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Les délibérations du Conseil Municipal

[09.115] - ENLÈVEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES - MODIFICATION DES FRÉQUENCES DES COLLECTES

Rubrique : Ordures ménagères - Hygiène - Salubrité
Date du conseil : 28/09/2009
Registre : 96 / Page : 151

[09.116] - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ÉLIMINATION DES DÉCHETS, ÉTABLI PAR LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE, POUR L'ANNÉE 2008

Rubrique : Ordures ménagères - Hygiène - Salubrité
Date du conseil : 28/09/2009
Registre : 96 / Page : 152

[09.117] - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉE, ÉTABLI PAR LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE, POUR L'ANNÉE 2008

Rubrique : Assainissement
Date du conseil : 28/09/2009
Registre : 96 / Page : 153

[09.118] - VILLE DE ROYAN - COMMUNICATION DES OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES DE POITOU-CHARENTES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/09/2009
Registre : 96 / Page : 154

[09.119] - COMPTE ADMINISTRATIF 2008 - VILLE DE ROYAN - AVIS DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES DE POITOU-CHARENTES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/09/2009
Registre : 96 / Page : 158

[09.120] - B.S. DE REPORT - ANNÉE 2009

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/09/2009
Registre : 96 / Page : 159

[09.108] - DÉLÉGATION DE POUVOIRS DU CONSEIL MUNICIPAL - RETRAIT

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 28/09/2009
Registre : 96 / Page : 128

[08-0777] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNEE 2009

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 22/07/2009
Registre : / Page :

[09.074] - CESSION DE PARCELLES DE TERRAIN À MONSIEUR DAVID HERVE, SECTION BX N° 218, 219, 220, 221, 227, 228, 229, 243, 244, 245, 246, 247, 256 LIEU-DIT LE RIVALENT NORD

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 29/06/2009
Registre : 96 / Page : 19

[09.075] - ACQUISITION TERRAIN BOUTIN - SECTION AX N° 294 LES RULLAS

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 29/06/2009
Registre : 96 / Page : 20

[09.076] - MARCHÉ DE MAINTENANCE ET D'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS THERMIQUES DES BÂTIMENTS COMMUNAUX - AVENANT N° 1

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 29/06/2009
Registre : 96 / Page : 21

[09.077] - REPRISE DES CONCESSIONS EN ÉTAT D'ABANDON - CIMETIÈRE DES TILLEULS BOULEVARD GEORGES CLEMENCEAU

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 29/06/2009
Registre : 96 / Page : 24

[09.078] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL - MAGASIN OCÉANIA

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 29/06/2009
Registre : 96 / Page : 25

[09.079] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL - MAGASIN INTERSPORT-QUADRASPORT

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 29/06/2009
Registre : 96 / Page : 27

[09.080] - AMÉNAGEMENT DU BOULEVARD GARNIER - BILAN DE LA CONCERTATION

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 29/06/2009
Registre : 96 / Page : 29

[09.081] - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE - EXERCICE 2008

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 29/06/2009
Registre : 96 / Page : 31

[09.082] - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE - EAU POTABLE - EXERCICE 2008

Rubrique : DSP - Rapport des délégataires
Date du conseil : 29/06/2009
Registre : 96 / Page : 35

[09.083] - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE - CASINO - EXERCICE 2007/2008

Rubrique : DSP - Rapport des délégataires
Date du conseil : 29/06/2009
Registre : 96 / Page : 36

[09.084] - SOCIÉTÉ NOUVELLE D'EXPLOITATION DU CASINO DE ROYAN-PONTAILLAC - RENOUVELLEMENT DE L'AUTORISATION D'EXPLOITATION DES JEUX

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 29/06/2009
Registre : 96 / Page : 39

[09.085] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 2/2009 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 29/06/2009
Registre : 96 / Page : 41

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