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Les délibérations du Conseil Municipal

[05.019] - TAXES D'URBANISME - REMISE DE PÉNALITÉS - M. POUTIER PATRICK - PC N° 17 306 0200170

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 08/03/2005
Registre : 87 / Page : 108

[05.020] - TAXES D'URBANISME - REMISE DE PÉNALITÉS - M. BELIN BERNANRD - PC N° 17 306 02 00237

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 08/03/2005
Registre : 87 / Page : 109

[05.021] - BILAN DES TRANSACTIONS IMMOBILIÈRES 2004

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 08/03/2005
Registre : 87 / Page : 109

[05.022] - PROJET DE PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION (CDA)DU PAYS ROYANNAIS

Rubrique : Logements
Date du conseil : 08/03/2005
Registre : 87 / Page : 110

[05.023] - PROJET DE CRÉATION D'UNE CHAMBRE FUNÉRAIRE AVENUE DE QUÉBEC M. CHAMPION - PFG - LA GARENNE

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 08/03/2005
Registre : 87 / Page : 112

[04.091] - HALLE À MARÉE - AVENANT N° 1 AU RÈGLEMENT D'EXPLOITATION

Rubrique : Port
Date du conseil : 10/12/2004
Registre : 87 / Page : 42

[04.092] - ALIÉNATION DE TERRAIN EN ZAEC AU PROFIT DE R. LALARDERIE CADASTRÉ SECTION CI N° 673 P

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 10/12/2004
Registre : 87 / Page : 43

[04.093] - REVALORISATION DE LA VALEUR FACIALE DES TITRES RESTAURANT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 10/12/2004
Registre : 87 / Page : 45

[04.094] - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE POUR L'EXERCICE 2003

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 10/12/2004
Registre : 87 / Page : 45

[04.095] - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT POUR L'EXERCICE 2003

Rubrique : Assainissement
Date du conseil : 10/12/2004
Registre : 87 / Page : 47

[04.096] - AMÉNAGEMENT DU PARKING D'AQUITAINE - DEMANDE DE SUBVENTION

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/12/2004
Registre : 87 / Page : 49

[04.097] - MISE EN CONFORMITÉ DES CARREFOURS À FEUX TRICOLORES ANNÉE 2004 - AVENANT N° 1 AU MARCHÉ À BONS DE COMMANDE - PROGRAMME 2004

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 10/12/2004
Registre : 87 / Page : 50

[04.098] - ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET DES PLANTATIONS - APPROBATION ET SIGNATURE DES MARCHÉS

Rubrique : Parcs - Jardins - Espaces verts
Date du conseil : 10/12/2004
Registre : 87 / Page : 51

[04.099] - INDEMNITÉ DE CONSEIL 2004 ALLOUÉE AU RECEVEUR MUNICIPAL - M. GUILLOUCHE / M. LEFEVRE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 10/12/2004
Registre : 87 / Page : 52

[04.100] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 2/2004

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 10/12/2004
Registre : 87 / Page : 53

[04.101] - REVERSEMENT DU FCTVA RELATIF AUX FRAIS D'ÉTUDES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 10/12/2004
Registre : 87 / Page : 55

[04.102] - ADMISSION EN NON VALEUR - BUDGET PRINCIPAL 2004 ET BUDGET ANNEXE DU CAREL 2003

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 10/12/2004
Registre : 87 / Page : 54

[04.103] - SUBVENTION CLASSES DE NEIGE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/12/2004
Registre : 87 / Page : 58

[04.104] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À CARACTÈRE SOCIAL 2004

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/12/2004
Registre : 87 / Page : 59

[04.105] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DIVERSES 2004

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/12/2004
Registre : 87 / Page : 60

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