Les délibérations du Conseil Municipal

[03.019] - RUE DES CHÈVREFEUILLES - RUE DES FOUGÈRES - ROUTE DE LA PLAINE - APPROBATION D'UNE CONVENTION AVEC LE S.D.E.E.R. POUR L'ENFOUISSEMENT DES RÉSEAUX FRANCE TÉLÉCOM

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 20/03/2003
Registre : 84 / Page : 115

[03.020] - BÂTIMENTS OPDHLM N° B ET E - RUE HENRI BILLOIS - CONVENTION DE SERVITUDE EDF - RÉNOVATION DU RÉSEAU BASSE TENSION

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 20/03/2003
Registre : 84 / Page : 117

[03.021] - PARKING PROVISOIRE DU POURTEAU DE MONS - CONVENTION DE SERVITUDE EDF

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 20/03/2003
Registre : 84 / Page : 118

[03.022] - CONSTRUCTION DU GYMNASE CHAMPLAIN - CONVENTION DE SERVITUDE RÉSEAUX EDF

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 20/03/2003
Registre : 84 / Page : 119

[03.023] - CONSTRUCTION DU GYMNASE CHAMPLAIN - CONVENTION DE SERVITUDE RÉSEAU GDF

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 20/03/2003
Registre : 84 / Page : 120

[03.024] - GROUPE SCOLAIRE LA CLAIRIÈRE : AMÉNAGEMENT DES CUISINES SATELLITES - DÉPÔT DE PERMIS DE CONSTRUIRE

Rubrique : Cantines
Date du conseil : 20/03/2003
Registre : 84 / Page : 121

[03.025] - AÉRODROME DE ROYAN MÉDIS - APPROBATION DU PROTOCOLE D'INSPECTION VISUELLE DES AIRES

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 20/03/2003
Registre : 84 / Page : 122

[03.026] - EGLISE NOTRE-DAME DE ROYAN : RESTAURATION DE LA MAQUETTE EX-VOTO 3 MÂTS BARQUE - TRANCHE 1/1 - DEMANDE DE SUBVENTION

Rubrique : Eglises - Temples
Date du conseil : 20/03/2003
Registre : 84 / Page : 123

[03.027] - AMÉNAGEMENT D'UN ESPACE MUSÉAL À PONTAILLAC

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 20/03/2003
Registre : 84 / Page : 124

[03.028] - RÉHABILITATION DU GOLF DE LA CÔTE DE BEAUTÉ - TRANSACTION À INTERVENIR ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET MADAME POEPA, ARCHITECTE

Rubrique : Golf
Date du conseil : 20/03/2003
Registre : 84 / Page : 126

[03.029] - AMÉNAGEMENT DE LA FAÇADE DE VERTHAMON À PONTAILLAC - APPROBATION DES AVENANTS AUX MARCHÉS DE TRAVAUX

Rubrique : Mer - Front de mer
Date du conseil : 20/03/2003
Registre : 84 / Page : 127

[03.030] - CONSTRUCTION DU GYMNASE CHAMPLAIN - AVENANT N° 1 REVÊTEMENT DE SOLS - FAÏENCES

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 20/03/2003
Registre : 84 / Page : 131

[03.031] - EXTENSION DU GARDEN BRIDGE - AVENANTS AUX MARCHÉS DE TRAVAUX

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 20/03/2003
Registre : 84 / Page : 132

[03.032] - RÉHABILITATION ET MISE AUX NORMES DU MARCHÉ CENTRAL - AVENANT AU CONTRAT DE MAÎTRISE D'OEUVRE - AVENANT À LA CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SEMDAS - AVENANT AU MARCHÉ" DE TRAVAUX

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 20/03/2003
Registre : 84 / Page : 135

[03.033] - TAXES D'URBANISME - REMISE DE PÉNALITÉS À M. MAULEAN - PC N° 17 306 9900183

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 20/03/2003
Registre : 84 / Page : 139

[03.034] - RECONDUCTION DE L'AIDE AU REBOISEMENT - ANNÉE 2003

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 20/03/2003
Registre : 84 / Page : 140

[03.035] - RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL - MODIFICATIF N° 1

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 20/03/2003
Registre : 84 / Page : 141

[03.036] - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 20/03/2003
Registre : 84 / Page : 143

[03.037] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL - SA BOYARDIAL SUPER U

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 20/03/2003
Registre : 84 / Page : 145

[03.038] - COMITÉ RÉGIONAL DE BRIDGE CHARENTES-POITOU-VENDÉE - CONVENTION DE LOCATION

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 20/03/2003
Registre : 84 / Page : 146