Les délibérations du Conseil Municipal

[10.015] - RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANCIÈRE PORT DE ROYAN - MODIFICATION DES STATUTS ET DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Rubrique : Port
Date du conseil : 04/01/2010
Registre : 98 / Page : 28

[10.016] - DÉSIGNATION DES MEMBRES DU COMITÉ DIRECTEUR DE L'OFFICE DE TOURISME - MODIFICATIF N° 1

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 04/01/2010
Registre : 98 / Page : 29

[10.017] - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU BASSIN D'ARCACHON SUD (FORMATION DES AGENTS AFIS DE L'AÉRODROME DE ROYAN-MÉDIS)

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 04/01/2010
Registre : 98 / Page : 30

[10.018] - CONVENTION CONCLUE ENTRE L'AÉRODROME DE ROYAN MÉDIS ET LA DIRECTION GÉNÉRALE DE L'AVIATION CIVILE

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 04/01/2010
Registre : 98 / Page : 30

[10.019] - ACCEPTATION DE L'INDEMNITÉ D'ASSURANCE RELATIVE AU SINISTRE DÉGAT DES EAUX À LA SALLE DE SPECTACLE DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 04/01/2010
Registre : 98 / Page : 32

[10.020] - BOULEVARD ALBERT 1ER - ENFOUISSEMENT DES RÉSEAUX

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 04/01/2010
Registre : 98 / Page : 32

[10.021] - SERVICE DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE DE LA VILLE DE ROYAN - PART COMMUNALE

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 04/01/2010
Registre : 98 / Page : 34

[10.022] - TRAVAUX DE PEINTURE, RAVALEMENT ET SOLS DANS LA SALLE DE SPORTS DU GYMNASE LANDRY - PROCÉDURE ADAPTÉE

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 04/01/2010
Registre : 98 / Page : 43

[10.023] - MARCHÉ DE POSE DE PLAFONDS TENDUS DANS LA SALLE DE SPORTS DU GYMNASE LANDRY - PROCÉDURE ADAPTÉE

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 04/01/2010
Registre : 98 / Page : 44

[10.024] - RENONCIATION À L'EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : Divers
Date du conseil : 04/01/2010
Registre : 98 / Page : 45

[09.174] - MODE DE GESTION POUR LE SERVICE PUBLIC DE DISTRIBUTION ET DE PRODUCTION D'EAU POTABLE DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 23/12/2009
Registre : 97 / Page : 125

[09.175] - CONTRAT DE CONCESSION DE L'IMMEUBLE COMMUNAL À USAGE DE BAR-RESTAURANT À L'AÉRODROME DE ROYAN-MÉDIS - MONSIEUR ANTHONY LADOUCE

Rubrique : Baux
Date du conseil : 23/12/2009
Registre : 97 / Page : 148

[09.176] - MOTION EN FAVEUR DU MAINTIEN ET DU RENFORCEMENT DU SERVICE MOBILE D'URGENCE ET DE RÉANIMATION

Rubrique : Voeux émis
Date du conseil : 23/12/2009
Registre : 97 / Page : 196

[09.177] - CONCESSIONS DE TERRAINS DANS LES CIMETIÈRES COMMUNAUX

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 23/12/2009
Registre : 97 / Page : 149

[09.178] - TRAVAUX ÉLECTRIQUES ET ALARMES INCENDIE - ATTRIBUTION DU MARCHÉ PAR PROCÉDURE ADAPTÉE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 23/12/2009
Registre : 97 / Page : 150

[09.179] - DÉSIGNATION D'UN AVOCAT - AFFAIRE MADAME GONZALEZ - INSTANCE N° 0902514

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 23/12/2009
Registre : 97 / Page : 151

[09.180] - CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION LE RÊVE D'ICARE - POUR L'ANNÉE 2010

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 23/12/2009
Registre : 97 / Page : 151

[09.181] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 4/2009

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 23/12/2009
Registre : 97 / Page : 152

[09.182] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SPORTIVES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 23/12/2009
Registre : 97 / Page : 159

[09.183] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION CULTURELLE - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA COLLECTIVITÉ ET L'ASSOCIATION ROYAN CULTURE - AVENANT N° 1

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 23/12/2009
Registre : 97 / Page : 160