Les délibérations du Conseil Municipal

[03.095] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2003

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/09/2003
Registre : 85 / Page : 85

[03.096] - GARANTIE D'EMPRUNT AU PROFIT DE L'ASSOCIATION DÉPARTEMENT ANIMATION

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 29/09/2003
Registre : 85 / Page : 86

[03.097] - TRAVAUX SCOLAIRES 1ER DEGRÉ - PROGRAMME DES TRAVAUX 2004 - DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPTÈS DU CONSEIL GÉNÉRAL

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 29/09/2003
Registre : 85 / Page : 87

[03.098] - AMÉNAGEMENT D'UN MARCHÉ PROVISOIRE SOUS TIVOLI - AVENANT AU LOT N° 1 - INSTALLATIONS ET LOCATIONS DE TIVOLIS

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 29/09/2003
Registre : 85 / Page : 90

[03.099] - RÉNOVATION DU MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN - CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SEMDAS - COMMPTE RENDU ANNUEL À LA COLLECTIVITÉ - ANNÉE 2002

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 29/09/2003
Registre : 85 / Page : 91

[03.100] - ACQUISITION IMMEUBLE GERVAISE - 70/72 RUE PIERRE LOTI

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 29/09/2003
Registre : 85 / Page : 93

[03.101] - RÉSIDENCE LE MASCARET - CONVENTION DE SERVITUDE EDF POUR LA DESSERTE EN ÉNERGIE ÉLECTRIQUE

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 29/09/2003
Registre : 85 / Page : 97

[03.102] - DESSERTE HTA DU SECTEUR DE PONTAILLAC - CONSTRUCTION D'UN AUTO-TRANSFORMATEUR PARKING DES COTTAGES

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 29/09/2003
Registre : 85 / Page : 98

[03.103] - GOLF DE ROYAN - CONSTRUCTION DE CLÔTURES - APPROBATION DU MARCHÉ DE TRAVAUX

Rubrique : Golf
Date du conseil : 29/09/2003
Registre : 85 / Page : 99

[03.104] - BOULEVARD DE LA GRANDIÈRE - CD 25 - PROCÉDURE DE REROCESSION VERS LA VOIRIE COMMUNALE

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 29/09/2003
Registre : 85 / Page : 100

[03.105] - RÉHABILITATION ET MISE AUX NORMES DU MARCHÉ DU PARC - SIGNATURE DES MARCHÉS DE TRAVAUX

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 29/09/2003
Registre : 85 / Page : 101

[03.106] - AMÉNAGEMENT DE L'AIRE DE CARÉNAGE DU PORT DE ROYAN - AVENANTS AU MARCHÉ DE TRAVAUX

Rubrique : Port
Date du conseil : 29/09/2003
Registre : 85 / Page : 104

[03.107] - DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRÈS DU CONSEIL GÉNÉRAL POUR LES TRAVAUX D'ENTRETIEN DU PORT DÉPARTEMENTAL DE ROYAN

Rubrique : Port
Date du conseil : 29/09/2003
Registre : 85 / Page : 106

[03.108] - PERSONNEL TERRITORIAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA VILLE ANNEXÉ AU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2003

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 29/09/2003
Registre : 85 / Page : 106

[03.109] - CONSTRUCTION DU COMPLEXE TOURISTIQUE LES JARDINS DU MONDE - CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SEMDAS - COMPTE RENDU ANNUEL À LA COLLECTIVITÉ - ANNÉE 2002

Rubrique : Jardins du monde
Date du conseil : 29/09/2003
Registre : 85 / Page : 108

[03.110] - EXPLOITATION DU CASINO DE ROYAN PONTAILLAC - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 29/09/2003
Registre : 85 / Page : 110

[03.086] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL 2003 - ARTHUR ET LOLA - HUIT À HUIT - ON N'EST PAS FACILES - ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU DOMAINE DE MONS

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 02/09/2003
Registre : 85 / Page : 63

[03.087] - SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ELECTIFICATION ET D'ÉQUIPEMENT RURAL - SDEER - ADHÉSION DES 32 COMMUNES

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 02/09/2003
Registre : 85 / Page : 65

[03.088] - CASINO DE ROYAN PONTAILLAC - AUTORISATION DE JEUX

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 02/09/2003
Registre : 85 / Page : 66

[03.089] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 2/2003

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 02/09/2003
Registre : 85 / Page : 67