Outils d'accessibilité

Les délibérations du Conseil Municipal

[05.135] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À CARACTÈRE SOCIAL 2005

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 22/12/2005
Registre : 88 / Page : 176

[05.136] - RÉINTRODUCTION DES AMORTISSEMENTS DU CAREL AN 2005 DANS LES COMPTES DE LA VILLE DE ROYAN AVANT TRANSFERT AU SYNDICAT MIXTE DU CAREL

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 22/12/2005
Registre : 88 / Page : 177

[05.137] - DÉSIGNATION D'UN NOUVEAU REPRÉSENTANT DE LA VILLE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET À L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE LA SEMDAS

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 22/12/2005
Registre : 88 / Page : 178

[05.075] - BIENS PRÉSUMÉS VACANTS - INCORPORATION DANS LE DOMAINE COMMUNAL

Rubrique : Divers
Date du conseil : 29/09/2005
Registre : 88 / Page : 71

[05.076] - ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE MONSIEUR OLIVIER JOUBERT - PARCELLES CADASTRÉE SECTION B 5348, 5351, 5354, 5356, 5358 ET 1529 - LIEUDIT LE BOIS DE MONSOUCI - LES MATHES

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 29/09/2005
Registre : 88 / Page : 72

[05.077] - PRESCRIPTION DE LA PRCÉDURE DE RÉVISION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (PLU) DEVENU PLAN LOCAL D'URABANSIME (PLU)

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 29/09/2005
Registre : 88 / Page : 73

[05.078] - GROUPES SCOLAIRES DU 1ER DEGRÉ - PROGRAMME DE TRAVAUX 2006 - DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRÈS DU CONSEIL GÉNÉRAL

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 29/09/2005
Registre : 88 / Page : 76

[05.079] - TAXES D'URBANISME - REMISE DE PÉNALITÉS - MONSIEUR LEVEQUE - SCI TRADITION - PC N° 17 306 0200035

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 29/09/2005
Registre : 88 / Page : 77

[05.080] - TAXES D'URBANSIME - REMISE DE PÉNALITÉS - MONSIEUR PALACIN - MAINE BAGUET I - PC N° 17 306 0100098

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 29/09/2005
Registre : 88 / Page : 78

[05.081] - TAXES D'URBANISME - REMISE DE PÉNALITÉS - MONSIEUR MICHEL FELIS - PC N° 17 306 010007

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 29/09/2005
Registre : 88 / Page : 80

[05.082] - DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DU PARKING SIS 67 RUE FONT DE CHERVES

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 29/09/2005
Registre : 88 / Page : 81

[05.083] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL - BOUTIQUE GARANCE - MAGASIN PICOLO

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 29/09/2005
Registre : 88 / Page : 82

[05.084] - OPÉRATION URBAINE - DEMANDE DE SUBVENTION AURPRÈS DU FISAC - 2ÈME TRANCHE

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 29/09/2005
Registre : 88 / Page : 84

[05.085] - SIGNATURE D'UN NOUVEAU CONTRAT ENFANCE ET RENOUVELLEMENT DU CONTRAT TEMPS LIBRE

Rubrique : Maison de l'enfance
Date du conseil : 29/09/2005
Registre : 88 / Page : 84

[05.086] - MODIFICATION DU NOMBRE DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET AUTONOMIE FINANCIÈRE DU PORT DE ROYAN

Rubrique : Port
Date du conseil : 29/09/2005
Registre : 88 / Page : 86

[05.087] - DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR ELS TRAVAUX D'INFRASTRUCTURE ET D'ENTRETIEN DU PORT DÉPARTEMENTAL DE ROYAN

Rubrique : Port
Date du conseil : 29/09/2005
Registre : 88 / Page : 87

[05.088] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 1/2005

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 29/09/2005
Registre : 88 / Page : 88

[05.089] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2005

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/09/2005
Registre : 88 / Page : 90

[05.090] - CENTRE ÉQUESTRE DE ROYAN - CONSTRUCTION D'UNE ÉCURIE - DÉPÔT D'UN PERMIS DE CONSTRUIRE

Rubrique : Centre équestre
Date du conseil : 29/09/2005
Registre : 88 / Page : 91

[05.091] - MAINTENANCE ET EXPLOITATION DES INSTALLATIONS THERMIQUES DES BÂTIMENTS COMMUNAUX - SIGNATURE DU MARCHÉ

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 29/09/2005
Registre : 88 / Page : 92

Paramétrages de cookies

×

Cookies fonctionnels

Ce site utilise des cookies pour assurer son bon fonctionnement et ne peuvent pas être désactivés de nos systèmes. Nous ne les utilisons pas à des fins publicitaires. Si ces cookies sont bloqués, certaines parties du site ne pourront pas fonctionner.

Mesure d"'"audience

Ce site utilise des cookies de mesure et d’analyse d’audience, tels que Google Analytics et Google Ads, afin d’évaluer et d’améliorer notre site internet.

Contenus interactifs

Ce site utilise des composants tiers, tels que ReCAPTCHA, Google Maps, MailChimp ou Calameo, qui peuvent déposer des cookies sur votre machine. Si vous décider de bloquer un composant, le contenu ne s’affichera pas

Réseaux sociaux/Vidéos

Des plug-ins de réseaux sociaux et de vidéos, qui exploitent des cookies, sont présents sur ce site web. Ils permettent d’améliorer la convivialité et la promotion du site grâce à différentes interactions sociales.

Session

Veuillez vous connecter pour voir vos activités "!"

Autres cookies

Ce site web utilise un certain nombre de cookies pour gérer, par exemple, les sessions utilisateurs.