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Les délibérations du Conseil Municipal

[02.111] - AMÉNAGEMENT DU BOULEVARD DU PIGEONNIER - AVENANT N° 1 - TERRASSEMENT VRD

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 12/08/2002
Registre : 83 / Page : 96

[02.112] - AMÉNAGEMENT D'UN MARCHÉ PROVISOIRE SOUS TIVOLIS AU MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 12/08/2002
Registre : 83 / Page : 97

[02.113] - AMÉNAGEMENT D'UN PARKING PROVISOIRE PRÈS DU MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 12/08/2002
Registre : 83 / Page : 99

[02.114] - AMÉNAGEMENT DE LA FAÇADE DE VERTHAMON

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 12/08/2002
Registre : 83 / Page : 100

[02.104] - LES JARDINS DU MONDE - AVENANTS AUX MARCHÉS DE TRAVAUX - LOTS N° 6 - 10 - 14A - 15A - 16 - 17 - 18 - 21 - 24

Rubrique : Jardins du monde
Date du conseil : 05/07/2002
Registre : 83 / Page : 82

[02.087] - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2001

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 19/06/2002
Registre : 83 / Page : 3

[02.088] - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTATIF 2001 DE LA RÉGIE AUTONOME DU PORT DE ROYAN

Rubrique : Port
Date du conseil : 19/06/2002
Registre : 83 / Page : 12

[02.089] - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2001 DE LA RÉGIE AUTONOME DU GOLF DE ROYAN

Rubrique : Golf
Date du conseil : 19/06/2002
Registre : 83 / Page : 14

[02.090] - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2001 DE MONSIEUR LE RECEVEUR

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 19/06/2002
Registre : 83 / Page : 14

[02.091] - COMPTE ADMINISTATIF 2001 - BUDGET PRINCIPAL - CONVERSION FRANCS/EUROS - AFFECTATION DU RÉSULTAT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 19/06/2002
Registre : 83 / Page : 15

[02.092] - COMPTE ADMINISTRATIF 2001 - BUDGET ANNEXE DU PORT - CONVERSION FRANCS/EUROS - AFFECTATION DU RÉSULTAT

Rubrique : Port
Date du conseil : 19/06/2002
Registre : 83 / Page : 15

[02.093] - COMPTE ADMINISTRATIF 2001 - BUDGET ANNEXE DU CAREL - CONVERSION FRANCS/EURIOS - AFFECTATION DU RÉSULTAT

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 19/06/2002
Registre : 83 / Page : 15

[02.094] - COMPTE ADMINISTRATIF 2001 - BUDGET ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL - CONVERSION FRANCS/EUROS - AFFECTATION DU RÉSULTAT

Rubrique : Campings
Date du conseil : 19/06/2002
Registre : 83 / Page : 17

[02.095] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N°2/2002

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 19/06/2002
Registre : 83 / Page : 17

[02.096] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DIVERSES 2002

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 19/06/2002
Registre : 83 / Page : 25

[02.097] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ACTIONS ÉCONOMIQUES - 2002

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 19/06/2002
Registre : 83 / Page : 26

[02.098] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - JEUNESSE - 2002

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 19/06/2002
Registre : 83 / Page : 27

[02.099] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À CARACTÈRE SOCIAL - 2002

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 19/06/2002
Registre : 83 / Page : 28

[02.100] - SUBVENTIONS - CONVENTIONS D'OBJECTIFS 2002 - CENTRE D'ARTS PLASTIQUES - ESPACE NAUTIQUE - SHRCB - CHEVAL PLAISIR PROMOTION

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 19/06/2002
Registre : 83 / Page : 29

[02.101] - PARTICIPATION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT DU 1ER DEGRÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - ÉCOLE SAINTE MARIE ST JEAN BAPTISTE - ANNÉE 2001/2002

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 19/06/2002
Registre : 83 / Page : 30

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