Les délibérations du Conseil Municipal

[08.035] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA COLLECTIVITÉ ET L'ASSOCIATION LE RÊVE D'ICARE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 14/04/2008
Registre : 93 / Page : 19

[08.036] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA COLLECTIVITÉ ET L'ASSOCIATION AIMCR+

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 14/04/2008
Registre : 93 / Page : 21

[08.037] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - CONVENTION D'OBJECTIFS 2008 ENTRE LA COLLECTIVITÉ ET LE ROYAN OCÉAN CLUB GOLF

Rubrique : Golf
Date du conseil : 14/04/2008
Registre : 93 / Page : 23

[08.038] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - CONVENTION D'OBJECTIFS 2008 ENTRE LA COLLECTIVITÉ ET L'ASSOCIATION GICC

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 14/04/2008
Registre : 93 / Page : 24

[08.039] - PARTICIPATION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT DU 1ER DEGRÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - ÉCOLE SAINTE MARIE SAINT JEAN-BAPTISTE - ANNÉE SCOLAIRE 2007/2008

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 14/04/2008
Registre : 93 / Page : 26

[08.040] - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2008 DE LA TAXE D'HABITATION ET DES TAXES FONCIÈRES

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 14/04/2008
Registre : 93 / Page : 28

[08.041] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 1/2008

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 14/04/2008
Registre : 93 / Page : 30

[08.042] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DIVERSES 2008

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 14/04/2008
Registre : 93 / Page : 33

[08.043] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ENFANCE JEUNESSE 2008

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 14/04/2008
Registre : 93 / Page : 35

[08.045] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SPORTIVES 2008

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 14/04/2008
Registre : 93 / Page : 38

[08.044] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - CONVENTION D'OBJECTIFS 2008 ENTRE LA COLLECTIVITÉ ET L'ASSOCIATION EQUILIBRE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 14/04/2008
Registre : 93 / Page : 36

[08.046] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - CONVENTION D'OBJECTIFS 2008 ENTRE LA COLLECTIVITÉ ET L'ASSOCIATION ROYAN VAUX ATLANTIQUE FOOTBALL CLUB

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 14/04/2008
Registre : 93 / Page : 41

[08.047] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - CONVENTION D'OBJECTIFS 2008 ENTRE LA COLLECTIVITÉ ET L'ASSOCIATION ROYAN OCÉAN CLUB - ST GEORGES DE DIDONNE HANDBALL

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 14/04/2008
Registre : 93 / Page : 42

[08.048] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - CONVENTION D'OBJECTIFS 2008 ENTRE LA COLLECTIVITÉ ET L'ASSOCIATION ROYAN SAUJON RUGBY

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 14/04/2008
Registre : 93 / Page : 43

[08.049] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL - MAGASIN CHAMPION

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 14/04/2008
Registre : 93 / Page : 44

[08.050] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL - MAGASIN ECOFRAIS

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 14/04/2008
Registre : 93 / Page : 46

[08.002] - CRÉATION DES COMMISSIONS COMMUNALES ET DÉSIGNATION DES MEMBRES

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 27/03/2008
Registre : 92 / Page : 151

[08.003] - DÉLÉGATION DE POUVOIRS DU CONSEIL MUNICIPAL AU PROFIT DU MAIRE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 27/03/2008
Registre : 92 / Page : 159

[08.004] - DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 27/03/2008
Registre : 92 / Page : 161

[08.005] - COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNALE D'ACTION SOCIALE

Rubrique : CCAS - Centre social - CMS
Date du conseil : 27/03/2008
Registre : 92 / Page : 164