Les délibérations du Conseil Municipal

[10.088] - MOTION DE SOUTIEN AUX OPÉRATEURS, PRODUCTEURS ET NÉGOCIANTS DE PINEAU DES CHARENTES

Rubrique : Voeux émis
Date du conseil : 19/03/2010
Registre : 99 / Page : 14

[10.089] - TARIFS D'OCCUPATION DE L'IMMEUBLE COMMUNAL SIS 53 RUE AMPÈRE À ROYAN, À COMPTER DU 1ER AVRIL 2010

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 19/03/2010
Registre : 99 / Page : 16

[10.042] - ADHÉSION À L'ASSOCIATION LES ECO MAIRES POUR L'ANNÉE 2010

Rubrique : Divers
Date du conseil : 25/02/2010
Registre : 98 / Page : 88

[10.043] - SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA DÉMOUSTICATION - PROJET DE DISSOLUTION

Rubrique : Divers
Date du conseil : 25/02/2010
Registre : 98 / Page : 91

[10.044] - DÉLIVRANCE DE CONCESSIONS DE TERRAINS ET DE MONUMENTS À RESTAURER DANS LES CIMETIÈRES COMMUNAUX

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 25/02/2010
Registre : 98 / Page : 92

[10.045] - MONSIEUR ET MADAME BRISSAUD - PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 25/02/2010
Registre : 98 / Page : 93

[10.046] - CONTRAT DE MAINTENANCE ET D'ASSISTANCE À L'UTILISATION DES PROGICIELS DE GESTION FINANCIÈRE AVEC LA SOCIÉTÉ CIRIL SAS - MODIFICATIF

Rubrique : Divers
Date du conseil : 25/02/2010
Registre : 98 / Page : 93

[10.047] - TROISIÈME SCHÉMA DÉPARTEMENTAL D'ACCUEIL ET D'HABITAT DES GENS DU VOYAGE DE CHARENTE-MARITIME 2010 - 2016

Rubrique : Divers
Date du conseil : 25/02/2010
Registre : 98 / Page : 94

[10.048] - PARTICIPATION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT PRIVÉ DU 1ER DEGRÉ - ÉCOLE MATERNELLE SAINTE MARIE SAINT JEAN-BAPTISTE - ANNÉE SCOLAIRE 2009/2010

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 25/02/2010
Registre : 98 / Page : 97

[10.049] - PARTICIPATION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT PRIVÉ DU 1ER DEGRÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE SAINTE MARIE SAINT JEAN-BAPTISTE - ANNÉE SCOLAIRE 2009/2010

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 25/02/2010
Registre : 98 / Page : 98

[10.050] - DEMANDE DE DÉNOMINATION DE DE COMMUNE TOURISTIQUE

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 25/02/2010
Registre : 98 / Page : 99

[10.051] - CONSTRUCTION DE LOGEMENTS SOCIAUX - CESSION GRATUITE DE TERRAINS À HABITAT 17 - ALLÉE DES FURETS

Rubrique : Logements
Date du conseil : 25/02/2010
Registre : 98 / Page : 99

[10.052] - PROGRAMME NATIONAL DE PRÉVENTION SANTÉ ET NUTRITION DES SENIORS ACTIFS (PENSA) ALETLIER 2010 - ASSOCIATION SWINGING COMPAGNIE

Rubrique : Divers
Date du conseil : 25/02/2010
Registre : 98 / Page : 105

[10.053] - REDEVANCE AÉRONAUTIQUES DE L'AÉRODROME DE ROYAN-MÉDIS, À COMPTER DU 1ER MAI 2010

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 25/02/2010
Registre : 98 / Page : 108

[10.054] - FIXATION DE LA TAXE DE STATIONNEMENT DES TAXIS POUR L'ANNÉE 2010

Rubrique : Taxis
Date du conseil : 25/02/2010
Registre : 98 / Page : 111

[10.055] - FIXATION D'UN NOUVEAU TARIF DU CAMPING MUNICIPAL DE ROYAN À COMPTER DU1ER AVRIL 2010

Rubrique : Campings
Date du conseil : 25/02/2010
Registre : 98 / Page : 111

[10.056] - FIXATION DES TARIFS DE DROIT DE PLACE POUR LES TERRASSES ET ÉTALAGES DURANT L'ANNÉE 2010

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 25/02/2010
Registre : 98 / Page : 112

[10.057] - IMMEUBLE COMMUNAL 53 RUE AMPÈRE À ROYAN - ATTRIBUTION D'UN LOCAL À MONSIEUR PHILIPPE AUGE

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 25/02/2010
Registre : 98 / Page : 116

[10.058] - BUDGET 2010 - DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 25/02/2010
Registre : 98 / Page : 122

[10.059] - ATTRIBUTION DE SUBVENTION À L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 25/02/2010
Registre : 98 / Page : 139