Outils d'accessibilité

Les délibérations du Conseil Municipal

[10.260] - PORT DÉPARTEMENTAL DE ROYAN - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL PORTUAIRE

Rubrique : Port
Date du conseil : 15/11/2010
Registre : 100 / Page : 194

[10.261] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 3/2010 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 15/11/2010
Registre : 100 / Page : 194

[10.262] - ADMISSION EN NON-VALEUR - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 15/11/2010
Registre : 100 / Page : 199

[10.263] - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS À LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE POUR LA CONSTRUCTION D'UN GYMNASE DE COMPÉTITION ET D'UNE SALLE DE MUSCULATION

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 15/11/2010
Registre : 101 / Page : 2

[10.264] - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS À LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE POUR LA RÉNOVATION DES VOÛTES DU PORT DE PLAISANCE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 15/11/2010
Registre : 101 / Page : 3

[10.265] - GROUPES SCOLAIRES DU 1ER DEGRÉ - PROGRAMME DE TRAVAUX SCOLAIRES 2011 - DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRÈS DU CONSEIL GÉNÉRAL DE LA CHARENTE-MARITIME

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 15/11/2010
Registre : 101 / Page : 4

[10.266] - CESSION D'UNE PARCELLE DE TERRAIN CADASTRÉ SECTION AX N° 290, SISE LIEU-DIT LES RULLAS À ROYAN, À MONSIEUR ET MADAME A. HAMNANE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 15/11/2010
Registre : 101 / Page : 7

[10.267] - CESSION D'UNE EMPRISE DE TERRAIN À BÂTIR NON VIABILISÉE, CADASTRÉE SECTION BK N° 309, SISE RUE DES BÉCASSINES À ROYAN, À MONSIEUR ET MADAME HENRI ASCENCIO

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 15/11/2010
Registre : 101 / Page : 7

[10.268] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN POUR LE REMBOURSEMENT DE DEUX EMPRUNTS RÉALISÉS PAR LA SOCIÉTÉ D'ECONOMIE MIXTE IMMOBILIÈRE DE LA SAINTONGE (SEMIS), CONCERNANT LA RÉALISATION DE LA DEUXIÈME TRANCHE DE TRENTE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX DU PROGRAMME "CITÉ BLANCHE" À ROYAN, COMPTRENANT SOIXANTE LOGEMENTS - ADDITIF

Rubrique : Logements
Date du conseil : 15/11/2010
Registre : 101 / Page : 8

[10.220] - RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 22/10/2010
Registre : 100 / Page : 119

[10.221] - CRÉATION D'UNE COMMISSION MUNICIPALE "LOGEMENT"

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 22/10/2010
Registre : 100 / Page : 120

[10.222] - CRÉATION D'UN SERVICE DE L'EAU ET D'UN SERVICE PATRIMOINE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 22/10/2010
Registre : 100 / Page : 122

[10.223] - PERSONNEL TERRITORIAL : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA VILLE ANNEXÉ AU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2010

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 22/10/2010
Registre : 100 / Page : 124

[10.224] - DISSOLUTION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA DÉMOUSTICATION - LIQUIDATION

Rubrique : Divers
Date du conseil : 22/10/2010
Registre : 100 / Page : 125

[10.225] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 2/2010 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 22/10/2010
Registre : 100 / Page : 126

[10.226] - INDEMNITÉ DE CONSEIL ALLOUÉE AU COMPTABLE PUBLIC DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 22/10/2010
Registre : 100 / Page : 131

[10.227] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SPORTIVES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 22/10/2010
Registre : 100 / Page : 131

[10.228] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION LE RÊVE D'ICARE POUR L'ANNÉE 2010 - AVENANT N° 1

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 22/10/2010
Registre : 100 / Page : 133

[10.230] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION DÉPARTEMENT ANIMATION POUR L'ANNÉE 2010 - AVENANT N° 1

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 22/10/2010
Registre : 100 / Page : 135

[10.229] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS "CULTURE ET ANIMATION"

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 22/10/2010
Registre : 100 / Page : 134

Paramétrages de cookies

×

Cookies fonctionnels

Ce site utilise des cookies pour assurer son bon fonctionnement et ne peuvent pas être désactivés de nos systèmes. Nous ne les utilisons pas à des fins publicitaires. Si ces cookies sont bloqués, certaines parties du site ne pourront pas fonctionner.

Mesure d"'"audience

Ce site utilise des cookies de mesure et d’analyse d’audience, tels que Google Analytics et Google Ads, afin d’évaluer et d’améliorer notre site internet.

Contenus interactifs

Ce site utilise des composants tiers, tels que ReCAPTCHA, Google Maps, MailChimp ou Calameo, qui peuvent déposer des cookies sur votre machine. Si vous décider de bloquer un composant, le contenu ne s’affichera pas

Réseaux sociaux/Vidéos

Des plug-ins de réseaux sociaux et de vidéos, qui exploitent des cookies, sont présents sur ce site web. Ils permettent d’améliorer la convivialité et la promotion du site grâce à différentes interactions sociales.

Session

Veuillez vous connecter pour voir vos activités "!"

Autres cookies

Ce site web utilise un certain nombre de cookies pour gérer, par exemple, les sessions utilisateurs.