Les délibérations du Conseil Municipal

[09.147] - TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT D'UN CARREFOUR GIRATOIRE ROUTE DÉPARTEMENTALE 733 (CLINIQUE PASTEUR)

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 19/11/2009
Registre : 97 / Page : 76

[09.148] - CONSTRUCTION DE L'USINE DE TRAITEMENT DE L'EAU POTABLE DE LA BOURGEOISIE - AVENANT À LA CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LE SYNDICAT DES EAUX DE LA CHARENTE-MARITIME

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 19/11/2009
Registre : 97 / Page : 77

[09.149] - CONVENTION TRIPARTITE ENTRE L'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE, LA COMPAGNIE DES EAUX DE ROYAN ET LA VILLE DE ROYAN, POUR LE TRAITEMENT DES MATIÈRES DE VIDANGE

Rubrique : Assainissement
Date du conseil : 19/11/2009
Registre : 97 / Page : 79

[09.150] - MUSÉE DE ROYAN - DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR L'ANNÉE 2010

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 19/11/2009
Registre : 97 / Page : 80

[09.151] - CRÈCHE HALTE GARDERIE LES MOUSSAILLONS - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE UNIQUE AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA CHARENTE-MARITIME

Rubrique : Maison de l'enfance
Date du conseil : 19/11/2009
Registre : 97 / Page : 81

[09.152] - RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANCIÈRE "LES JARDINS DU MONDE" - MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Rubrique : Jardins du monde
Date du conseil : 19/11/2009
Registre : 97 / Page : 83

[09.153] - RAPPORT D'ACTIVITÉS DE L'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE POUR L'ANNÉE 2008

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 19/11/2009
Registre : 97 / Page : 87

[09.154] - INCORPORATION DANS LE DOMAINE COMMUNAL DES BIENS SANS MAÎTRE

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 19/11/2009
Registre : 97 / Page : 88

[09.155] - RENONCIATION À L'EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 19/11/2009
Registre : 97 / Page : 90

[09.156] - RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANCIÈRE "PORT DE ROYAN" - MODIFICATION DES STATUTS ET DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Rubrique : Port
Date du conseil : 19/11/2009
Registre : 97 / Page : 84

[09.142] - DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 09/11/2009
Registre : 97 / Page : 45

[09.143] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA COLLECTIVITÉ ET LE CENTRE SOCIO CULTUREL DE ROYAN - ANNÉE 2009 - AVENANT N° 1

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 09/11/2009
Registre : 97 / Page : 45

[09.144] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À CARACTÈRE SOCIAL

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 09/11/2009
Registre : 97 / Page : 46

[09.121] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SCOLAIRES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 08/10/2009
Registre : 96 / Page : 172

[09.122] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS "JEUNESSE - ANIMATION"

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 08/10/2009
Registre : 96 / Page : 173

[09.123] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SPORTIVES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 08/10/2009
Registre : 96 / Page : 174

[09.124] - ATTRIBUTION DE SUBVENTION À L'ASSOCIATION SYNDICALE DU MARAIS DE PONTAILLAC

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 08/10/2009
Registre : 96 / Page : 175

[09.125] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA COLLECTIVITÉ ET L'ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DU MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN ET COMMERCES ENVIRONNANTS (AIMCR+) - ANNÉE 2009 - AVENANT N° 1

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 08/10/2009
Registre : 96 / Page : 175

[09.126] - INDEMNITÉ DE CONSEIL 2008 ALLOUÉE À MONSIEUR GÉRARD BRANGER, RECEVEUR MUNICIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 08/10/2009
Registre : 96 / Page : 176

[09.127] - AUTORISATION DE PRÉLÈVEMENT AUTOMATIQUE COMME MOYEN DE RÈGLEMENT POUR LES PRESTATIONS CONCERNANT LA RESTAURATION SCOLAIRE ET LE PÉRISCOLAIRE AINSI QUE LES LOYERS COMMUNAUX

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 08/10/2009
Registre : 96 / Page : 177