Les délibérations du Conseil Municipal

[07.092] - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE - EAU POTABLE - EXERCICE 2006

Rubrique : DSP - Rapport des délégataires
Date du conseil : 30/07/2007
Registre : 91 / Page : 122

[07.093] - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE - CASINO DE ROYAN PONTAILLAC - EXERCICE 2005/2006

Rubrique : DSP - Rapport des délégataires
Date du conseil : 30/07/2007
Registre : 91 / Page : 123

[07.094] - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE - LES JARDINS DU MONDE - EXERCICE 2006

Rubrique : DSP - Rapport des délégataires
Date du conseil : 30/07/2007
Registre : 91 / Page : 123

[07.095] - RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET AUTONOMIE FINANCIÈRE LES JARDINS DU MONDE - DÉSIGNATION DE DEUX MEMBRES AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Rubrique : Jardins du monde
Date du conseil : 30/07/2007
Registre : 91 / Page : 124

[07.096] - LOTISSEMENT LES TERRASSES - ENQUÊTE PUBLIQUE PRÉALABLE AU CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC DES VOIES ET ESPACES LBRES

Rubrique : Lotissements
Date du conseil : 30/07/2007
Registre : 91 / Page : 125

[07.097] - SÉCURISATION DU CARREFOUR RUE DE LA TREILLE/RUE DES CENDRILLES - ACQUISITION DE PARCELLES

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 30/07/2007
Registre : 91 / Page : 126

[07.098] - PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DES CAPTAGES D'EAU POTABLE - PHASE ADMINISTRATIVE - DEMANDE DE SUBVENTIONS

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 30/07/2007
Registre : 91 / Page : 127

[07.099] - TAXES D'URBANISME - REMISE DE PÉNALITÉS - M. BLANCHARD CHRISTIAN - 48 RUE DE LA TREILLE - PC N° 17 306 0300197

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 30/07/2007
Registre : 91 / Page : 129

[07.100] - ACQUISITION DE TERRAIN - MME VALLINA MARCELLE - CADASTRÉ SECTION AW N° 507 - SIS BOULEVARD DE LA MARNE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 30/07/2007
Registre : 91 / Page : 130

[07.101] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 4/2007

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/07/2007
Registre : 91 / Page : 131

[07.102] - BUDGET EAU POTABLE - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 1/2007

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/07/2007
Registre : 91 / Page : 135

[07.103] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DIVERSES - ANNÉE 2007

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/07/2007
Registre : 91 / Page : 135

[07.104] - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - CONVENTION D'OBJECTIFS 2007 - SOMECOB - AVENANT N° 1

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/07/2007
Registre : 91 / Page : 137

[07.105] - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - CONVENTION D'OBJECTIFS 2007 - GICC - AVENANT N° 1

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/07/2007
Registre : 91 / Page : 138

[07.106] - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - CONVENTION D'OBJECTIFS 2007 - ROYAN CULTURE - AVENANT N° 1

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/07/2007
Registre : 91 / Page : 139

[07.107] - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - CONVENTION D'OBJECTIFS 2007 - DÉPARTMENT ANIMATION - AVENANT N° 1

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/07/2007
Registre : 91 / Page : 139

[07.108] - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - CONVENTION D'OBJECTIFS 2007 - ROC GOLF -

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/07/2007
Registre : 91 / Page : 140

[07.109] - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - CONVENTION D'OBJECTIFS 2007 - RÉGATES DE ROYAN

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/07/2007
Registre : 91 / Page : 141

[07.110] - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - CONVENTION D'OBJECTIFS 2007 - ROC TENNIS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/07/2007
Registre : 91 / Page : 141

[07.063] - AVENUE EMILE ZOLA ET AVENUE DES SEMIS - EFFACEMENT DE RÉSEAUX (ENTRE L'ALLÉE D'ORANGERIE ET L'AVENUE D'AQUITAINE)

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 22/06/2007
Registre : 91 / Page : 41