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Les délibérations du Conseil Municipal

[02.122] - ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ 4M PROMOTION - LA GLACIÈRE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 30/08/2002
Registre : 83 / Page : 121

[02.123] - RÉNOVATION DE LA FAÇADE DE VERTHAMON - DEMANDE DE SUBVENTION

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 30/08/2002
Registre : 83 / Page : 127

[02.124] - GARE INTERMODALE - MAÎTRISE D'OUVRAGE

Rubrique : Transports
Date du conseil : 30/08/2002
Registre : 83 / Page : 127

[02.125] - ROCADE DE L'AGGLOMÉRATION DE ROYAN - PROJET DE CONSTRUCTION D'UN GIRATOIRE SUR LA RN 150

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 30/08/2002
Registre : 83 / Page : 128

[02.126] - CONVENTION DE DÉVOIEMENT DES CANALISATIONS D'EAU POTABLE SUR LES GIRATOIRES DE LA ROCADE DE L'AGGLOMÉRATION DE ROYAN RN 150 ET RD 145

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 30/08/2002
Registre : 83 / Page : 129

[02.127] - RUE DES LOUTRES - CONVENTION DE SERVITUDE DU RÉSEAU FRANCE TÉLÉCOM

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 30/08/2002
Registre : 83 / Page : 130

[02.128] - ACTUALISATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LES RÉSEAUX PUBLICS DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D'ÉLECTRICITÉ

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 30/08/2002
Registre : 83 / Page : 131

[02.129] - RÉGIE AUTONOME DU PORT DE ROYAN - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2001 DU RECEVEUR

Rubrique : Port
Date du conseil : 30/08/2002
Registre : 83 / Page : 132

[02.130] - RÉGIE AUTONOME DU GOLF DE ROYAN - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2001 DU RECEVEUR

Rubrique : Golf
Date du conseil : 30/08/2002
Registre : 83 / Page : 132

[02.131] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2002 SOCIAL ET AÎNÉS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/08/2002
Registre : 83 / Page : 132

[02.134] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2002 - AÉRO CLUB ET BELLE ÉPOQUE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/08/2002
Registre : 83 / Page : 135

[02.115] - INSTALLATION DE MADAME GINETTE MOINET DANS LES FONCTIONS DE CONSEILLÈRE MUNICIPALE EN REMPLACEMENT DE MADAME MARIANNE BRAULT DÉMISSIONNAIRE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 30/08/2002
Registre : 83 / Page : 111

[02.133] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 3/2002

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/08/2002
Registre : 83 / Page : 135

[02.132] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2002 À CARACTÈRE CULTUREL

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/08/2002
Registre : 83 / Page : 134

[02.105] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL - INTERMARCHÉ - SA BACLE ERAM

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 12/08/2002
Registre : 83 / Page : 89

[02.106] - RENOUVELLEMENT DU CONTRAT ENFANCE ET DU CONTRAT TEMPS LIBRE

Rubrique : Maison de l'enfance
Date du conseil : 12/08/2002
Registre : 83 / Page : 90

[02.107] - TAXE D'ÉQUIPEMENT - ADMISSION EN NON-VALEUR - SCI EUGÉNIE - M. HERBRETEAU - PC N° 17 306 9600117

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 12/08/2002
Registre : 83 / Page : 92

[02.108] - STADE DE FOOTBALL D'AQUITAINE - DÉPÔT DE PERMIS POUR VESTIAIRES ET DOUCHES

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 12/08/2002
Registre : 83 / Page : 93

[02.109] - MODIFICATION DES STATUTS DU SDEER DE CHARENTE-MARITIME

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 12/08/2002
Registre : 83 / Page : 94

[02.110] - AMÉNAGEMENT DU GIRATOIRE DES JARDINS DU MONDE - AVENANT AU LOT N° 1 - TERRASSEMENT VRD

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 12/08/2002
Registre : 83 / Page : 95

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