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Les délibérations du Conseil Municipal

[24.096] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’ASSOCIATION AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE DE ROYAN POUR L’ANNÉE 2024

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/05/2024
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Date de mise en ligne : 03/06/2024

[24.098] - PROGRAMME IMMOBILIER "ILOT SAINT-PIERRE" - AVENANT N°2 AU COMPROMIS DE VENTE

Rubrique : Urbanisme
Date du conseil : 30/05/2024
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[24.099] - PROGRAMME IMMOBILIER "LES RULLAS" - AVENANT N°2 AU COMPROMIS DE VENTE

Rubrique : Urbanisme
Date du conseil : 30/05/2024
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[24.100] - ALIÉNATION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AX N°201, SITUÉE 57 BOULEVARD GEORGES CLEMENCEAU À ROYAN, AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ FONCIERE HABITAT ET HUMANISME, POUR LA RÉALISATION D'UNE RÉSIDENCE SOCIALE - MODIFICATION DU COMPROMIS DE VENTE

Rubrique : Urbanisme
Date du conseil : 30/05/2024
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[24.101] - ALIÉNATION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AZ N° 400, APPARTENANT À LA VILLE DE ROYAN, SITUÉE 71 BOULEVARD CHAMPLAIN, AU PROFIT DE LA SOCIETE COOP ATLANTIQUE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 30/05/2024
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[24.102] - ÉCHANGE SANS SOULTE DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION AH N° 290 ET AH N° 826 SITUÉES 1 RUE DU PRINTEMPS ET 1 RUE DE FONCILLON ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA SOCIÉTÉ CIVILE IMMOBILIÈRE NOTRE-DAME DE ROYAN

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 30/05/2024
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[24.103] - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA), LA VILLE DE ROYAN ET L'OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE DESTINATION ROYAN ATLANTIQUE POUR L'ACCUEIL DE L'ÉVÈNEMENT ESCALE ROYAN ATLANTIQUE DE LA SOLITAIRE DU FIGARO PAPREC 2024

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 30/05/2024
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[24.104] - COORDINATION DE LA SURVEILLANCE DES ZONES DE BAIGNADE - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) - ANNÉE 2024

Rubrique : Plages
Date du conseil : 30/05/2024
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[24.105] - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC "SOUS-TRAITÉS D'EXPLOITATION DES PLAGES DE LA VILLE DE ROYAN" - CHOIX DES DÉLÉGATAIRES

Rubrique : Plages
Date du conseil : 30/05/2024
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[24.106] - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA SOCIÉTÉ CREATICQ

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 30/05/2024
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[24.110] - PERSONNEL TERRITORIAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA VILLE ANNEXÉ AU BUDGET PRIMITIF DE L’EXERCICE 2024

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 30/05/2024
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[24.113] - APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN ET DU MARCHÉ DU PARC DE ROYAN

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 30/05/2024
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[24.077] - DECISION MODIFICATIVE DE CREDITS N°1/2024 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/05/2024
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[24.079] - ADMISSION DE CRÉANCES EN NON-VALEUR - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/05/2024
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[24.080] - ADMISSION DE CRÉANCES EN NON-VALEUR - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/05/2024
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[24.081] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/05/2024
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[24.082] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN POUR LE REMBOURSEMENT D'UN PRET REALISE PAR L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA VIENNE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - CONSTRUCTION DE CINQ LOGEMENTS COLLECTIFS SOCIAUX RUE FONT DE CHERVES A ROYAN

Rubrique : Logements
Date du conseil : 30/05/2024
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[24.083] - CONTRAT DE RESERVATION DE LOGEMENTS EN FLUX AUPRES DE SA HLM NOALIS

Rubrique : Logements
Date du conseil : 30/05/2024
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[24.085] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS SPORTIVES

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 30/05/2024
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[24.086] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS SCOLAIRE ET FORMATION

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/05/2024
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