Outils d'accessibilité

Les délibérations du Conseil Municipal

[10.210] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS CULTURE - ANIMATION

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/07/2010
Registre : 100 / Page : 92

[10.209] - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL LOCAL (ROYAN)

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/07/2010
Registre : 100 / Page : 90

[10.211] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION ENTENTE ROYAN OCÉAN CLUB SAINT-GEORGES DE DIDONNE HANDBALL POUR L'ANNÉE 2010 - AVENANT N° 1

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/07/2010
Registre : 100 / Page : 93

[10.212] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION ROYAN OCÉAN CLUB TENNIS POUR L'ANNÉE 2010 - AVENANT N° 1

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/07/2010
Registre : 100 / Page : 94

[10.213] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DU MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN ET COMMERCES ENVIRONNANTS (AIMCR+) POUR L'ANNÉE 2010 - AVENANT N° 1

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/07/2010
Registre : 100 / Page : 95

[10.214] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SPORTIVES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/07/2010
Registre : 100 / Page : 96

[10.215] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SOCIAL, JEUNESSE ET FAMILLE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/07/2010
Registre : 100 / Page : 96

[10.216] - SIGNATURE D'UN CONTRAT FINANCIER ENTRE L'AGENCE NATIONALE EUROPE EDUCATION FORMATION FRANCE ET LA VILLE DE ROYAN - PARTENARIAT SCOLAIRE MULTILATÉRAL COMENIUS

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 30/07/2010
Registre : 100 / Page : 98

[10.217] - CESSION DE TROIS PARCELLES DE TERRAIN À MADAME MARIE-LAURE LESTOQUOY, CADASTRÉES SECTION AX N° 756, 766 ET 768 - LES RULLAS

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 30/07/2010
Registre : 100 / Page : 99

[10.218] - CANDIDATURE DE LA VILLE DE ROYAN AU LABEL VILLE D'ART ET D'HISTOIRE

Rubrique : Divers
Date du conseil : 30/07/2010
Registre : 100 / Page : 100

[10.219] - PERSONNEL TERRITORIAL - RÉGIME INDEMNITAIRE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 30/07/2010
Registre : 100 / Page : 87

[10.178] - BUDGET PRIMITIF 2010 - VILLE DE ROYAN - AVIS DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES DE POITOU-CHARENTES ET ARRÊTÉ DE MONSIEUR LE PRÉFET DE LA CHARENTE-MARITIME

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/06/2010
Registre : 99 / Page : 156

[10.179] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 1/2010 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/06/2010
Registre : 99 / Page : 160

[10.180] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 1/2010 - BUDGET DU CAMPING MUNICIPAL (UTILISATION DES CRÉDITS CORRESPONDANTS AU SURÉQUILIBRE CONSTATÉ AU BUDGET PRIMITIF 2010 ET CRÉDITS COMPLÉMENTAIRES)

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/06/2010
Registre : 99 / Page : 162

[10.181] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 1/2010 - BUDGET EAU POTABLE (UTILISATION DES CRÉDITS CORRESPONDANTS AU SURÉQUILIBRE CONSTATÉ AU BUDGET PRIMITIF 2010 ET CRÉDITS COMPLÉMENTAIRES)

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/06/2010
Registre : 99 / Page : 165

[10.182] - COMPTE DE GESTION DE MONSIEUR LE RECEVEUR - EXERCICE 2009

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/06/2010
Registre : 99 / Page : 166

[10.183] - COMPTE ADMINISTRATIF 2009

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/06/2010
Registre : 99 / Page : 167

[10.184] - AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2009 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/06/2010
Registre : 99 / Page : 173

[10.185] - AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2009 - BUDGET CAMPING MUNICIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/06/2010
Registre : 99 / Page : 173

[10.186] - AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2009 - BUDGET EAU POTABLE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/06/2010
Registre : 99 / Page : 173

Paramétrages de cookies

×

Cookies fonctionnels

Ce site utilise des cookies pour assurer son bon fonctionnement et ne peuvent pas être désactivés de nos systèmes. Nous ne les utilisons pas à des fins publicitaires. Si ces cookies sont bloqués, certaines parties du site ne pourront pas fonctionner.

Mesure d"'"audience

Ce site utilise des cookies de mesure et d’analyse d’audience, tels que Google Analytics et Google Ads, afin d’évaluer et d’améliorer notre site internet.

Contenus interactifs

Ce site utilise des composants tiers, tels que ReCAPTCHA, Google Maps, MailChimp ou Calameo, qui peuvent déposer des cookies sur votre machine. Si vous décider de bloquer un composant, le contenu ne s’affichera pas

Réseaux sociaux/Vidéos

Des plug-ins de réseaux sociaux et de vidéos, qui exploitent des cookies, sont présents sur ce site web. Ils permettent d’améliorer la convivialité et la promotion du site grâce à différentes interactions sociales.

Session

Veuillez vous connecter pour voir vos activités "!"

Autres cookies

Ce site web utilise un certain nombre de cookies pour gérer, par exemple, les sessions utilisateurs.