Les délibérations du Conseil Municipal

[08.059] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SCOLAIRES 2008

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 05/05/2008
Registre : 93 / Page : 69

[08.060] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANCIÈRE DU CENTRE EQUESTRE DE ROYAN

Rubrique : Centre équestre
Date du conseil : 05/05/2008
Registre : 93 / Page : 72

[08.061] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANCIÈRE DU GOLF DE ROYAN

Rubrique : Golf
Date du conseil : 05/05/2008
Registre : 93 / Page : 73

[08.062] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANCIÈRE DU PORT DE ROYAN

Rubrique : Port
Date du conseil : 05/05/2008
Registre : 93 / Page : 74

[08.063] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANCIÈRE DES JARDINS DU MONDE

Rubrique : Jardins du monde
Date du conseil : 05/05/2008
Registre : 93 / Page : 76

[08.064] - INDEMNITÉ DE FONCTION DES ÉLUS - MODIFICATIF

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 05/05/2008
Registre : 93 / Page : 78

[08.065] - ORGANISATION DU VIOLON SUR LE SABLE - ANNÉE 2008 - AVEC LA SARL PRODUCTION 114

Rubrique : Animation
Date du conseil : 05/05/2008
Registre : 93 / Page : 81

[08.066] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL - ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU DOMAINE DE MONS

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 05/05/2008
Registre : 93 / Page : 82

[08.067] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL - MAGASIN LIDL

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 05/05/2008
Registre : 93 / Page : 84

[08.024] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU COMITÉ DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL À VOCATION UNIQUE POUR LA DÉMOUSTICATION

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 14/04/2008
Registre : 93 / Page : 5

[08.025] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU COMITÉ DE JUMELAGE

Rubrique : Jumelages
Date du conseil : 14/04/2008
Registre : 93 / Page : 6

[08.026] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL CONSULTATIF D'EXPLOITATION DE LA HALLE À MARÉE

Rubrique : Port
Date du conseil : 14/04/2008
Registre : 93 / Page : 7

[08.027] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL PORTUAIRE

Rubrique : Port
Date du conseil : 14/04/2008
Registre : 93 / Page : 8

[08.028] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ D'ECONOMIE MIXTE LOCALE LES JARDINS DU MONDE

Rubrique : Jardins du monde
Date du conseil : 14/04/2008
Registre : 93 / Page : 9

[08.029] - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - MODALITÉS DE DÉPÔT DES LISTES DES CANDIDATS POUR SIÉGER À LA COMMISSION D'OUVERTURE DES PLIS

Rubrique : DSP - Rapport des délégataires
Date du conseil : 14/04/2008
Registre : 93 / Page : 10

[08.030] - BILAN DES TRANSACTIONS IMMOBILIÈRES 2007

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 14/04/2008
Registre : 93 / Page : 11

[08.031] - CESSION D'UNE PARCELLE DE TERRAIN CADASTRÉE SECTION BL N°104 LIEUDIT BRÉCHAUDE OUEST À M. ET MME LUIS RIBEIRO

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 14/04/2008
Registre : 93 / Page : 12

[08.032] - SARL MECALUX - PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 14/04/2008
Registre : 93 / Page : 14

[08.033] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - CONVENTION D'OBJECTIFS 2008 ENTRE LA COLLECTIVITÉ ET LE DÉPARTEMENT ANIMATION

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 14/04/2008
Registre : 93 / Page : 15

[08.034] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - CONVENTION D'OBJECTIFS 2008 ENTRE LA COLLECTIVITÉ ET L'ASSOCIATION SOMECOB

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 14/04/2008
Registre : 93 / Page : 19