Outils d'accessibilité

Les délibérations du Conseil Municipal

[03.074] - CESSION GRATUITE PAR L'OPDHLM À LA COMMUNE DE ROYAN

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 30/06/2003
Registre : 85 / Page : 28

[03.075] - ALIÉNATION DE L'IMMEUBLE SITUÉ 61 BOULEVARD DE L'ETANG

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 30/06/2003
Registre : 85 / Page : 29

[03.076] - ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE LA SARL LA ROYANNETTE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 30/06/2003
Registre : 85 / Page : 30

[03.077] - GARANTIE D'EMPRUNT AU PROFIT DE L'ASSOCIATION DÉPARTEMENT ANIMATION

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 30/06/2003
Registre : 85 / Page : 32

[03.078] - PARTICIPATION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT PRIVÉ DU 1ER DEGRÉ SAINTE MARIE - SAINT JEAN BAPTISTE - ANNÉE SCOLAIRE 2002/2003

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 30/06/2003
Registre : 85 / Page : 34

[03.079] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SOCIAL ET AÎNÉS 2003

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/06/2003
Registre : 85 / Page : 35

[03.080] - COMPTE ADMINSITRATIF 2002

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/06/2003
Registre : 84 / Page : 184

[03.081] - COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET PRINCIPAL 2002 - AFFECTATION DU RÉSULTAT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/06/2003
Registre : 84 / Page : 189

[03.082] - COMPTE ADMINISTRATIF 2002 DU BUDGET ANNEXE DU CAREL - AFFECTATION DU RÉSULTAT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/06/2003
Registre : 84 / Page : 189

[03.083] - COMPTE ADMINISTRATIF 2002 DU BUDGET ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL - AFFECTATION DU RÉSULTAT

Rubrique : Campings
Date du conseil : 30/06/2003
Registre : 84 / Page : 189

[03.085] - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2003

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/06/2003
Registre : 84 / Page : 190

[03.084] - COMPTE DE GESTION 2002 DU RECEVEUR

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/06/2003
Registre : 84 / Page : 190

[03.052] - LES ISSAMBRES - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 30/06/2003
Registre : 84 / Page : 195

[03.053] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL - LIDL - ARTHUR ET LOLA - ON N'EST PAS FACILES - PARFUMERIE ELYTIS - INTERMARCHÉ - CÉLINE B - JESSIKA

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 30/06/2003
Registre : 84 / Page : 196

[03.054] - ORGANISATION DU VIOLON SUR LE SABLE 2003

Rubrique : Animation
Date du conseil : 30/06/2003
Registre : 84 / Page : 198

[03.055] - ACCEPTATION D'UNE DONATION - MADAME GILLET

Rubrique : Dons et legs
Date du conseil : 30/06/2003
Registre : 84 / Page : 199

[03.056] - AMÉNAGEMENT D'UN ESPACE MUSÉAL À PONTAILLAC - MARCHÉ DE TRAVAUX LOTS N° 3 ET 7

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 30/06/2003
Registre : 84 / Page : 199

[03.050] - COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PAYS ROYANNAIS - DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DE LA COMMUNE

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 22/04/2003
Registre : 84 / Page : 167

[03.051] - BOULEVARD GARNIER - PROCÉDURE DE RÉTROCESSION VERS LA VOIRIE COMMUNALE

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 22/04/2003
Registre : 84 / Page : 177

[03.017] - RUE DES CENDRILLES - CONVENTION POUR L'ENFOUISSEMENT DES RÉSEAUX FRANCE TÉLÉCOM

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 20/03/2003
Registre : 84 / Page : 113

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