Les délibérations du Conseil Municipal

[10.036] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE ET LE CENTRE SOCIO CULTUREL DE ROYAN POUR L'ANNÉE 2010

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/01/2010
Registre : 98 / Page : 74

[10.037] - ACHAT À TITRE ONÉREUX - AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHÉS - SECTION D'INVESTISSEMENT

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 29/01/2010
Registre : 98 / Page : 77

[10.038] - CONTRAT DE LOCATION POUR UN VÉHICULE PEUGEOT 308 FÉLINE - AUTORISATION DE SIGNATURE

Rubrique : Transports
Date du conseil : 29/01/2010
Registre : 98 / Page : 77

[10.039] - RENONCIATION À L'EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : Divers
Date du conseil : 29/01/2010
Registre : 98 / Page : 78

[10.040] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DES SINISTRÉS D'HAÏTI

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/01/2010
Registre : 98 / Page : 51

[10.041] - PERSONNEL TERRITORIAL - RÉGIME INDEMNITAIRE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 29/01/2010
Registre : 98 / Page : 79

[10.001] - DÉNOMINATION DE VOIES : ROUTE DE MONSONGE, ROUTE DE POUSSEAU, CHEMIN DE POMMES AIGRES

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 04/01/2010
Registre : 98 / Page : 12

[10.002] - CONVENTION DE PRÊT POUR L'EXPOSITION LES MONDES INVISIBLES DES PILOTES DE LA GIRONDE, AU MUSÉE DE ROYAN

Rubrique : Divers
Date du conseil : 04/01/2010
Registre : 98 / Page : 13

[10.003] - CONTRAT DE MAINTENANCE DE L'ASCENSEUR DE L'HÔTEL DE VILLE

Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 04/01/2010
Registre : 98 / Page : 14

[10.004] - MARCHÉ D'INSTALLATION D'UN ASCENSEUR DANS LA HALLE SPORTIVE - PROCÉDURE ADAPTÉE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 04/01/2010
Registre : 98 / Page : 14

[10.005] - MARCHÉ DE MISSION DE COORDINATION DE SÉCURITÉ ET DE PROTECTION DE LA SANTÉ (CSPS) DANS LE CADRE DE L'AMÉNAGEMENT DU BOULEVARD FRÉDÉRIC GARNIER

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 04/01/2010
Registre : 98 / Page : 16

[10.006] - TRAVAUX DE RÉPARATION DE LA CHARPENTE ET DE RÉFECTION D'ÉTANCHÉITÉ DU PALAIS DES CONGRÈS - ATTRIBUTION DU MARCHÉ PAR PROCÉDURE ADAPTÉE

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 04/01/2010
Registre : 98 / Page : 17

[10.007] - CONTRAT DE MAINTENANCE DE L'IMPRIMANTE DU CYBERATLANTYS

Rubrique : Divers
Date du conseil : 04/01/2010
Registre : 98 / Page : 18

[10.008] - ACQUISITION DE TERRAINS CADASTRÉS SECTION AW N° 501, 502, 504 ET 506, APPARTENANT À MADAME DANIELLE MORAND-BARIL, SITUÉS BOULEVARD FRANCK LAMY, LIEU-DIT RATION, À ROYAN

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 04/01/2010
Registre : 98 / Page : 19

[10.009] - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AX N° 457, RUE DES RULLAS, APPARTENANT À MADAME MICHELLE MOREL A L'HUISSIER

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 04/01/2010
Registre : 98 / Page : 20

[10.010] - CONSTRUCTION DE LOGEMENTS SOCIAUX - CESSION GRATUITE DE TERRAINS À HABITAT 17 - RUE DES ARTS

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 04/01/2010
Registre : 98 / Page : 21

[10.011] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN POUR LE REMBOURSEMENT DES QUATRE EMPRUNTS RÉALISÉS AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS PAR LA SOCIÉTÉ ATLANTIC AMÉNAGEMENT, DANS LE CADRE DU PROGRAMME DE CONSTRUCTION DE 34 LOGEMENTS RUE DE RATION

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 04/01/2010
Registre : 98 / Page : 23

[10.012] - ASSOCIATION DÉPARTEMENT ANIMATION - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNÉE 2010 ET SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 04/01/2010
Registre : 98 / Page : 25

[10.013] - ORGANISATION D'UNE ÉTAPE DU TOUR DE FRANCE À LA VOILE 2010

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 04/01/2010
Registre : 98 / Page : 26

[10.014] - MISE À DISPOSITION D'UN LOCAL À L'HÔTEL D'ENTREPRISES, 53 RUE AMPÈRE À ROYAN, À LA SOCIÉTÉ DÉFI GOURMAND

Rubrique : Divers
Date du conseil : 04/01/2010
Registre : 98 / Page : 27