Les délibérations du Conseil Municipal

[07.159] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2007 - CONVENTION D'OBJECTIF GÉNÉRALE ENTRE LA COLLECTIVITÉ ET L'ASSOCIATION ROYAN VAUX ATLANTIQUE FOOTBALL CLUB - AVENANT N° 1

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 28/12/2007
Registre : 92 / Page : 81

[07.160] - APPROVISIONNEMENT EN DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LES BESOINS DE LA CUISINE CENTRALE DE ROYAN - APPROBATION DES MARCHÉS - 6 LOTS -

Rubrique : Cantines
Date du conseil : 28/12/2007
Registre : 92 / Page : 83

[07.161] - AMÉNAGEMENT DE L'AXE BOULEVARD DE LATTRE DE TASSIGNY ET DE LA RUE DES FLEURS DE LA PAIX - ATTRIBUTION DES MARCHÉS

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 28/12/2007
Registre : 92 / Page : 85

[07.162] - CONSTRUCTION D'UN LOCAL POUR LE CLUB DE SURF ET D'UN POSTE DE SECOURS - PLAGE DE PONTAILLAC - SOUS LA FORME D'UN BÂTIMENT CLÉ EN MAIN - ATTRIBUTION DU MARCHÉ NÉGOCIÉ

Rubrique : Plages
Date du conseil : 28/12/2007
Registre : 92 / Page : 88

[07.163] - RÉNOVATION DE LA SALLE DES ARTS MARTIAUX - BOULEVARD DE LA MARNE - APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DÉTAILLÉ

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 28/12/2007
Registre : 92 / Page : 89

[07.164] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 9/2007

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/12/2007
Registre : 92 / Page : 90

[07.165] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DIVERSES 2007

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 28/12/2007
Registre : 92 / Page : 91

[07.166] - RÉALISATION D'UN EMPRUNT DE 10 000 000 EUROS AUPRÈS DE LA CAISSE D'EPARGNE ET DE PRÉVOYANCE AQUITAINE POITOU-CHARENTES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/12/2007
Registre : 92 / Page : 92

[07.167] - BUDGET PRIMITIF 2008

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/12/2007
Registre : 92 / Page : 93

[07.142] - LOGEMENTS SOCIAUX DE LA CITÉ BLANCHE - RÉHABILITATION DES RÉSEAUX

Rubrique : Logements
Date du conseil : 12/12/2007
Registre : 92 / Page : 51

[07.143] - DÉNOMINATION DE VOIES - ALLÉE DU PHARE

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 12/12/2007
Registre : 92 / Page : 53

[07.144] - ACQUISITION PAR CESSION GRATUITE D'IMMEUBLE - ALLÉE RAGUIDEAU - PARCELLES AY 349 ET AY 399P - INCORPORATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 12/12/2007
Registre : 92 / Page : 53

[07.145] - ACQUISITION DE PARCELLE SITUÉE DANS L'EMPRISE DE LA RUE DES PINSONS CADATRÉE SECTION BI 782

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 12/12/2007
Registre : 92 / Page : 54

[07.146] - ALIÉNATION DE TERRAINS AU PROFIT DE LA SEMAAAS - PARCELLES CADASTRÉES SECTION AP N° 384P ET AP N° 379P

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 12/12/2007
Registre : 92 / Page : 55

[07.147] - INSTALLATION ET EXPLOITATION D'UN RELAIS DE RADIOTÉLÉPHONIE SUR LE RÉSERVOIR-PHARE DE ST PIERRE

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 12/12/2007
Registre : 92 / Page : 57

[07.148] - RECONVERSION DU PALAIS DES CONGRÈS EN PÔLE ÉVÉNEMENTIEL "SPECTACLES ET RENCONTRES" - APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DÉTAILLÉ

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 12/12/2007
Registre : 92 / Page : 59

[07.149] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 8/2007

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 12/12/2007
Registre : 92 / Page : 64

[07.150] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DIVERSES 2007

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 12/12/2007
Registre : 92 / Page : 67

[07.151] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR DES CLASSES DE NEIGE - ÉCOLES LOUIS BOUCHET ET MAINE GEOFFROY

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 12/12/2007
Registre : 92 / Page : 68

[07.152] - BUDGET EAU POTABLE - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 2/2007

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 12/12/2007
Registre : 92 / Page : 69