Les délibérations du Conseil Municipal

[09.003] - CONSTRUCTION DE L'UNITÉ DE TRAITEMENT D'EAU POTABLE DE LA BOURGEOISIE - AVENANT N° 2 AU LOT N° 1 GÉNIE CIVIL

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 19/02/2009
Registre : 95 / Page : 23

[09.004] - AMÉNAGEMENT DU CARREFOUR RD 733 - AVENUE DU DOCTEUR SCHWEITZER - ENFOUISSEMENT DES RÉSEAUX

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 19/02/2009
Registre : 95 / Page : 25

[09.005] - MARCHÉ DE MISE À DISPOSITION, INSTALLATION, MAINTENANCE ET EXPLOITATION DES MOBILIERS URBAINS - AVENANTS N° 1 AUX LOTS N° 1 ET N° 2

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 19/02/2009
Registre : 95 / Page : 27

[09.006] - CASINO DE ROYAN - CAHIER DES CHARGES - AVENANT N° 1

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 19/02/2009
Registre : 95 / Page : 28

[09.007] - DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE - ANNÉE 2009

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 19/02/2009
Registre : 95 / Page : 29

[09.008] - OUVERTURE DE CRÉDITS POUR L'EXERCICE 2009 - SECTION D'INVESTISSEMENT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 19/02/2009
Registre : 95 / Page : 44

[09.009] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS CULTURELLES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 19/02/2009
Registre : 95 / Page : 49

[09.010] - CONVENTION D'OBJECTIFS À INTERVENIR ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION ROYAN CULTURE - ANNÉE 2009

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 19/02/2009
Registre : 95 / Page : 52

[09.011] - SUBVENTION AU CENTRE SOCIO CULTUREL DE ROYAN - ANNÉE 2009

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 19/02/2009
Registre : 95 / Page : 52

[09.012] - CONVENTION D'OBJECTIFS À INTERVENIR ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET ET LE CENTRE SOCIO CULTUREL DE ROYAN - ANNÉE 2009

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 19/02/2009
Registre : 95 / Page : 53

[09.013] - PARTICIPATION AUX DÉPENSES DE FOPNCTIONNEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT DU 1ER DEGRÉ SOUSZ CONTRAT D'ASSOCIATION - ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE SAINTE MARIE SAINT JEAN-BAPTISTE - ANNÉE SCOLAIRE 2008/2009

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 19/02/2009
Registre : 95 / Page : 54

[09.014] - PARTICIPATION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT DU 1ER DEGRÉ - ÉCOLE MATERNELLE SAINTE MARIE SAINT JEAN-BAPTISTE - ANNÉE SCOLAIRE 2008/2009

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 19/02/2009
Registre : 95 / Page : 55

[09.015] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN POUR LE REMBOURSEMENT DE DEUX EMPRUNTS RÉALISÉS PAR LA SOCIÉTÉ D'ECONOMIE MIXTE IMMOBILIÈRE DE LA SAINTONGE (SEMIS) CONCERNANT LA RÉALISATION DE LA PREMIÈRE TRANCHE DE TRENTE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX DU PROGRAMME CITÉ BLANCHE À ROYAN COMPRENANT SOIXANTE LOGEMENTS

Rubrique : Logements
Date du conseil : 19/02/2009
Registre : 95 / Page : 56

[09.016] - BILAN DES TRANSACTIONS IMMOBILIÈRES - ANNÉE 2008

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 19/02/2009
Registre : 95 / Page : 57

[09.017] - PERSONNEL TERRITORIAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA VILLE ANNEXÉ AU BUDGET PRIMITIF 2008 - AGENT CONTRACTUEL DE CATÉGORIE A - RÉGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS NON TITULAIRES

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 19/02/2009
Registre : 95 / Page : 58

[08.161] - MUSÉE DE ROYAN - DEMANDE DE SUBVENTIONS 2008

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 18/12/2008
Registre : 94 / Page : 171

[08.162] - PROGRAMME CULTUREL 2009 - DEMANDE DE SUBVENTIONS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 18/12/2008
Registre : 94 / Page : 172

[08.163] - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ÉLIMINATION DES DÉCHETS - EXERCICE 2007

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 18/12/2008
Registre : 94 / Page : 176

[08.164] - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES - EXERCICE 2007

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 18/12/2008
Registre : 94 / Page : 178

[08.165] - RAPPORT D'ACTIVITÉS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE POUR L'ANNÉE 2007

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 18/12/2008
Registre : 94 / Page : 179