Les délibérations du Conseil Municipal

[09.106] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA COMMISSION PERMANENETE D'ÉVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 29/06/2009
Registre : 96 / Page : 97

[09.107] - PARTICIPATION DE LA VILLE DE ROYAN À UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'ÉLABORATION DES PROFILS DE VULNÉRABILITÉ DES EAUX DE BAIGNADE DE L'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 29/06/2009
Registre : 96 / Page : 98

[09.040] - AMÉNAGEMENT DE LA RUE DES CHÈVREFEUILLES - CONVENTION AVEC LA VILLE DE SAINT SULPICE DE ROYAN

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 30/04/2009
Registre : 95 / Page : 136

[09.041] - AMÉNAGEMENT DU CARREFOUR ROUTE DÉPARTEMENTALE 733/AVENUE DU DOCTEUR SCHWEITZER - CONVENTION AVEC LE CONSEIL GÉNÉRAL DE LA CHARENTE-MARITIME POUR LES ÉTUDES

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 30/04/2009
Registre : 95 / Page : 139

[09.042] - JUMELAGE DE LA VILLE DE ROYAN AVEC LA VILLE D'ANNAPOLIS ROYAL AU CANADA

Rubrique : Jumelages
Date du conseil : 30/04/2009
Registre : 95 / Page : 140

[09.043] - MUSÉE DE ROYAN - DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR L'ANNÉE 2009

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 30/04/2009
Registre : 95 / Page : 141

[09.044] - ACQUISITION DE DÉFIBRILLATEURS AUTOMATISÉS EXTERNES - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GÉNÉRAL DE LA CHARENTE-MARITIME

Rubrique : Divers
Date du conseil : 30/04/2009
Registre : 95 / Page : 143

[09.045] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL - ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU DOMAINE DE MONS

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 30/04/2009
Registre : 95 / Page : 144

[09.046] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL - CONSERVERIE LA BELLE ILOISE

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 30/04/2009
Registre : 95 / Page : 146

[09.047] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL - MAGASIN GEMO VÊTEMENTS

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 30/04/2009
Registre : 95 / Page : 147

[09.048] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL - MAGASIN GEMO CHAUSSURES

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 30/04/2009
Registre : 95 / Page : 148

[09.049] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL - LIDL

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 30/04/2009
Registre : 95 / Page : 149

[09.050] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL - PARFUMERIE DOUGLAS

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 30/04/2009
Registre : 95 / Page : 150

[09.051] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE AVEC L'ASSOCIATION ROYAN OCÉAN CLUB GOLF POUR L'ANNÉE 2009

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/04/2009
Registre : 95 / Page : 151

[09.052] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE AVEC L'ASSOCIATION EQUILIBRE POUR L'ANNÉE 2009

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/04/2009
Registre : 95 / Page : 152

[09.053] - CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE AVEC L'ASSOCIATION ECHANCRURES POUR L'ANNÉE 2009

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/04/2009
Registre : 95 / Page : 153

[09.054] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA COLLECTIVITÉ ET L'ASSOCIATION ROYAN SAUJON RUGBY - ANNÉE 2009 - AVENANT N° 1

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/04/2009
Registre : 95 / Page : 154

[09.055] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA COLLECTIVITÉ ET L'ASSOCIATION ROYAN VAUX ATLANTIQUE FOOTBALL CLUB - ANNÉE 2009 - AVENANT N° 1

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/04/2009
Registre : 95 / Page : 155

[09.056] - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OPBJECTIFS À CONCLURE AVEC LE CENTRE D'ARTS PLASTIQUES DE ROYAN - ANNÉE 2009

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/04/2009
Registre : 95 / Page : 155

[09.057] - CONVENTION D'OBJECTIFS À INTERVENIR ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'OFFICE DE TOURISME DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 30/04/2009
Registre : 95 / Page : 158