Les délibérations du Conseil Municipal

[06.015] - DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2006

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 27/02/2006
Registre : 89 / Page : 15

[06.016] - VERSEMENT D'HONORAIRES PAR LA RÉGION À LA VILLE POUR LA MISSION D'ASSISTANCE ET DE CONSEIL AU MAÎTRE D'OUVRAGE (LYCÉES SUR LA COMMUNE DE ROYAN)

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 27/02/2006
Registre : 89 / Page : 20

[06.017] - AMÉNAGEMENT DE PLUSIEURS RUES (RUE DES COTTAGES - AVENUE DES PLATANES - TROTTOIRS AVENUE DE PONTAILLAC -

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 27/02/2006
Registre : 89 / Page : 21

[06.018] - AMÉNAGEMENT DES ABORDS DU MARCHÉ CENTRAL - AVENANT AU LOT N° 4 -CONTRÔLE D'ACCÈS PARKING PAYANT

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 27/02/2006
Registre : 89 / Page : 23

[06.019] - AMÉNAGEMENT DE LA RUE HENRI DUNANT - AVENANT AU LOT N° 3 - ESPACES VERTS

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 27/02/2006
Registre : 89 / Page : 24

[06.020] - BOULEVARD DE LA CÔTE D'ARGENT - DISSIMULATION DES RÉSEAUX AÉRIENS

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 27/02/2006
Registre : 89 / Page : 25

[06.021] - BOULEVARD CHAMPLAIN - ENFOUISSEMENT DES RÉSEAUX AÉRIENS EDF, FRANCE TELECOM ET ÉCLAIRAGE PUBLIC

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 27/02/2006
Registre : 89 / Page : 26

[06.022] - TRANSFERT DU DÉPÔT DES AUTOCARS AUNIS ET SAINTONGE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 27/02/2006
Registre : 89 / Page : 28

[05.103] - TAXES D'URBANISME - REMISE DE PÉNALITÉS - MADAME ANGAUD - PC N° 17 306 02 00022

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 22/12/2005
Registre : 88 / Page : 123

[05.104] - TAXES D'URBANISME - REMISE DE PÉNALITÉS - M. MAIANO - PC N° 17 306 00 00049

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 22/12/2005
Registre : 88 / Page : 123

[05.105] - TAXES D'URBANISME - REMISE DE PÉNALITÉS - M. AZIZI ALAOUI - PC N° 17 306 03 00092

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 22/12/2005
Registre : 88 / Page : 124

[05.106] - DEMANDE DE DÉCLARATION D'UTILITÉ PUBLIQUE POUR LA RESTAURATION DE LA DÉPENDANCE MARQUISETTE SISE 1 RUE MARQUISETTE

Rubrique : Divers
Date du conseil : 22/12/2005
Registre : 88 / Page : 125

[05.107] - DÉNOMINATIONS DE VOIES - RUE DE PORT ROYAL - CHEMIN DES SORBIERS - RUE COLETTE

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 22/12/2005
Registre : 88 / Page : 127

[05.108] - DÉNOMINATION DE VOIE : ESPACE MADELEINE FOUCHÉ

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 22/12/2005
Registre : 88 / Page : 128

[05.109] - CONVENTION ENTRE LA RÉGION POITOU-CHARENTES ET LA VILLE DE ROYAN POUR LA CONDUITE DES OPÉRATIONS DANS LES LYCÉES DE ROYAN

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 22/12/2005
Registre : 88 / Page : 129

[05.110] - VERSEMENT D'HONORAIRES PAR LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PAYS ROYANNAIS POUR LA MAÎTRISE D'OEUVRE DES TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES RÉALISÉS SUR LA COMMUNE DE ROYAN

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 22/12/2005
Registre : 88 / Page : 130

[05.111] - SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ELECTRIFICATION ET D'EQUIPEMENT RURAL DE LA CHARENTE-MARITIME (SDEER) - MODIFICATION DES STATUTS

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 22/12/2005
Registre : 88 / Page : 131

[05.112] - ZONAGE D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PAYS ROYANNAIS - APPROBATION DE LA DÉLIMITATION

Rubrique : Assainissement
Date du conseil : 22/12/2005
Registre : 88 / Page : 132

[05.113] - RÉHABILITATION DU PALAIS DES CONGRÈS AVEC CRÉATION D'UNE SALLE DE THÉÂTRE

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 22/12/2005
Registre : 88 / Page : 134

[05.114] - PORT DE ROYAN - PROGRAMMATION DE CONSTRUCTION - AVENANTS AU MARCHÉ DE TRAVAUX

Rubrique : Port
Date du conseil : 22/12/2005
Registre : 88 / Page : 138