Rubrique : CCAS - Centre social - CMS
Date du conseil : 18/04/2002
Registre : 82 / Page : 139

[02.033] - ACCEPTATION D'UN LEGS DE MADAME GRAMATGES - BIENS MOBILIERS

Rubrique : Dons et legs
Date du conseil : 14/03/2002
Registre : 82 / Page : 92

[02.034] - SEMGET : NOMINATION DE REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES ASSEMBLÉES GÉNÉRALES

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 14/03/2002
Registre : 82 / Page : 93

[02.035] - PROTECTION AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES DU TEMPLE DE ROYAN

Rubrique : Eglises - Temples
Date du conseil : 14/03/2002
Registre : 82 / Page : 94

[02.036] - NATURA 2000 - SITE G01 ESTUAIRE DE LA GIRONDE

Rubrique : Mer - Front de mer
Date du conseil : 14/03/2002
Registre : 82 / Page : 94

[02.037] - PROJET DE RÉSEAU EUROPÉEN NATURA 2000 - MARIAS ET FALAISES DES COTEAUX DE LA GIRONDE - SITE N° 36 - ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE

Rubrique : Mer - Front de mer
Date du conseil : 14/03/2002
Registre : 82 / Page : 100

[02.038] - CENTRALE NUCLÉAIRE DU BLAYAIS

Rubrique : Divers
Date du conseil : 14/03/2002
Registre : 82 / Page : 102

[02.039] - BUDGET PRIMITIF 2002

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 14/03/2002
Registre : 82 / Page : 106

[02.040] - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2002 DE LA TAXE D'HABITATION ET DES TAXES FONCIÈRES

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 14/03/2002
Registre : 82 / Page : 114

[02.041] - SUBVENTIONS - CONVENTIONS D'OBJECTIFS 2002 - DÉPARTEMENT ANIMATION - SOMECOB

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 14/03/2002
Registre : 82 / Page : 115

[02.042] - APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF DE L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME 2002

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 14/03/2002
Registre : 82 / Page : 116

[02.043] - PERSONNEL TERRITORIAL RÉGIME INDEMNITAIRE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 14/03/2002
Registre : 82 / Page : 117

[02.001] - DÉLÉGATION DE POUVOIRS DU CONSEIL MUNICIPAL AU PROFIT DU MARIE - MODIFICATIF

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 18/02/2002
Registre : 82 / Page : 23

[02.002] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL - FRANCE TELECOM - GROUP DIGITAL MONGRAND - QUICKSILVER - VENT D'OUEST - CLIN D'OEIL SA - ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU DOMAINE DE MONS

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 18/02/2002
Registre : 82 / Page : 25

[02.003] - COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PAYS ROYANNAIS - COMMISSION LOCALE D'ÉVALUATION DES CHARGES TRANFÉRÉES

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 18/02/2002
Registre : 82 / Page : 26

[02.004] - BILAN DES TANSACTIONS IMMOBILIÈRES ANNÉE 2001

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 18/02/2002
Registre : 82 / Page : 27

Paramétrages de cookies

×

Cookies fonctionnels

Ce site utilise des cookies pour assurer son bon fonctionnement et ne peuvent pas être désactivés de nos systèmes. Nous ne les utilisons pas à des fins publicitaires. Si ces cookies sont bloqués, certaines parties du site ne pourront pas fonctionner.

Mesure d"'"audience

Ce site utilise des cookies de mesure et d’analyse d’audience, tels que Google Analytics et Google Ads, afin d’évaluer et d’améliorer notre site internet.

Contenus interactifs

Ce site utilise des composants tiers, tels que ReCAPTCHA, Google Maps, MailChimp ou Calameo, qui peuvent déposer des cookies sur votre machine. Si vous décider de bloquer un composant, le contenu ne s’affichera pas

Réseaux sociaux/Vidéos

Des plug-ins de réseaux sociaux et de vidéos, qui exploitent des cookies, sont présents sur ce site web. Ils permettent d’améliorer la convivialité et la promotion du site grâce à différentes interactions sociales.

Session

Veuillez vous connecter pour voir vos activités "!"

Autres cookies

Ce site web utilise un certain nombre de cookies pour gérer, par exemple, les sessions utilisateurs.