Les délibérations du Conseil Municipal

[09.022] - EGLISE NOTRE-DAME - ÉTUDE PRÉALABLE À LA MISE EN SÉCURITÉ ET LA RESTAURATION DE L'ÉGLISE - DEMANDE D'AIDE FINANCIÈRE DE L'ETAT

Rubrique : Eglises - Temples
Date du conseil : 27/03/2009
Registre : 95 / Page : 82

[09.023] - AVENANT DE TRANSFERT - MARCHÉS DE TRAVAUX D'ENTRETIEN D'ESPACES VERTS ET DES PLANTATIONS - ANNÉES 2009/2010 - MARCHÉS À BONS DE COMMANDE LOT N° 1 "RÉSIDENCE DES HLM" ET LOT N° 3 "LOTISSEMENT BIRAT - LE FIEF"

Rubrique : Parcs - Jardins - Espaces verts
Date du conseil : 27/03/2009
Registre : 95 / Page : 84

[09.024] - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2009 DE LA TAXE D'HABITATION ET DES TAXES FONCIÈRES

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 27/03/2009
Registre : 95 / Page : 107

[09.025] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SPORTIVES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 27/03/2009
Registre : 95 / Page : 107

[09.026] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À CARACTÈRE SOCIAL

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 27/03/2009
Registre : 95 / Page : 110

[09.027] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SCOLAIRES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 27/03/2009
Registre : 95 / Page : 113

[09.028] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS "ENFANCE - JEUNESSE"

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 27/03/2009
Registre : 95 / Page : 115

[09.029] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE AVEC L'ASSOCIATION ROYAN VAUX ATLANTIQUE FOOTBALL CLUB POUR L'ANNÉE 2009

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 27/03/2009
Registre : 95 / Page : 116

[09.030] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE AVEC L'ASSOCIATION ROYAN SAUJON RUGBY POUR L'ANNÉE 2009

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 27/03/2009
Registre : 95 / Page : 116

[09.031] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE AVEC L'ASSOCIATION ENTENTE ROYAN OCÉAN CLUB SAINT GEORGES DE DIDONNE HANDBALL POUR L'ANNÉE 2009

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 27/03/2009
Registre : 95 / Page : 117

[09.033] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE AVEC L'ASSOCIATION ROYAN OCÉAN CLUB TENNIS POUR L'ANNÉE 2009

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 27/03/2009
Registre : 95 / Page : 119

[09.032] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE AVEC LA SOCIÉTÉ D'ORGANISATION DES MANIFESTATIONS EQUESTRES DE LA CÔTE DE BEAUTÉ (SOMECOB) POUR L'ANNÉE 2009

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 27/03/2009
Registre : 95 / Page : 118

[09.034] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE AVEC L'ASSOCIATION LES RÉGATES DE ROYAN POUR L'ANNÉE 2009

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 27/03/2009
Registre : 95 / Page : 120

[09.035] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE AVEC L'ASSOCIATION DÉPARTEMENT ANIMATION POUR L'ANNÉE 2009

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 27/03/2009
Registre : 95 / Page : 121

[09.036] - ECOLE MATERNELLE JULES FERRY - PROJET DE FERMETURE DU 4ÈME POSTE D'ENSEIGNANT - MOTION DE PROTESTATION

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 27/03/2009
Registre : 95 / Page : 122

[09.037] - TAXES D'URBANISME - DEMANDE DE REMISE DE PÉNALITÉS - SUCCESSION DE MONSIEUR PIERRE LIGEARD - 4 RUE CADOT - PC N° 17 306 0500102

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 27/03/2009
Registre : 95 / Page : 124

[09.038] - DEMANDE D'ADMISSION EN NON-VALEUR D'ÉTAT DE TAXES D'URBANISME - MONSIEUR AUGUSTO MORAIS - PC N° 17 306 050055

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 27/03/2009
Registre : 95 / Page : 123

[09.039] - BUDGET PRIMITIF 2009

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 27/03/2009
Registre : 95 / Page : 85

[09.001] - ENTRETIEN D'ESPACES VERTS ET DE PLANTATIONS 2009 - APPROBATION ET SIGNATURE DES MARCHÉS

Rubrique : Parcs - Jardins - Espaces verts
Date du conseil : 19/02/2009
Registre : 95 / Page : 19

[09.002] - CONSTRUCTION DE L'UNITÉ DE TRAITEMENT D'EAU POTABLE DE LA BOURGEOISIE - CONVENTION D'AIDE FINANCIÈRE DE L'AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 19/02/2009
Registre : 95 / Page : 21