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[10.102] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LE CENTRE D'ARTS PLASTIQUES DE ROYAN POUR L'ANNÉE 2010
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 01/04/2010
Registre : 99 / Page : 36
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[10.103] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION ECHANCRURES POUR L'ANNÉE 2010
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 01/04/2010
Registre : 99 / Page : 36
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[10.104] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION DIVERTIMENTO POUR L'ANNÉE 2010
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 01/04/2010
Registre : 99 / Page : 37
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[10.105] - CONVENTION RELATVIE À L'ORGANISATION DE L'ÉTAPE ROYANNAISE DU FESTIVAL LES GRANDES TRAVERSÉES - ÉDITION 2010
Rubrique : Animation
Date du conseil : 01/04/2010
Registre : 99 / Page : 38
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[10.106] - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE ROYAN
Rubrique : CCAS - Centre social - CMS
Date du conseil : 01/04/2010
Registre : 99 / Page : 45
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[10.107] - CONVENTION CADRE ENTRE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES, LE CONSEIL GÉNÉRAL DE LA CHARENTE-MARITIME ET LA VILLE DE ROYAN POUR LE CENTRE SOCIO CULTUREL DE ROYAN
Rubrique : CCAS - Centre social - CMS
Date du conseil : 01/04/2010
Registre : 99 / Page : 45
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[10.108] - FIXATION DES TARIFS POUR LES CENTRES SPORTIFS À COMPTER DU 1ER MAI 2010
Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 01/04/2010
Registre : 99 / Page : 46
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[10.109] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SPORTIVES
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 01/04/2010
Registre : 99 / Page : 47
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[10.110] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION ROYAN VAUX ATLANTIQUE FOOTBALL CLUB POUR L'ANNÉE 2010
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 01/04/2010
Registre : 99 / Page : 51
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[10.111] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION ROYAN SAUJON RUGBY POUR L'ANNÉE 2010
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 01/04/2010
Registre : 99 / Page : 53
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[10.112] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION ROYAN OCÉAN CLUB TENNIS POUR L'ANNÉE 2010
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 01/04/2010
Registre : 99 / Page : 54
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[10.113] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION ENTENTE ROYAN OCÉAN CLUB SAINT GEORGES DE DIDONNE HANBALL POUR L'ANNÉE 2010
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 01/04/2010
Registre : 99 / Page : 55
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[10.114] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION ROYAN OCÉAN CLUB GOLF POUR L'ANNÉE 2010
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 01/04/2010
Registre : 99 / Page : 56
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[10.117] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION DÉFI DES PORTS - ROYAN POUR L'ANNÉE 2010
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 01/04/2010
Registre : 99 / Page : 58
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[10.116] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION SOCIÉTÉ D'ORGANISATION DE MANISFESTATIONS EQUESTRES DE LA CÔTE DE BEAUTÉ POUR L'ANNÉE 2010
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 01/04/2010
Registre : 99 / Page : 57
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[10.118] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION AÉROCLUB DE ROYAN-MÉDIS POUR L'ANNÉE 2010
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 01/04/2010
Registre : 99 / Page : 59
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[10.115] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION VOLLEY BALL CÔTE DE BEAUTÉ POUR L'ANNÉE 2010
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 01/04/2010
Registre : 99 / Page : 56
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[10.119] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION LES RÉGATES DE ROYAN POUR L'ANNÉE 2010
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 01/04/2010
Registre : 99 / Page : 62
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[10.120] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX ET DE MATÉRIELS À L'ASSOCIATION LES RÉGATES DE ROYAN
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 01/04/2010
Registre : 99 / Page : 62
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[10.121] - MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN - CONTRAT D'ABONNEMENT DU BANC N° 69 - MARCHÉ DU PARC DE ROYAN : CONTRAT D'ABONNEMENT DES BANCS N°16 ET N° 17
Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 01/04/2010
Registre : 99 / Page : 64
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