Les délibérations du Conseil Municipal

[04.106] - CENTRE ÉQUESTRE DE MAINE GAUDIN - CRÉATION D'UNE RÉGIE - ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR - DÉSIGNATION DU DIRECTEUR ET DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Rubrique : Centre équestre
Date du conseil : 10/12/2004
Registre : 87 / Page : 60

[04.078] - LOGIS DE VAUX - COMPTE RENDU FINANCIER DE LA SEMIS 2003

Rubrique : CCAS - Centre social - CMS
Date du conseil : 27/10/2004
Registre : 87 / Page : 14

[04.079] - ALIÉNATION DE L'IMMEUBLE SIS 63 BOULEVARD DE L'ETANG

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 27/10/2004
Registre : 87 / Page : 14

[04.080] - AÉRODROME DE ROYAN MÉDIS - CONSTRUCTION D'UN HANGAR PRIVÉ SCI MALEC - AVENANT N° 1

Rubrique : Divers
Date du conseil : 27/10/2004
Registre : 87 / Page : 16

[04.081] - EGLISE NOTRE-DAME DE ROYAN - RESTAURATION EXTÉRIEURE DE LA FAÇADE OUEST - PHASE 1 - ÉLÉVATION OUEST - PROJET ARCHITECTURAL ET TECHNIQUE - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE MAÎTRISE D'OUVRAGE ET PARTICIPATION AU FONDS DE CONCOURS DE L'ETAT

Rubrique : Eglises - Temples
Date du conseil : 27/10/2004
Registre : 87 / Page : 16

[04.082] - AMÉNAGEMENT DES ABORDS DU MARCHÉ CENTRAL - RÉHABILITATION ET CONSTRUCTION DES RÉSEAUX

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 27/10/2004
Registre : 87 / Page : 18

[04.083] - MISE EN CONFORMITÉ DES FEUX TRICOLORES - PROGRAMME 2004

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 27/10/2004
Registre : 87 / Page : 20

[04.084] - AMÉNAGEMENT DE LA RUE DES CENDRILLES - MARCHÉ DE TRAVAUX - LOTS N° 1, 2 ET 3

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 27/10/2004
Registre : 87 / Page : 21

[04.085] - EXTENSION DES OFFICES DE L'ÉCOLE LA CLAIRIÈRE - MARCHÉ DE TRAVAUX - LOTS N° 1, 3, 5 ET 6

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 27/10/2004
Registre : 87 / Page : 23

[04.086] - RESTRUCTURATION ET EXTENSION DU COLLÈGE EMILE ZOLA - CONVENTION FINANCIÈRE ENTRE LE CONSEIL GÉNÉRAL ET LA VILLE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 27/10/2004
Registre : 87 / Page : 24

[04.087] - TRAVAUX SCOLAIRES DU 1ER DEGRÉ - PROGRAMME DES TRAVAUX 2005 - DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRÈS DU CONSEIL GÉNÉRAL

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 27/10/2004
Registre : 87 / Page : 26

[04.088] - DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LES TRAVAUX D'INFRASTRUCTURE ET D'ENTRETIEN DU PORT DÉPARTEMENTAL DE ROYAN

Rubrique : Port
Date du conseil : 27/10/2004
Registre : 87 / Page : 30

[04.089] - PORT DE ROYAN - PROGRAMMATION DE CONSTRUCTIONS - MARCHÉS DE TRAVAUX

Rubrique : Port
Date du conseil : 27/10/2004
Registre : 87 / Page : 31

[04.090] - ASSURANCES RISQUES STATUTAIRES - AVENANT N° 1 AU MARCHÉ DEXIA-SOFCAP/CNP

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 27/10/2004
Registre : 87 / Page : 34

[04.062] - ALIÉANTION DE TERRAIN AU PROFIT DE UCABAIL IMMOBILIER REPRÉSENTÉE PAR M. C. COUTAND (LA ROYANNETTE - ZAC LA GARENNE)

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 30/09/2004
Registre : 86 / Page : 166

[04.063] - ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE LA SNC LE DOMAINE DU BELVÉDÈRE, CADASTRÉ SECTION CL N° 166 (ZAC POUSSEAU LA GARENNE)

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 30/09/2004
Registre : 86 / Page : 170

[04.064] - ACQUISITION IMMEUBLE LE BRIAND'S SIS 74 RUE PIERRE LOTI

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 30/09/2004
Registre : 86 / Page : 171

[04.065] - AÉRODROME DE ROYAN - MÉDIS : CONSTRUCTION DE HANGARS PRIVÉS (M. DURAND - M. LECHNER)

Rubrique : Divers
Date du conseil : 30/09/2004
Registre : 86 / Page : 175

[04.066] - EXTENSION DES OFFICES DE L'ÉCOLE LA CLAIRIÈRE - MARCHÉ DE TRAVAUX

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 30/09/2004
Registre : 86 / Page : 176

[04.067] - CONSTRUCTION DU GYMNASE CHAMPLAIN - MARCHÉ DE TRAVAUX - LOT N° 6

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 30/09/2004
Registre : 86 / Page : 179