Les délibérations du Conseil Municipal

[08.120] - ASSURANCES - LOT N° 4 - RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL - AVENANT À INTERVENIR AVEC LA SOCIÉTÉ DEXIA SOFCAP

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 29/08/2008
Registre : 94 / Page : 43

[08.121] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SPORTIVES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/08/2008
Registre : 94 / Page : 50

[08.122] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DIVERSE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/08/2008
Registre : 94 / Page : 53

[08.117] - TAXES D'URBANISME - REMISE DE PÉNALITÉS - M. FRANCIS PETIT - PC N° 17 306 0500168

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 29/08/2008
Registre : 94 / Page : 39

[08.123] - CRÉATION D'UN EMPLOI DE COLLABORATEUR DE CABINET

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 29/08/2008
Registre : 94 / Page : 54

[08.124] - PERSONNEL TERRITORIAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA VILLE ANNEXÉ AU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2008

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 29/08/2008
Registre : 94 / Page : 57

[08.125] - MOTION DE SOUTIEN À LA PROFESSION OSTRÉICOLE

Rubrique : Voeux émis
Date du conseil : 29/08/2008
Registre : 94 / Page : 59

[08.099] - CONVENTION RELATIVE AU FINANCEMENT DES TRAVAUX DE REMISE EN ÉTAT DES CLÔTURES SUR LA LIGNE FERROVIAIRE SAINTES ROYAN

Rubrique : Transports
Date du conseil : 27/06/2008
Registre : 93 / Page : 198

[08.100] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL - MAGASIN GIFI

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 27/06/2008
Registre : 94 / Page : 2

[08.101] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL - CONSERVERIE LA BELLE ILOISE

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 27/06/2008
Registre : 94 / Page : 4

[08.102] - MODIFICATION DES STATUTS DE LA RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANCIÈRE DU GOLF DE ROYAN

Rubrique : Golf
Date du conseil : 27/06/2008
Registre : 94 / Page : 5

[08.103] - MODIFICATION DES STATUTS DE LA RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANCIÈRE DU PORT DE ROYAN

Rubrique : Port
Date du conseil : 27/06/2008
Registre : 94 / Page : 6

[08.104] - MODIFICATION DES STATUTS DE LA RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANCIÈE DU CENTRE ÉQUESTRE DE ROYAN

Rubrique : Centre équestre
Date du conseil : 27/06/2008
Registre : 94 / Page : 8

[08.105] - MODIFICATION DES STATUTS DE LA RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANCIÈRE DES JARDINS DU MONDE

Rubrique : Jardins du monde
Date du conseil : 27/06/2008
Registre : 94 / Page : 9

[08.106] - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE - EAU POTABLE - EXERCICE 2007

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 27/06/2008
Registre : 94 / Page : 10

[08.107] - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE - EXERCICE 2007

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 27/06/2008
Registre : 94 / Page : 11

[08.108] - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE - CASINO DE ROYAN PONTAILLAC - EXERCICE 2006/2007

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 27/06/2008
Registre : 94 / Page : 13

[08.109] - STATION RELAIS DE L'AÉRODROME - PROROGATION DU BAIL À CONSTRUCTION

Rubrique : Baux
Date du conseil : 27/06/2008
Registre : 94 / Page : 16

[08.110] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 2/2008

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 27/06/2008
Registre : 94 / Page : 17

[08.111] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 1/2008 - BUDGET EAU POTABLE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 27/06/2008
Registre : 94 / Page : 18