Les délibérations du Conseil Municipal

[10.122] - TEMPÊTE XYNTHIA - SOUTIEN AUX OSTRÉICULTEURS

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 01/04/2010
Registre : 99 / Page : 65

[10.123] - FIXATION DES TARIFS POUR LES MARCHÉS DE ROYAN À COMPTER DU 1ER MAI 2010

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 01/04/2010
Registre : 99 / Page : 67

[10.124] - TARIFS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC À CARACTÈRE COMMERCIAL À COMPTER DU 1ER MAI 2010

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 01/04/2010
Registre : 99 / Page : 72

[10.126] - TARIFS D'OCCUATION DU DOMAINE PUBLIC (CLÔTURE DE CHANTIER, ÉCHAFAUDAGE, DÉPÔT DE MATÉRIAUX) À COMPTER DU 1ER MAI 2010

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 01/04/2010
Registre : 99 / Page : 75

[10.125] - TARIFS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LES MÉTIERS ARTISTIQUES POUR LA SAISON ESTIVALE 2010

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 01/04/2010
Registre : 99 / Page : 74

[10.127] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DU MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN ET COMMERCES ENVIRONNANTS (AIMCR+)POUR L'ANNÉE 2010

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 01/04/2010
Registre : 99 / Page : 75

[10.128] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION ROYAN SHOPPING (ANCIENNEMENT GICC) POUR L'ANNÉE 2010

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 01/04/2010
Registre : 99 / Page : 78

[10.129] - CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE CONCERNANT LE DÉVELOPPEMENT DE L'OFFRE DE SERVICE ACCUEIL ET ANIMATION DES 3 - 18 ANS

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 01/04/2010
Registre : 99 / Page : 78

[10.130] - CRÈCHE HALTE GARDERIE LES MOUSSAILLONS - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE UNIQUE AVEC LA MUTUALITÉ SOCIALE AGRICOLE DE LA CHARENTE-MARITIME

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 01/04/2010
Registre : 99 / Page : 79

[10.131] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ANIMATION - JEUNESSE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 01/04/2010
Registre : 99 / Page : 80

[10.132] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION EQUILIBRE POUR L'ANNÉE 2010

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 01/04/2010
Registre : 99 / Page : 81

[10.133] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION GÉNÉRALE DE PONTAILLAC POUR L'ANNÉE 2010

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 01/04/2010
Registre : 99 / Page : 84

[10.134] - RÉSILIATION DU BAIL CONSENTI À MONSIEUR DANIEL DRUJON - GALERIES BOTTON - STAND N° 15

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 01/04/2010
Registre : 99 / Page : 84

[10.135] - CONVENTION DE FACTURATION ET DE REVERSEMENT DES VOLUMES D'EAU DANS LES COMPTEURS ESTIMÉS JUSQU'AU 31 DÉCEMBRE 2009

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 01/04/2010
Registre : 99 / Page : 86

[10.136] - ACHATS À TITRE ONÉREUX - AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHÉS

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 01/04/2010
Registre : 99 / Page : 86

[10.137] - OUVERTURE D'UNE LIGNE DE TRÉSORERIE AUPRÈS DE LA SOCIÉTÉ GÉNÉRALE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 01/04/2010
Registre : 99 / Page : 87

[10.138] - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2010 DE LA TAXE D'HABITATION ET DES TAXES FONCIÈRES

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 01/04/2010
Registre : 99 / Page : 88

[10.139] - RENONCIATION À L'EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : Divers
Date du conseil : 01/04/2010
Registre : 99 / Page : 89

[10.140] - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU COMITÉ DE JUMELAGE

Rubrique : Jumelages
Date du conseil : 01/04/2010
Registre : 99 / Page : 89

[10.141] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À CARACTÈRE SOCIAL

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 01/04/2010
Registre : 99 / Page : 90