Les délibérations du Conseil Municipal

[09.184] - PRIX DE LA VILLE DE ROYAN POUR LE "SALON DES FEUILLES D'AQUARELLES" ANNÉE 2009

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 23/12/2009
Registre : 97 / Page : 160

[09.185] - GRAND PRIX DE LA VILLE DE ROYAN ET PRIX SPÉCIAL DU JURY POUR LA VINGTIÈME ÉDITION DU SALON D'AUTOMNE - ANNÉE 2009

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 23/12/2009
Registre : 97 / Page : 161

[09.186] - ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR L'ASSOCIATION "LES ENTRETIENS DE ROYAN"

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 23/12/2009
Registre : 97 / Page : 162

[09.187] - ACHAT À TITRE ONÉREUX - AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHÉS (SECTION D'INVESTISSEMENT)

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 23/12/2009
Registre : 97 / Page : 164

[09.188] - CONTRAT DE LOCATION D'UN LOGEMENT À L'AÉRODROME DE ROYAN-MÉDIS À MONSIEUR ANTHONY LADOUCE

Rubrique : Logements
Date du conseil : 23/12/2009
Registre : 97 / Page : 164

[09.190] - CONTRAT DE LOCATION DU LOGEMENT SIS 4 BIS RUE ROGER MOIROUX À MONSIEUR DJILALLI IMCHAL

Rubrique : Logements
Date du conseil : 23/12/2009
Registre : 97 / Page : 166

[09.189] - CONTRAT DE LCOATION DU LOGEMENT SIS 8 RUE ROGER MOIROUX À MADAME PIERRETTE DAVID ET À MONSIEUR REDJEM KAIS

Rubrique : Logements
Date du conseil : 23/12/2009
Registre : 97 / Page : 165

[09.191] - RENONCIATION À L'EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : Divers
Date du conseil : 23/12/2009
Registre : 97 / Page : 167

[09.192] - MAIRIE ANNEXE DU PARC - MARCHÉ DE TRAVAUX DE RÉFECTION DES AVANT-TOITS ET DES MENUISERIES EXTÉRIEURES

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 23/12/2009
Registre : 97 / Page : 169

[09.193] - CONSEIL D'ARCHITECTURE D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME - CONVENTION D'ASSISTANCE À L'URBANISME

Rubrique : Divers
Date du conseil : 23/12/2009
Registre : 97 / Page : 171

[09.194] - ADOPTION DU RÈGLEMENT LOCAL DE LA PUBLICITÉ

Rubrique : Divers
Date du conseil : 23/12/2009
Registre : 97 / Page : 172

[09.195] - GALERIES BOTTON - PROLONGATION D'UNE ANNÉE DES CONVENTIONS D'OCCUPATIONS DU DOMAINE PUBLIC

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 23/12/2009
Registre : 97 / Page : 175

[09.196] - MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN - CONTRATS D'ABONNEMENTS DE BANCS

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 23/12/2009
Registre : 97 / Page : 177

[09.197] - MUSÉE DE ROYAN - PROGRAMMATION 2010 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 23/12/2009
Registre : 97 / Page : 180

[09.198] - MARCHÉ DE FOURNITURE DE CARBURANTS - AUTORISATION DE PRÉLÈVEMENT AUTOMATIQUE COMME MOYEN DE PAIEMENT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 23/12/2009
Registre : 97 / Page : 182

[09.199] - PROGRAMME DE FORMATION DES AGENTS DE LA POLICE MUNICIPALE AUX GESTES ET TECHNIQUES PROFESSIONNELS D'INTERVENTION - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION SHIN BUSHIDO ET MONSIEUR ERIC MARTIN

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 23/12/2009
Registre : 97 / Page : 183

[09.200] - POLICE MUNICIPALE - CENTRE DE PAIEMENT DES CONTRAVENTIONS - RENOUVELLEMENT DU CONTRAT D'ABONNEMENT DE LA BOÎTE POSTALE

Rubrique : Divers
Date du conseil : 23/12/2009
Registre : 97 / Page : 187

[09.201] - JARDINS MARAÎCHERS - RUE DE RATION - BOULEVARD FRANCK LAMY - CONVENTIONS D'OCCUPATION POUR L'ANNÉE 2010

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 23/12/2009
Registre : 97 / Page : 187

[09.202] - PROGRAMME NATIONAL DE PRÉVENTION SANTÉ ET NUTRITION DES SENIORS ACTIFS (PENSA) - ATELIERS 2010

Rubrique : Divers
Date du conseil : 23/12/2009
Registre : 97 / Page : 190

[09.203] - PERSONNEL TERRITORIAL - MISE EN PLACE DU COMPTE EPARGNE TEMPS

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 23/12/2009
Registre : 97 / Page : 192