Les délibérations du Conseil Municipal

[04.015] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL 2004 - LIDL - INSTERSPORT - ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU DOMAINE DE MONS

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 31/03/2004
Registre : 86 / Page : 14

[04.016] - MODIFICATION DES STATUTS DE LA SEMDAS

Rubrique : SEMDAS
Date du conseil : 31/03/2004
Registre : 86 / Page : 16

[04.017] - SITE PILOTE DU PROGRAMME NATIONAL BIEN VIEILLIR : DEMANDE DE SUBVENTION

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 31/03/2004
Registre : 86 / Page : 18

[04.018] - DÉNOMINATION DE VOIES : RUE DE MONTRÉAL

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 31/03/2004
Registre : 86 / Page : 23

[04.019] - CONVENTION DE SERVITUDE EDF POUR LA DESSERTE EN ÉNERGIE ÉLECTRIQUE DES MAGASINS KING JOUET ET INTERSPORT

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 31/03/2004
Registre : 86 / Page : 23

[04.020] - ÉCOLE LA CLAIRIÈRE - CONVENTION DE SERVITUDE EDF POUR LA DESSERTE EN ÉNERGIE ÉLECTRIQUE

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 31/03/2004
Registre : 86 / Page : 24

[04.021] - BOULEVARD DE LA CÔTE D'ARGENT ET ALLÉE DE LA LANTERNE - APPROBATION D'UNE CONVENTION AVEC LE SDEER POUR L'ENFOUISSEMENT DES RÉSEAUX FRANCE TELECOM

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 31/03/2004
Registre : 86 / Page : 25

[04.022] - BOULEVARD DE LA CÔTE D'ARGENT ET ALLÉE DE LA LANTERNE - APPROBATION D'UNE CONVENTION FRANCE TELECOM POUR L'ENFOUISSEMENT DES RÉSEAUX TÉLÉPHONIQUES

Rubrique : Téléphonie
Date du conseil : 31/03/2004
Registre : 86 / Page : 27

[04.023] - BUDGET PRIMITIF 2004

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 31/03/2004
Registre : 86 / Page : 14

[04.024] - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2004 DE LA TAXE D'HABITATION ET DES TAXES FONCIÈRES

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 31/03/2004
Registre : 86 / Page : 43

[04.025] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS 2004 - SCOLAIRE - CULTURE - SPORT - SOCIAL - ENFANCE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 31/03/2004
Registre : 86 / Page : 44

[04.026] - CONVENTIONS D'OBJECTIFS 2004 - SOMECOB - DÉPARTEMENT ANIMATION - AIMCR - GICC

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 31/03/2004
Registre : 86 / Page : 46

[04.027] - CONVENTIONS D'OBJECTIFS 2004 - ROYAN CULTURE - ARTS PLASTIQUES - LES MOUSSAILLONS - ROYAN VAUX FOOTBALL - ROC HAND BALL

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 31/03/2004
Registre : 86 / Page : 48

[04.028] - APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2004 DE L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 31/03/2004
Registre : 86 / Page : 49

[04.029] - PARTICIPATION POUR LA RÉALISATION DE LA VOIE SITUÉE DANS LE SECTEUR DE PONTAILLAC ET L'ALLÉE DE LA GLACIÈRE

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 31/03/2004
Registre : 86 / Page : 51

[04.030] - ACQUISITION DE TERRAIN LIEU-DIT LA MANCHE CADASTRÉ SECTION AX N°298 (ZAC POUSSEAU LA GARENNE)

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 31/03/2004
Registre : 86 / Page : 54

[04.031] - VIOLON SUR LE SABLE 2004 - MARCHÉ AVEC LA SOCIÉTÉ PRODUCTION 114

Rubrique : Animation
Date du conseil : 31/03/2004
Registre : 86 / Page : 55

[04.001] - INSTALLATION DE M. EDOUARD BIRON DANS LES FONCTIONS DE CONSEILLER MUNICIPAL EN REMPLACEMENT DE M. RENÉ LIBOUBAN DÉMISSIONNAIRE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 02/03/2004
Registre : 85 / Page : 179

[04.002] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL - 8 À HUIT - ELYTIS

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 02/03/2004
Registre : 85 / Page : 180

[04.003] - MARCHÉ À BONS DE COMMANDE : FOURNITURE DE CARBURANTS PAR CARTES ACCRÉDITIVES ET PÉAGE AUTOROUTIER AVEC LA SOCIÉTÉ TOTAL FRANCE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 02/03/2004
Registre : 85 / Page : 181