Les délibérations du Conseil Municipal

[07.122] - RÉNOVATION DES VOÛTES DU PORT DE PLAISANCE

Rubrique : Port
Date du conseil : 15/10/2007
Registre : 92 / Page : 6

[07.123] - MAÎTRISE D'OEUVRE POUR LA RECONVERSION DU PALAIS DES CONGRÈS EN PÔLE ÉVÉNEMENTIEL "SPECTACLES ET RENCONTRES" - DÉPÔT DE PERMIS DE DÉMOLIR

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 15/10/2007
Registre : 92 / Page : 8

[07.124] - CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL - RECONSTRUCTION DU DÉPÔT DE GUINIELLE - DÉPÔT DU PERMIS DE CONSTRUIRE

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 15/10/2007
Registre : 92 / Page : 9

[07.125] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 6/2007

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 15/10/2007
Registre : 92 / Page : 10

[07.126] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2007 - AIMCR+ - DÉFI DES PORTS DE PÊCHE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 15/10/2007
Registre : 92 / Page : 13

[07.111] - SERVICE D'EAU POTABLE - AVIS DE PRINCIPE SUR LE MODE DE GESTION

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 30/08/2007
Registre : 91 / Page : 149

[07.112] - CONVENTION GÉNÉRALE D'OBJECTIFS ENTRE LA COLLECTIVITÉ ET L'ASSOCIATION ROYAN SAUJON RUGBY - AVENANT N° 1

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/08/2007
Registre : 91 / Page : 158

[07.113] - RÉHABILITATION DES VOÛTES DU PORT DE PLAISANCE - DÉMOLITION DES COMMERCES N° 31 ET N° 32

Rubrique : Port
Date du conseil : 30/08/2007
Registre : 91 / Page : 159

[07.114] - TARIFICATION DE LA CRÈCHE HALTE GARDERIE MUNICIPALE LES MOUSSAILLONS DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Maison de l'enfance
Date du conseil : 30/08/2007
Registre : 91 / Page : 160

[07.115] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 5/2007

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/08/2007
Registre : 91 / Page : 161

[07.116] - ADMISSIONS EN NON VALEUR - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/08/2007
Registre : 91 / Page : 163

[07.117] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN POUR LE REMBOURSEMENT DES PRÊTS RÉAMÉNAGÉS PAR LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS AU PROFIT DE LA SEM DE LA SAINTONGE (SEMIS)

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 30/08/2007
Registre : 91 / Page : 164

[07.118] - CAUTIONNEMENT D'UN EMPRUNT DE 350 000 € CONSENTI PAR LA BANQUE CRÉDIT COOPÉRATIVE (SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE ANONYME DE BANQUE POPULAIRE) À L'ASSOCIATION TREMPLIN 17 (CHRS LES COMBÔTS)POUR ASSURER LES TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DE BÂTIMENT

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 30/08/2007
Registre : 91 / Page : 166

[07.119] - PERSONNEL TERRITORIAL - RÉGIME INDEMNITAIRE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 30/08/2007
Registre : 91 / Page : 167

[07.120] - PERSONNEL TERRITORIAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA VILLE ANNEXÉ AU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2007

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 30/08/2007
Registre : 91 / Page : 171

[07.121] - IMPLANTATION D'UN TERMINAL MÉTHANIER AU VERDON

Rubrique : Port
Date du conseil : 30/08/2007
Registre : 91 / Page : 194

[07.088] - VOEU SUR LA CRÉATION D'UN PÔLE JUDICIAIRE DÉPARTEMENTAL À SAINTES

Rubrique : Voeux émis
Date du conseil : 30/07/2007
Registre : 91 / Page : 117

[07.089] - OFFICE PUBLIC DÉPARTEMENTAL DES HLM DE CHARENTE-MARITIME - ÉCHANGE DE TERRAINS AVEC LA COMMUNE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 30/07/2007
Registre : 91 / Page : 119

[07.090] - CASINO DE ROYAN PONTAILLAC - EXTENSION À DE NOUVEAUX JEUX

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 30/07/2007
Registre : 91 / Page : 119

[07.091] - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE - EXERCICE 2006

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 30/07/2007
Registre : 91 / Page : 120