Les délibérations du Conseil Municipal

[10.060] - ACHATS À TITRE ONÉREUX - AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHÉS

Rubrique : Maison de l'enfance
Date du conseil : 25/02/2010
Registre : 98 / Page : 142

[10.061] - HALLE SPORTIVE AVEC SALLE DE MUSCULATION - AVENANT AU MARCHÉ DE MAÎTRISE D'OEUVRE

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 25/02/2010
Registre : 98 / Page : 142

[10.062] - RENONCIATION À L'EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : Divers
Date du conseil : 25/02/2010
Registre : 98 / Page : 143

[10.063] - ACQUISITION DE PARCELLE RUE DE LA ROCHE À ROYAN

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 25/02/2010
Registre : 98 / Page : 144

[10.064] - AMÉNAGEMENT DU BOULEVARD ALBERT 1ER (ENTRE LE BOULEVARD CLEMENCEAU ET LE BOULEVARD FRANCK LAMY) - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA RÉSERVE PARLEMENTAIRE

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 25/02/2010
Registre : 98 / Page : 145

[10.065] - AMÉNAGEMENT DE LA RUE DES LOUTRES DANS LE CADRE DE L'AMÉLIORATION DE AL VOIRIE COMMUNALE. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL GÉNÉRAL DE AL CHARENTE-MARITIME

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 25/02/2010
Registre : 98 / Page : 146

[10.066] - CONSTRUCTION DE L'UNITÉ DE TRAITEMENT DES PESTICIDES - STATION EAU POTABLE DE LA BOURGEOISIE - AVENANT DE TRANSFERT DU MARCHÉ DE MAÎTRISE D'OEUVRE

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 25/02/2010
Registre : 98 / Page : 147

[10.067] - SERVICE DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE DE LA VILLE DE ROYAN - RESTITUTION DES IMMEUBLES SIS COMMUNE DE SAUJON (LA BOURGEOISIE)

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 25/02/2010
Registre : 98 / Page : 148

[10.068] - EXTENSION DU CIMETIERRE MONPERRIER - RENONCIATION À EXPROPRIATION

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 25/02/2010
Registre : 98 / Page : 149

[10.025] - CONTRAT D'ABONNEMENT DU BARNUM N° 17 AU MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN, AU PROFIT DE MONSIEUR YACINE BENHADJ

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 29/01/2010
Registre : 98 / Page : 53

[10.026] - PROGRAMME CULTUREL 2010 - DEMANDES DE SUBVENTIONS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/01/2010
Registre : 98 / Page : 55

[10.027] - BILAN DES DONS AU PROFIT DU MUSÉE DE ROYAN POUR L'ANNÉE 2009

Rubrique : Dons et legs
Date du conseil : 29/01/2010
Registre : 98 / Page : 56

[10.028] - CONVENTION D'OCCUPATION PRÉCAIRE D'UN LOGEMENT SIS 23 RUE DE LA TERRASSE À ROYAN AU PROFIT DE MADAME CAROLE ROUSSELOT

Rubrique : Logements
Date du conseil : 29/01/2010
Registre : 98 / Page : 57

[10.029] - BILAN DES TRANSACTIONS IMMOBILIÈRES 2009

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 29/01/2010
Registre : 98 / Page : 59

[10.030] - DOMMAGES SUR FEU TRICOLORE AU CARREFOUR DE LA POSTE - RÈGLEMENT DU SINISTRE

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 29/01/2010
Registre : 98 / Page : 59

[10.031] - DOMMAGES SUR L'ÉGLISE NOTRE-DAME DES ANGES DE PONTAILLAC ET SUR LE BLOC SANITAIRE DU CAMPING DE L'AÉRODROME DE ROYAN - MÉDIS - RÈGLEMENT DU SINISTRE

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 29/01/2010
Registre : 98 / Page : 60

[10.032] - TARIF DES PLAGES POUR LA SAISON ESTIVALE 2010

Rubrique : Plages
Date du conseil : 29/01/2010
Registre : 98 / Page : 64

[10.033] - CONTRAT DE CONCESSION D'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DU GOLF MINIATURE SIS SQUARE DE LA TRÉMOILLE AU PROFIT DE MONSIEUR ISMAËL GULLIORIT

Rubrique : Golf
Date du conseil : 29/01/2010
Registre : 98 / Page : 63

[10.034] - OUVERTURE DE CRÉDITS POUR L'EXERCICE 2010 - SECTION D'INVESTISSEMENT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 29/01/2010
Registre : 98 / Page : 71

[10.035] - ATTRIBUTION DE SUBVENTION À L'UNIVERSITÉ INTER-AGES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/01/2010
Registre : 98 / Page : 74