Les délibérations du Conseil Municipal

[07.084] - LES JARDINS DU MONDE - CRÉATION D'UNE RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET AUTONOMIE FINANCIÈRE - APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR - MISE À DISPOSITION DES IMMEUBLES

Rubrique : Jardins du monde
Date du conseil : 22/06/2007
Registre : 91 / Page : 83

[07.085] - REVALORISATION DE LA VALEUR FACIALE DES TITRES RESTAURANT

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 22/06/2007
Registre : 91 / Page : 86

[07.086] - PERSONNEL TERRITORIAL - FIXATION DES TAUX EN MATIÈRE D'AVANCEMENT EN GRADE À COMPTER DE 2007

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 22/06/2007
Registre : 91 / Page : 87

[07.087] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL - MAGASIN HYPER AUX VETEMENTS

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 22/06/2007
Registre : 91 / Page : 89

[07.051] - MISE EN OEUVRE DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE LA COMMUNE DE ROYAN - BILAN DE LA CONCERTATION

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 29/05/2007
Registre : 91 / Page : 19

[07.052] - MISE EN OEUVRE DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE LA COMMUNE DE ROYAN - ARRÊT DU PROJET

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 29/05/2007
Registre : 91 / Page : 21

[07.053] - CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE RELATIVE À L'AIDE FINANCIÈRE APPORTÉE À LA COMMUNE DANS LE CADRE DE LA COMPÉTENCE POLITIQUE DE LA VILLE

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 29/05/2007
Registre : 91 / Page : 25

[07.054] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL - ÉTABLISSEMENT MARIONNAUD

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 29/05/2007
Registre : 91 / Page : 27

[07.055] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL - PARFUMERIE DOUGLAS

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 29/05/2007
Registre : 91 / Page : 28

[07.056] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2007 - ENFANCE JEUNESSE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/05/2007
Registre : 91 / Page : 29

[07.057] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 3/2007

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 29/05/2007
Registre : 91 / Page : 29

[07.058] - ATTRIBUTUION D'UNE SUBVENTION 2007 ENFANCE JEUNESSE (LES MOUSSAILLONS)

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/05/2007
Registre : 91 / Page : 30

[07.059] - CONVENTION GÉNÉRALE D'OBJECTIFS ENTRE LA COLLECTIVITÉ ET L'ASSOCIATION LES MOUSSAILLONS 2007 - AVENANT N° 1

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/05/2007
Registre : 91 / Page : 31

[07.060] - RECONVERSION DU PALAIS DES CONGRÈS EN PÔLE ÉVÉNEMENTIEL SPECTACLES ET RENCONTRES - CONCOURS DE MAÎTRISE D'OEUVRE - DÉPÔT DE PERMIS DE CONSTRUIRE

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 29/05/2007
Registre : 91 / Page : 32

[07.061] - DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR L'ACQUISITION D'OEUVRES DESTINÉES AU MUSÉE MUNICIPAL

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/05/2007
Registre : 91 / Page : 33

[07.062] - AÉRODROME DE ROYAN MÉDIS - CONSTRUCTION D'UN HANGAR PRIVÉ - M. BEAUFILS - PB HELICOPTERES

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 29/05/2007
Registre : 91 / Page : 33

[07-0477] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2007

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 20/04/2007
Registre : / Page :

[07-0478] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2007

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 20/04/2007
Registre : / Page :

[07.032] - PROJET DE FERMETURE DE LA 8ÈME CLASSE ÉLÉMENTAIRE DE L'ÉCOLE JULES FERRY ET DE LA 3ÈME CLASSE MATERNELLE DE L'ÉCOLE LA CLAIRIÈRE POUR LA RENTRÉE SCOLAIRE 2007

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 12/04/2007
Registre : 90 / Page : 163

[07.033] - ACQUISITION DU POSTE DE GUET DU CHAY

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 12/04/2007
Registre : 90 / Page : 165