Les délibérations du Conseil Municipal

[10.251] - DÉLÉGATION DE POUVOIRS DU CONSEIL MUNICIPAL AU PROFIT DU MAIRE ET DU PREMIER ADJOINT - MODIFICATIF N° 1

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 22/10/2010
Registre : 100 / Page : 161

[10.252] - CRÉATION D'UN CONSEIL DES DROITS ET DEVOIRS DES FAMILLES

Rubrique : CCAS - Centre social - CMS
Date du conseil : 22/10/2010
Registre : 100 / Page : 164

[10.253] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SOCIAL, JEUNESSE ET FAMILLE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 22/10/2010
Registre : 100 / Page : 168

[10.254] - DÉBUT D'INCENDIE DU 23 SEPTEMBRE 2008 À LA CUISINE CENTRALE DE ROYAN - RÈGLEMENT DU SINISTRE

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 22/10/2010
Registre : 100 / Page : 170

[10.255] - RÉNOVATION DES VOÛTES DU PORT DE PLAISANCE - AVENANT N° 2 EN MOINS-VALUE AU LOT N° 1

Rubrique : Port
Date du conseil : 22/10/2010
Registre : 100 / Page : 171

[10.256] - PORT DÉPARTEMENTAL DE ROYAN - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL CONSULTATIF D'EXPLOITATION DE LA HALLE À MARÉE

Rubrique : Port
Date du conseil : 22/10/2010
Registre : 100 / Page : 172

[10.257] - CESSION DE PARCELLES SISES 65 ET 67 RUE FONT DE CHERVES À ROYAN À LA SOCIÉTÉ TPS IMMO

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 22/10/2010
Registre : 100 / Page : 173

[10-1336] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT 37 BOULEVARD ALBERT 1er VENDREDI 24 SEPTEMBRE 2010

Rubrique : Stationnement
Date du conseil : 14/09/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/09/2023

[10-1225] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU 16 RUE DES ÉCOLES DU 13 AU 17 SEPTEMBRE 2010

Rubrique : Stationnement
Date du conseil : 01/09/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/09/2023

[10-1199] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2010

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 27/08/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/09/2023

[10.199] - RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANCIÈRE CENTRE EQUESTRE DE ROYAN - MODIFICATION DES STATUTS ET DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Rubrique : Centre équestre
Date du conseil : 30/07/2010
Registre : 100 / Page : 61

[10.200] - RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANCIÈRE GOLF DE ROYAN - MODIFICATION DES STATUTS ET DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Rubrique : Golf
Date du conseil : 30/07/2010
Registre : 100 / Page : 64

[10.201] - RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANCIÈRE PORT DE ROYAN - MODIFICATION DES STATUTS ET DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Rubrique : Port
Date du conseil : 30/07/2010
Registre : 100 / Page : 65

[10.202] - COMMISSION MUNICIPALE DES SPORTS - MODIFICATIF DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 30/07/2010
Registre : 100 / Page : 66

[10.203] - DÉSIGNATION DES MEMBRES DU COMITÉ DIRECTEUR DE L'OFFICE DE TOURISME (REPRÉSENTANTS DES SECTEURS D'ACTIVITÉS LIÉS AU TOURISME)

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 30/07/2010
Registre : 100 / Page : 67

[10.204] - CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS

Rubrique : Divers
Date du conseil : 30/07/2010
Registre : 100 / Page : 70

[10.205] - INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 30/07/2010
Registre : 100 / Page : 72

[10.206] - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2010

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/07/2010
Registre : 100 / Page : 75

[10.207] - PERSONNEL TERRITORIAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA VILLE ANNEXÉ AU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2010

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 30/07/2010
Registre : 100 / Page : 85

[10.208] - ADMISSION EN NON-VALEUR - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/07/2010
Registre : 100 / Page : 89