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[09.058] - CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE AVEC L'ASSOCIATION DIVERTIMENTO POUR L'ANNÉE 2009
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/04/2009
Registre : 95 / Page : 157
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[09.059] - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À À CONCLURE AVEC L'ASSOCIATION AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2009
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/04/2009
Registre : 95 / Page : 157
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[09.060] - SYNDICAT MIXTE DU CENTRE AUDIOVISUEL DE ROYAN POUR L'ETUDE DES LANGUES (CAREL) - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT
Rubrique : CAREL
Date du conseil : 30/04/2009
Registre : 95 / Page : 159
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[09.061] - ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE LA SCI LA GRANDE PIÈCE REPRÉSENTÉE PAR MESDAMES MARIE-CLAUDE AUPY ET MARTINE DEVOUGE ET MONSIEUR PATRICK CHABANNE - PARCELLE CADASTRÉE SECTION CI N° 806P
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 30/04/2009
Registre : 95 / Page : 161
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[09.062] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 1/2009
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/04/2009
Registre : 95 / Page : 164
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[09.063] - ATTRIBUTION DE SUBVENTION À L'ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DU MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN (AIMCR+)
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/04/2009
Registre : 95 / Page : 169
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[09.064] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SPORTIVES
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/04/2009
Registre : 95 / Page : 169
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[09.065] - ATTRIBUTION D'UN PRIX DE LA VILLE DE ROYAN PAR L'ACADÉMIE DE SAINTONGE
Rubrique : Divers
Date du conseil : 30/04/2009
Registre : 95 / Page : 173
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[09.066] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS CULTURELLES
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/04/2009
Registre : 95 / Page : 171
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[09.067] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SCOLAIRES ET FORMATION
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 30/04/2009
Registre : 95 / Page : 174
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[09.068] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS JEUNESSE ANIMATION
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/04/2009
Registre : 95 / Page : 174
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[09.069] - INDEMNITÉS HORAIRES POUR TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES - DÉROGATION PERMETTANT LE DÉPASSEMENT DU CONTINGENT MENSUEL DE VINGT-CINQ HEURES SUPPLÉMENTAIRES
Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 30/04/2009
Registre : 95 / Page : 174
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[09.070] - CALIBRAGE DE L'ALLÉE DES THUYAS - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BE N° 547 PROPRIÉTÉ DE MONSIEUR MICHEL VIGE
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 30/04/2009
Registre : 95 / Page : 177
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[09.071] - RÉGIES À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANCIÈRE DU PORT, DU GOLF, DU CENTRE EQUESTRE ET DES JARDINS DU MONDE - RÉGULARISATION DE LA SITUATION DU DIRECTEUR
Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 30/04/2009
Registre : 95 / Page : 178
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[09.072] - CONCESSION À LA VILLE DE L'ÉQUIPEMENT, L'ENTRETIEN ET L'EXPLOITATION DES PLAGES DE LA COMMUNE
Rubrique : Plages
Date du conseil : 30/04/2009
Registre : 95 / Page : 193
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[09.073] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN POUR LE REMBOURSEMENT DE DEUX EMPRUNTS RÉALISÉS PAR LA SOCIÉTÉ D'ECONOMIE MIXTE IMMOBILIÈRE DE LA SAINTONGE (SEMIS) CONCERNANT LA RÉALISATION DE LA PREMIÈRE TRANCHE DE TRENTE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX DU PROGRAMME "CITÉ BLANCHE" COMPRENANT SOIXANTE LOGEMENTS - MODIFICATIF
Rubrique : Logements
Date du conseil : 30/04/2009
Registre : 95 / Page : 164
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[09.018] - INSTALLATION DE MONSIEUR JEAN-CLAUDE STOFFAËS DANS LES FONCTIONS DE CONSEILLER MUNICIPAL EN REMPLACEMENT DE MADAME CORINNE LIGEARD, DÉMISSIONNAIRE
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 27/03/2009
Registre : 95 / Page : 72
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[09.019] - DÉLÉGATION DE POUVOIRS DU CONSEIL MUNICIPAL AU PROFIT DU MAIRE
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 27/03/2009
Registre : 95 / Page : 73
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[09.020] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL - BOUTIQUE GARANCE
Rubrique : Commerces
Date du conseil : 27/03/2009
Registre : 95 / Page : 76
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[09.021] - AVENANT À LA CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE RELATIVE À L'AIDE FINANCIÈRE APPORTÉE À LA COMMUNE DANS LE CADRE DE LA COMPÉTENCE "POLITIQUE DE LA VILLE"
Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 27/03/2009
Registre : 95 / Page : 81
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