Outils d'accessibilité

Les délibérations du Conseil Municipal

[05.115] - CENTRE D'HÉBERGEMENT SPORTIF - PROJET D'EXTENSION DE LA CAPACITÉ

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 22/12/2005
Registre : 88 / Page : 139

[05.116] - CONVENTION D'ASSISTANCE MÉTÉOROLOGIQUE QUE L'AÉRODROME DE ROYAN MÉDIS AVEC MÉTÉO FRANCE - AVENANT N° 1

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 22/12/2005
Registre : 88 / Page : 142

[05.117] - DESSERTE MULTIMODALE DU PAYS ROYANNAIS - RN 150

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 22/12/2005
Registre : 88 / Page : 143

[05.118] - TRANSFERT DES BUNGALOWS PERMANENCES ET MÉDECINE SCOLAIRE - BOULEVARD FRANCK LAMY - DÉPÔT DU PERMIS DE CONSTRUIRE

Rubrique : CCAS - Centre social - CMS
Date du conseil : 22/12/2005
Registre : 88 / Page : 147

[05.119] - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL À LA COLLECTIVITÉ - SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ELECTRIFICATION ET D'EQUIPEMENT RURAL DE LA CHARENTE-MARITIME (SDEER)- EXERCICE 2004

Rubrique : DSP - Rapport des délégataires
Date du conseil : 22/12/2005
Registre : 88 / Page : 148

[05.120] - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ÉLIMINATION DES DÉCHETS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PAYS ROYANNAIS - EXERCICE 2004

Rubrique : Ordures ménagères - Hygiène - Salubrité
Date du conseil : 22/12/2005
Registre : 88 / Page : 149

[05.121] - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT POUR L'ANNÉE 2004

Rubrique : Assainissement
Date du conseil : 22/12/2005
Registre : 88 / Page : 150

[05.122] - CONSTRUCTION DU COMPLEXE TOURISTIQUE LES JARDINS DU MONDE - CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SEMDAS - COMPTE RENDU ANNUEL À LA COLLECTIVITÉ - ANNÉE 2004

Rubrique : Jardins du monde
Date du conseil : 22/12/2005
Registre : 88 / Page : 151

[05.123] - NATURA 2000 - PROPOSITION D'EXTENSION DU SITE FR 5400438 - MARAIS ET FALAISE DES CÔTEAUX DE LA GIRONDE

Rubrique : Divers
Date du conseil : 22/12/2005
Registre : 88 / Page : 153

[05.124] - NATURA 2000 - PROPOSITION D'EXTENSION DU SITE FR 5412011 - ESTUAIRE DE LA GIRONDE - MARAIS DE LA RIVE NORD

Rubrique : Divers
Date du conseil : 22/12/2005
Registre : 88 / Page : 156

[05.125] - BIENS PRÉSUMÉS VACANTS - INCORPORATION DANS LE DOMAINE COMMUNAL

Rubrique : Divers
Date du conseil : 22/12/2005
Registre : 88 / Page : 158

[05.126] - ANCIEN MARCHÉ DE GROS - SCI MIGNET AVIATION - ACQUISITION PAR LA VILLE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 22/12/2005
Registre : 88 / Page : 159

[05.127] - MCV OCEAN - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 22/12/2005
Registre : 88 / Page : 160

[05.128] - PROTECTION AU TITRE DES MONUMENTS HITORIQUES DE L'ORGUE DE L'ÉGLISE NOTRE-DAME

Rubrique : Eglises - Temples
Date du conseil : 22/12/2005
Registre : 88 / Page : 162

[05.129] - PORT DE ROYAN - TRANSFERT À LA COMMUNE DE LA COMPÉTENCE PORT

Rubrique : Port
Date du conseil : 22/12/2005
Registre : 88 / Page : 163

[05.130] - CAUTIONNEMENT D'UN EMPRUNT DE 560 000 € CONSENTI PAR LA BANQUE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE AGENCE DE ROYAN À LA SAEML JARDINS DU MONDE POUR ASSURER LE FINANCEMENT DES DROITS D'ENTRÉE DU CONTRAT D'AFFERMAGE LIANT L'EMPRUNTEUR À LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Jardins du monde
Date du conseil : 22/12/2005
Registre : 88 / Page : 164

[05.131] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 2/2005

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 22/12/2005
Registre : 88 / Page : 167

[05.132] - INDEMNITÉ DE CONSEIL ALLOUÉE AU RECEVEUR MUNICIPAL - ANNÉE 2005 - M. LEFEVRE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 22/12/2005
Registre : 88 / Page : 170

[05.133] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS CLASSES DE NEIGE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 22/12/2005
Registre : 88 / Page : 171

[05.134] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DIVERSES - ANNÉE 2005

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 22/12/2005
Registre : 88 / Page : 172

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