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Les délibérations du Conseil Municipal

[05.040] - ALIÉNATION DE TERRAIN EN ZAEC AU PROFIT DE LA SAS IMMO CHALUSSON, CADASTRÉ SECTION CI 582P

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 29/03/2005
Registre : 87 / Page : 158

[05.042] - ECOLE MAINE GOEFFROY : POJET DE FERMETURE DE LA 5ÈME CLASSE MATERNELLE - ECOLE DE L'YEUSE : PROJET DE FERMETURE CONDITIONNELLE DE LA 4ÈME CLASSE MATERNELLE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 29/03/2005
Registre : 87 / Page : 160

[05.001] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ALLOUÉE AUX SINISTRÉS DU RAZ-DE-MARÉE EN ASIE LE 26 DÉCEMBRE 2004

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 08/03/2005
Registre : 87 / Page : 75

[05.002] - DEMANDE D'AUTORISATION DE FONCTIONNEMENT DU SYSTÈME D'ASSAINISSEMENT DE SAINT PALAIS SUR MER / LES MATHES

Rubrique : Assainissement
Date du conseil : 08/03/2005
Registre : 87 / Page : 76

[05.003] - EAU POTABLE - UNITÉ DE TRAITEMENT DES PESTICIDES SUR LE SITE DE LA BOURGEOISIE

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 08/03/2005
Registre : 87 / Page : 77

[05.004] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL 2005 - 8 À HUIT

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 08/03/2005
Registre : 87 / Page : 78

[05.005] - MUSÉE MUNICIPAL - DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'EXPOSITION SUR LA LIBÉRATION DE ROYAN

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 08/03/2005
Registre : 87 / Page : 79

[05.006] - DÉNOMINATION DE VOIES - LOTISSEMENT COMMERCIAL QUAI OUEST : RUE JEAN DELAY - GROUPE D'HABITATIONS INVESTIMMOB : IMPASSE HÉLÈNE BOUCHER - LOTISSEMENT LES CERISIERS : RUE DES GRIOTTES, RUE DES BURLATS, RUE DES BIGARREAUX ET RUE DES GUIGNIERS - LOTISSEMENT MAINE BAGUET II : RUE PIERRE ET MARIE CURIE

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 08/03/2005
Registre : 87 / Page : 79

[05.007] - LES JARDINS DU MONDE - CONTRAT D'AFFERMAGE - MODIFICATION DES TARIFS APPLICABLES AUX USAGERS

Rubrique : Jardins du monde
Date du conseil : 08/03/2005
Registre : 87 / Page : 81

[05.008] - RESTRUCTURATION ET EXTENSION DU COLLÈGE ANDRÉ ALBERT À SAUJON - CONVENTION FINANCIÈRE ENTRE LE CONSEIL GÉNÉRAL ET LA VILLE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 08/03/2005
Registre : 87 / Page : 85

[05.009] - ECOLE ET COLLÈGE SAINTE-MARIE SAINT-JEAN-BAPTISTE - VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LE FORFAIT COMMUNAL 2004/2005

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 08/03/2005
Registre : 87 / Page : 86

[05.010] - DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2005

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 08/03/2005
Registre : 87 / Page : 87

[05.011] - OUVERTURE DE CRÉDITS POUR L'EXERCICE 2005 - SECTION INVESTISSEMENT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 08/03/2005
Registre : 87 / Page : 97

[05.012] - OUVERTURE D'UNE LIGNE DE TRÉSORERIE AUPRÈS DE DEXIA CLF BANQUE (RENOUVELLEMENT 2005)

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 08/03/2005
Registre : 87 / Page : 99

[05.013] - CENTRE SOCIAL MARNE YEUSE ANIMATION - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 08/03/2005
Registre : 87 / Page : 100

[05.014] - VERSEMENT D'HONORAIRES PAR LA RÉGION À LA VILLE POUR LA MISSION D'ASSISTANCE ET DE CONSEIL AU MAÎTRE D'OUVRAGE (LYCÉE SUR LA COMMUNE DE ROYAN)

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 08/03/2005
Registre : 87 / Page : 101

[05.015] - PARKING ET ABORDS DU MARCHÉ CENTRAL - ENFOUISSEMENT DU RÉSEAU FRANCE TÉLÉCOM - CONVENTION D'ÉTUDE ET TRAVAUX DE CÂBLAGE

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 08/03/2005
Registre : 87 / Page : 102

[05.016] - AMÉNAGEMENT DE LA VOIE PONTAILLA SOLIS - APPROBATION ET SIGNATURE DES MARCHÉS

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 08/03/2005
Registre : 87 / Page : 103

[05.017] - AMÉNAGEMENT DE L'AVENUE DE PONTAILLAC - APPROBATION ET SIGNATURE DES MARCHÉS DE TRAVAUX APRÈS APPEL D'OFFRES OUVERT

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 08/03/2005
Registre : 87 / Page : 105

[05.018] - ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE L'APAS REPRÉSENTÉE PAR M. KONARE ALIOU, CADASTRÉ SERCTION CL N° 69P LA GARENNE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 08/03/2005
Registre : 87 / Page : 107

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