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[23.082] - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AY N°133 SITUÉE 8 ALLÉE DES MIGNARDISES À ROYAN APPARTENANT À L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NOUVELLE-AQUITAINE
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 25/05/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 30/05/2023
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[23.083] - ALIÉNATION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AM N°82, SITUÉE 44 AVENUE MARYSE BASTIE À ROYAN AU PROFIT DE MONSIEUR FRANCK LECLÈRE
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 25/05/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 30/05/2023
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[23.084] - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL À INTERVENIR AVEC LA COMMISSION DE RÉGULATION DE L'ÉNERGIE POUR LE REMBOURSEMENT DE LA CONTRIBUTION AU SERVICE PUBLIC DE L'ÉLECTRICITÉ (CSPE)
Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 25/05/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 30/05/2023
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[23.085] - ADHÉSION À LA MISSION DE MÉDIATION PRÉALABLE OBLIGATOIRE PROPOSÉE PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA CHARENTE-MARITIME
Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 25/05/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 30/05/2023
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[23.086] - PERSONNEL TERRITORIAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA VILLE ANNEXÉ AU BUDGET PRIMITIF DE L’EXERCICE 2023
Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 25/05/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 30/05/2023
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[23.087] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC CONSTITUTIVE DE DROITS RÉELS RELATIVE AU GARDEN TENNIS DE ROYAN - CONVENTION DE SOUS-LOCATION
Rubrique : Garden Tennis
Date du conseil : 25/05/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 30/05/2023
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[23.088] - APPROBATION DE PRÊTS AVEC HYPOTHÈQUES CONVENTIONNELLES PORTANT SUR LES BAUX EMPHYTÉOTIQUES SIGNÉS AVEC REVTHAL ET SHIR POUR L’EXPLOITATION DU CENTRE DE THALASSOTHÉRAPIE ET DE L’HÔTEL SIS LIEU-DIT FORT DU CHAY À ROYAN
Rubrique : Hôtels- restaurants
Date du conseil : 25/05/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 30/05/2023
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[23.069] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N°1 / 2023 - BUDGET PRINCIPAL
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 25/05/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 31/05/2023
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[23.040] - APPROBATION DU RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER (R.B.F) - BUDGET PRINCIPAL VILLE
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 04/04/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 06/04/2023
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[23.041] - FIXATION DES DURÉES D'AMORTISSEMENT SUITE À LA MISE EN PLACE DE LA NOMENCLATURE COMPTABLE ET BUDGÉTAIRE M57
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 04/04/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 06/04/2023
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[23.042] - REPRISE ANTICIPÉE DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2022 - BUDGET PRINCIPAL
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 04/04/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 06/04/2023
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[23.043] - REPRISE ANTICIPÉE DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2022 - BUDGET ANNEXÉ "PRODUCTION D'ÉNERGIE"
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 04/04/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 06/04/2023
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[23.045] - BUDGET PRIMITIF 2023 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE PRODUCTION D'ÉNERGIE
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 04/04/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 06/04/2023
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[23.046] - RÉVISION LIBRE DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION - CRÉATION D'ATTRIBUTION DE COMPENSATION EN INVESTISSEMENT
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 04/04/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 06/04/2023
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[23.047] - RÉGULARISATION DU SOLDE DEBITEUR DE LA RÉGIE DE RECETTES DU SYNDICAT MIXTE PORTUAIRE ESTUAIRE ROYAN OCÉAN LA PALMYRE (CAUTIONS DES BACS - CRIÉE)
Rubrique : Port
Date du conseil : 04/04/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 06/04/2023
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[23.048] - CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES NOUVELLE-AQUITAINE - OBSERVATIONS DÉFINITIVES : RAPPORT SUR LES ACTIONS ENTREPRISES
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 04/04/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 06/04/2023
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[23.049] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE DU CENTRE AUDIOVISUEL DE ROYAN POUR L'ÉTUDE DES LANGUES (CAREL) - MODIFICATIF N°2
Rubrique : CAREL
Date du conseil : 04/04/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 06/04/2023
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[23.050] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS CULTURELLES
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 04/04/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 06/04/2023
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[23.051] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION CENTRE D'ARTS PLASTIQUES DE ROYAN POUR L'ANNÉE 2023
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 04/04/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 06/04/2023
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[23.052] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’ASSOCIATION DIVERTIMENTO POUR L’ANNÉE 2023
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 04/04/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 06/04/2023
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