Les délibérations du Conseil Municipal

[08.134] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2008 À DIVERSES ASSOCIATIONS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 25/09/2008
Registre : 94 / Page : 89

[08.135] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À CARACTÈRES SOCIAL

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 25/09/2008
Registre : 94 / Page : 90

[08.136] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ENFANCE JEUNESSE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 25/09/2008
Registre : 94 / Page : 91

[08.137] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SPORTIVES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 25/09/2008
Registre : 94 / Page : 92

[08.138] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA COLLECTIVITÉ ET L'ASSOCIATION ROYAN VAUX ATLANTIQUE FOOTBALL CLUB - ANNÉE 2008 - AVENANT N° 1

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 25/09/2008
Registre : 94 / Page : 93

[08.139] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA COLLECTIVITÉ ET L'ASSOCIATION ENTENTE ROYAN SAINT-GEORGES DE DIDONNE HANDBALL - ANNÉE 2008 - AVENANT N° 1

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 25/09/2008
Registre : 94 / Page : 94

[08.140] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA COLLECTIVITÉ ET L'ASSOCIATION ROYAN SAUJON RUGBY - ANNÉE 2008 - AVENANT N° 1

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 25/09/2008
Registre : 94 / Page : 94

[08.141] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA COLLECTIVITÉ ET L'ASSOCIATION SPORTIVE DU SQUASH ROYANNAIS - ANNÉE 2008

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 25/09/2008
Registre : 94 / Page : 95

[08.142] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA COLLECTIVITÉ ET L'ASSOCIATION SOCIÉTÉ HIPPIQUE ROYAN CÔTE DE BEAUTÉ SHRCB - ANNÉE 2008

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 25/09/2008
Registre : 94 / Page : 96

[08.143] - GROUPEMENT DE COMMANDES - ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE - AÉRODROME DE ROYAN MÉDIS

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 25/09/2008
Registre : 94 / Page : 97

[08.144] - CHANTIER DE LA RENAISSANCE - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 25/09/2008
Registre : 94 / Page : 98

[08.145] - ENGAGEMENT DES PROCÉDURES DE DÉCLARATION D'UTILITÉ PUBLIQUE RELATVIES AUX PÉRIMÈTRES DE PROTECTION DES CAPTAGES D'EAU DESTINÉE À LA CONSOMMATION HUMAINE

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 25/09/2008
Registre : 94 / Page : 100

[08.146] - SERVICE D'EAU POTABLE - AVIS DE PRINCIPE SUR LE MODE DE GESTION

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 25/09/2008
Registre : 94 / Page : 102

[08.147] - TRAITÉ DE CONCESSION POUR LA DISTRIBUTION D'EAU POTABLE - AVENANT N° 2

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 25/09/2008
Registre : 94 / Page : 110

[08.113] - DEMANDE DE LICENCES D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLES

Rubrique : Animation
Date du conseil : 29/08/2008
Registre : 94 / Page : 33

[08.114] - PARTICIPATION DE LA VILLE À L'ÉDITION D'UN GUIDE GALLIMARD - VILLES ET PAYS D'ART DE D'HISTOIRE -

Rubrique : Divers
Date du conseil : 29/08/2008
Registre : 94 / Page : 34

[08.115] - DÉNOMINATION DE VOIE : RUE D'ALMÉRIA

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 29/08/2008
Registre : 94 / Page : 36

[08.116] - RÉFORME DES AUTORISATIONS D'URBANISME - PERMIS DE CONSTRUIRE ET DÉLARATION PRÉALABLE POUR CLÔTURES

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 29/08/2008
Registre : 94 / Page : 37

[08.118] - TRAVAUX D'ALIMENTATION ÉLECTRIQUE DES POSTES DE FILTRATION SUR LE SITE DE LA STATION D'ÉPURATION DE SAINT PALAIS SUR MER

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 29/08/2008
Registre : 94 / Page : 40

[08.119] - PROJET D'AMÉNAGEMENT DU BOULEVARD FRÉDÉRIC GARNIER

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 29/08/2008
Registre : 94 / Page : 41