Les délibérations du Conseil Municipal

[09.204] - HÔTEL D'ENTREPRISES - 53 RUE AMPÈRE - MISE À DISPOSITION D'UN LOCAL À LA SOCIÉTÉ BSI FRANCE

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 23/12/2009
Registre : 97 / Page : 199

[09.157] - CONTRAT DE TÉLÉSURVEILLANCE DES RÉSERVES DU MUSÉE DE ROYAN AVEC LA SOCIÉTÉ MANDIN-PALISSIER

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 04/12/2009
Registre : 97 / Page : 101

[09.158] - CONTRATS DE MAINTENANCE DES PROGICIELS ADAGIO ET MÉLODIE DE GESTION D'ACTES OFFICIELS POUR LE SERVICE ETAT CIVIL AVEC LA SOCIÉTÉ ARPEGE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 04/12/2009
Registre : 97 / Page : 102

[09.159] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE MAINTENANCE ET D'ASSISTANCE À L'UTILISATION DES PROGICIELS DE GESTION FINANCIÈRE AVEC LA SOCIÉTÉ CIRIL SAS

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 04/12/2009
Registre : 97 / Page : 103

[09.160] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU PRÉAU DE L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE LOUIS BOUCHET AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ATELIERS D'ART DRAMATIQUE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 04/12/2009
Registre : 97 / Page : 103

[09.161] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION GRACIEUSE DU POSTE DE SECOURS DU LIDO À L'ASSOCIATION DE SAUVETAGE ET DE SECOURISME ROYAN ATLANTIQUE

Rubrique : Plages
Date du conseil : 04/12/2009
Registre : 97 / Page : 104

[09.162] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION GRACIEUSE DE LOCAUX À L'ÉCOLE DE MUSIQUE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ARCANTE

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 04/12/2009
Registre : 97 / Page : 105

[09.163] - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION POUR L'INSERTION EN CHARENTE-MARITIME (AI 17) POUR L'INTERVENTION D'UNE BRIGADE VERTE SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL

Rubrique : Parcs - Jardins - Espaces verts
Date du conseil : 04/12/2009
Registre : 97 / Page : 105

[09.164] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE LOCATION DU LOGEMENT N° 35, SIS 105 BOULEVARD CLEMENCEAU, AU PROFIT DE MADAME FRANÇOISE FAVRE

Rubrique : Logements
Date du conseil : 04/12/2009
Registre : 97 / Page : 107

[09.165] - MISE À DISPOSITION D'UN LOCAL À L'HÔTEL D'ENTREPRISES AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ KPMG

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 04/12/2009
Registre : 97 / Page : 107

[09.166] - DÉGÂTS SUR CAMÉRAS DE SURVEILLANCE DU PARKING EN ENCLOS DU MARCHÉ CENTRAL - RÈGLEMENT DU SINISTRE

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 04/12/2009
Registre : 97 / Page : 108

[09.167] - ACHATS À TITRE ONÉREUX - AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHÉS (SECTION INVESTISSEMENT)

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 04/12/2009
Registre : 97 / Page : 110

[09.168] - DÉSIGNATION D'UN AVOCAT - AFFAIRE OUARRADI - PERMIS DE CONSTRUIRE SCI LES SABLES

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 04/12/2009
Registre : 97 / Page : 110

[09.169] - DÉSIGNATION D'UN AVOCAT - AFFAIRE TORCHUT - PERMIS DE CONSTRUIRE SARL TPS IMMO

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 04/12/2009
Registre : 97 / Page : 111

[09.170] - RENONCIATION À L'EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : Divers
Date du conseil : 04/12/2009
Registre : 97 / Page : 112

[09.171] - CONSTRUCTION D'UNE HALLE SPORTIVE AVEC SALLE DE MUSCULATION - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU CONTRAT DE DÉVELOPPEMENT DURABLE 2007 - 2013

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 04/12/2009
Registre : 97 / Page : 113

[09.172] - ACCESSIBILITÉ DES VOIRIES ET ESPACES PUBLICS AUX PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE - LOI 2005-102 DU 11 FÉVRIER 2005

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 04/12/2009
Registre : 97 / Page : 114

[09.173] - MARCHÉ DE FOURNITURE DES TENUES PROFESSIONNELLES ET DES ACCESSOIRES VESTIMENTAIRES DES AGENTS DE LAÉ POLICE MUNICIPALE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 04/12/2009
Registre : 97 / Page : 115

[09.145] - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE DE LA VILLE DE ROYAN -SIGNATURE D'UN MARCHÉ AVEC L'ASSOCIATION SERVICE PUBLIC 2000, EN VUE DU RÉEXAMEN DES OFFRES DE GESTION

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 19/11/2009
Registre : 97 / Page : 59

[09.146] - DÉNOMINATION DE VOIE - IMPASSE DES ROSEAUX

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 19/11/2009
Registre : 97 / Page : 75