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Les délibérations du Conseil Municipal

[04.048] - DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'EXPOSITION ESTIVALE DU MUSÉE MUNICIPAL DESIGN'50

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 28/06/2004
Registre : 86 / Page : 123

[04.049] - PARPICIPATION AUX DÉPNSES DE FONCTIONNEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT PRIVÉ DU 1ER DEGRÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - ECOLE ET COLLÈGE SAINTE MARIE - SAINT JEAN BAPTISTE 2003 - 2004

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 28/06/2004
Registre : 86 / Page : 123

[04.050] - ACQUISITION DE TERRAINS LIEUDIT TOUVENT CADASTRÉS SECTION AP N° 94 ET N° 95

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 28/06/2004
Registre : 86 / Page : 124

[04.051] - MARCHÉS À BONS DE COMMANDE - PROGRAMME 2004 - LOT 1 : VOIRIE ET TROTTOIRS - LOT 2 : REVÊTEMENTS ENROBÉS

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 28/06/2004
Registre : 86 / Page : 126

[04.052] - RUE DES COTTAGES - CONVENTION FRANCE TELECOM POUR L'EFFACEMENT DES RÉSEAUX

Rubrique : Téléphonie
Date du conseil : 28/06/2004
Registre : 86 / Page : 126

[04.053] - EAU POTABLE : ACQUISITION FONCIÈRE DU FORAGE D'ARCES SUR GIRONDE

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 28/06/2004
Registre : 86 / Page : 128

[04.054] - PÔLE D'ÉCHANGE INTERMODAL DU PAYS ROYANNAIS - PROTOCOLE D'ACCORD FONCIER

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 28/06/2004
Registre : 86 / Page : 129

[04.055] - PROJET D'EXTENSION D'UNE CHAMBRE FUNÉRAIRE SISE 138 AVENUE DE ROCHEFORT

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 28/06/2004
Registre : 86 / Page : 131

[04.056] - ALIÉNATION DE TERRAIN EN ZAEC AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ LALARDERIE ET CIE REPRÉSENTÉE PAR M. Y. VERMES

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 28/06/2004
Registre : 86 / Page : 132

[04.057] - TAXE D'URBANISME - REMISE DE PÉNALITÉS - SCI LA PERCHE - M. RENAUDIN - PC N° 17 306 9700131

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 28/06/2004
Registre : 86 / Page : 133

[04.058] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SOCIALES 2004

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 28/06/2004
Registre : 86 / Page : 134

[04.059] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS 2004 - ENFANCE JEUNESSE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 28/06/2004
Registre : 86 / Page : 135

[04.060] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL 2004 - CELINE B - JESSIKA - INTERMARCHÉ - ROYAN DISCOUNT

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 28/06/2004
Registre : 86 / Page : 136

[04.061] - PERSONNEL TERRITORIAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA VILLE ANNEXÉ AU BUDGET PRIMITIF 2004

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 28/06/2004
Registre : 86 / Page : 137

[04.032] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL 2004 - ARTHUR ET LOLA - ON N'EST PAS FACILES - INTERMARCHÉ - SA BOYARDIAL

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 11/05/2004
Registre : 86 / Page : 78

[04.033] - CASINO DE ROYAN PONTAILLAC - PROROGATION DE LA CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ET DU CAHIER DES CHARGES AVEC LA SOCIÉTÉ NOUVELLE D'EXPLOITATION DU CASINO DE ROYAN PONTAILLAC

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 11/05/2004
Registre : 86 / Page : 79

[04.035] - SINISTRE DÉPÔT DE GUINIELLE - PERMIS DE DÉMOLIR

Rubrique : Divers
Date du conseil : 11/05/2004
Registre : 86 / Page : 81

[04.034] - TAXE D'URBANISME - REMISE DE PÉNALITÉS - MME FLEURY CHRISTIANE - PC N° 17 306 0200113

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 11/05/2004
Registre : 86 / Page : 82

[04.036] - VILLE DE ROYAN - COMMUNICATION DES OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES DE POITOU-CHARENTES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 11/05/2004
Registre : 86 / Page : 83

[04.037] - DÉPARTEMENT ANIMATION - COMMUNICATION DES OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES DE POITOU-CHARENTES

Rubrique : Animation
Date du conseil : 11/05/2004
Registre : 86 / Page : 92

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