Les délibérations du Conseil Municipal

[04.004] - ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE LA SEMIS REPRÉSENTÉE PAR MME SCHMITT

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 02/03/2004
Registre : 85 / Page : 182

[04.005] - BILAN DES TRANSACTIONS IMMOBILIÈRES ANNÉE 2003

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 02/03/2004
Registre : 85 / Page : 183

[04.006] - VERSEMENT D'HONORAIRES PAR LA RÉGION À LA VILLE POUR LA MISSION D'ASSISTANCE ET DE CONSEIL AU MAÎTRE D'OUVRAGE (LYCÉES SUR LA COMMUNE DE ROYAN)

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 02/03/2004
Registre : 85 / Page : 185

[04.007] - ENTRETIEN D'ESPACES VERTS ET DE PLANTATIONS - APPROBATION ET SIGNATURE DES MARCHÉS - 2004

Rubrique : Parcs - Jardins - Espaces verts
Date du conseil : 02/03/2004
Registre : 85 / Page : 186

[04.008] - RÉNOVATION DE L'ÉCLAIRAGE PUBLIC RUE LAVOISIER - APPROBATION ET SIGNATURE DES MARCHÉS

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 02/03/2004
Registre : 85 / Page : 188

[04.009] - ELECTION D'UN REPRÉSENTANT DE LA VILLE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SAEML LES JARDINS DU MONDE : M. BUJARD

Rubrique : Jardins du monde
Date du conseil : 02/03/2004
Registre : 85 / Page : 189

[04.010] - OUVERTURE DE'UNE LIGNE DE TRÉSORERIE AUPRÈS DE DEXIA CLF BANQUE (RENOUVELLEMENT 2004)

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 02/03/2004
Registre : 85 / Page : 190

[04.011] - ECOLE SAINTE-MARIE SAINT JEAN BAPTISTE - VERSEMENT D'UN ACOMPTE À VALOIR SUR LE FORFAIT COMMUNAL 2003/2004

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 02/03/2004
Registre : 85 / Page : 191

[04.012] - DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2004

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 02/03/2004
Registre : 85 / Page : 192

[04.014] - INSTITUTION DE LA TAXE DE SÉJOUR FORFAITAIRE

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 02/03/2004
Registre : 86 / Page : 6

[04.013] - SUBVENTIONS 2004 - CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LE ROC TENNIS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 02/03/2004
Registre : 86 / Page : 4

[03.116] - SINISTRE DÉPÔT DE GUINIELLE - ACCEPTATION DE L'INDEMNITÉ

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 18/12/2003
Registre : 85 / Page : 140

[03.117] - RECONVERSION DU PALAIS DES CONGRÈS EN MÉDIATHÈQUE ET SALLE DE SPECTACLE : DEMANDE DE SUBVENTIONS

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 18/12/2003
Registre : 85 / Page : 141

[03.118] - MARCHÉ D'ASSURANCES DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 18/12/2003
Registre : 85 / Page : 142

[03.119] - DÉNOMINATION DU FRONTON MUNICIPAL DE PELOTE BASQUE DU PARC

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 18/12/2003
Registre : 85 / Page : 145

[03.120] - LYCÉE SAMUEL DE CHAMPLAIN - DON DE BIENS MEUBLES

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 18/12/2003
Registre : 85 / Page : 145

[03.122] - ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ OGF (POMPES FUNÈBRES GÉNÉRALES)- AVENUE DU QUÉBEC

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 18/12/2003
Registre : 85 / Page : 146

[03.121] - ASSOCIATION LA SOCIÉTÉ DU MUSÉE DE ROYAN : DON À LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Dons et legs
Date du conseil : 18/12/2003
Registre : 85 / Page : 146

[03.123] - PROGRAMME DE REVÊTEMENT DE CHAUSSÉE 2003

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 18/12/2003
Registre : 85 / Page : 148

[03.124] - CONSTRUCTION D'UN HANGAR AU SERVICE DES ESPACES VERTS

Rubrique : Parcs - Jardins - Espaces verts
Date du conseil : 18/12/2003
Registre : 85 / Page : 149