Les délibérations du Conseil Municipal

[09.086] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 1/2009 - BUDGET DU CAMPING

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 29/06/2009
Registre : 96 / Page : 50

[09.087] - ADMISSIONS EN NON-VALEUR - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DU CAMPING

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 29/06/2009
Registre : 96 / Page : 51

[09.088] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS CULTURELLES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/06/2009
Registre : 96 / Page : 53

[09.089] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À CARACTÈRE SOCIAL

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/06/2009
Registre : 96 / Page : 54

[09.090] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SPORTIVES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/06/2009
Registre : 96 / Page : 55

[09.091] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU COMITÉ DE JUMELAGE

Rubrique : Jumelages
Date du conseil : 29/06/2009
Registre : 96 / Page : 56

[09.092] - ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DU MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN ET COMMERCES ENVIRONNANTS (AIMCR+) - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À INTERVENIR POUR L'ANNÉE 2009

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/06/2009
Registre : 96 / Page : 57

[09.093] - ASSOCIATION GÉNÉRALE DE PONTAILLAC - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À INTERVENIR POUR L'ANNÉE 2009

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/06/2009
Registre : 96 / Page : 60

[09.094] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION ROYAN 2

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/06/2009
Registre : 96 / Page : 61

[09.095] - GROUPEMENT D'INTERÊT COMMERCIAL ET COMMUNAL (GICC) - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À INTERVENIR POUR L'ANNÉE 2009

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/06/2009
Registre : 96 / Page : 62

[09.096] - AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE DE ROYAN - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À INTERVENIR POUR L'ANNÉE 2009

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/06/2009
Registre : 96 / Page : 63

[09.097] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL LOCAL DE ROYAN

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/06/2009
Registre : 96 / Page : 64

[09.098] - COMPTE ADMINISTRATIF 2008

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 29/06/2009
Registre : 96 / Page : 70

[09.099] - COMPTE DE GESTION DE MONSIEUR LE RECEVEUR - EXERCICE 2008

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 29/06/2009
Registre : 96 / Page : 92

[09.100] - AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2008 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 29/06/2009
Registre : 96 / Page : 93

[09.101] - AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2008 - BUDGET CAMPING MUNICIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 29/06/2009
Registre : 96 / Page : 93

[09.102] - AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2008 - BUDGET ANNEXE DE L'EAU POTABLE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 29/06/2009
Registre : 96 / Page : 93

[09.103] - TRAVAUX DE DÉFENSE CONTRE LA MER - RÉHABILITATION DE LA CALE D'ACCÈS À LA PLAGE DE FONCILLON - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GÉNÉRAL DE LA CHARENTE-MARITIME

Rubrique : Mer - Front de mer
Date du conseil : 29/06/2009
Registre : 96 / Page : 94

[09.104] - CONSTRUCTION D'UNE HALLE SPORTIVE AVEC SALLE DE MUSCULATION - DEMANDE DE SUBVENTION AU FONDS NATIONAL D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE (FNADT)

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 29/06/2009
Registre : 96 / Page : 95

[09.105] - FINANCEMENT SUR EMPRUNT DU PROGRAMME D'AMÉLIORATION 2009 DE LA VOIRIE COMMUNALE APPROUVÉ PAR LA COMMISSION DU CONSEIL GÉNÉRAL D ELA CHARENTE-MARITIME DANS SA SÉANCE DU 10 AVRIL 2009

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 29/06/2009
Registre : 96 / Page : 96