Les délibérations du Conseil Municipal

[11.004] - DÉNOMINATION DE VOIE - RUE DES GÉLINOTTES

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 08/01/2011
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[11.005] - MARCHÉ DE MAINTENANCE ET D'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS THERMIQUES DES BÂTIMENTS COMMUNAUX - AVENANT N° 2

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 08/01/2011
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[11.006] - PROJET DE RÉNOVATION DE LA VERRIÈRE DE LA MAISON DE L'ENFANCE À ROYAN - MISSION DE MAÎTRISE D'OEUVRE ET DÉPÔT DU PERMIS DE CONSTRUIRE

Rubrique : Maison de l'enfance
Date du conseil : 08/01/2011
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[11.007] - DÉPASSEMENT DU COEFFICIENT D'OCCUPATION DES SOLS (COS) POUR LA CONSTRUCTION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 08/01/2011
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[11.008] - CASINO DE ROYAN - AVENANT N° 2 AU CAHIER DES CHARGES

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 08/01/2011
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[11.009] - MUSÉE DE ROYAN - DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'ANNÉE 2011

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 08/01/2011
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[11.010] - CONVENTION DE FORMATION TRIPARTITE CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN, L'ASSOCIATION SHIN BUSHIDO ET MONSIEUR ERIC MARTIN

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 08/01/2011
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[11.011] - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ECOLE NATIONALE SUPÉRIEURE D'ARCHITECTURE ET DE PAYSAGE DE BORDEAUX (ENSAP)

Rubrique : Divers
Date du conseil : 08/01/2011
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[11.012] - DEMANDE DE CLASSEMENT DE LA COMMUNE EN STATION DE TOURISME

Rubrique : Tourisme
Date du conseil : 08/01/2011
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[11.013] - CLASSEMENT DE LA COMMUNE EN STATION DE TOURSIME - CONSTITUTION DU DOSSIER.

Rubrique : Tourisme
Date du conseil : 08/01/2011
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[11-0018] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N°9 ALLEE DE CHANTELOUBE DU 24 JANVIER AU 04 FÉVRIER 2011

Rubrique : Stationnement
Date du conseil : 07/01/2011
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Date de mise en ligne : 09/11/2023

[10.269] - GROUPES SCOLAIRES DU 1ER DEGRÉ - PROJET DE REGROUPEMENT DE L'ACCUEIL-DÉTENTE PÉRISCOLAIRE JEAN PAPEAU - DEMANDE DE SUBVENTIONS

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 06/12/2010
Registre : 101 / Page : 16

[10.270] - AMÉNAGEMENT D'UN SKATE-PARK - DEMANDE DE SUBVENTIONS

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 06/12/2010
Registre : 101 / Page : 17

[10.271] - PISCINE MUNICIPALE - TRAVAUX D'ÉTANCHÉITÉ DE LA TOITURE-TERRASSE - 1ÈRE TRANCHE - DEMANDE DE SUBVENTIONS AU TITRE DE LA RÉSERVE PARLEMENTAIRE

Rubrique : Piscines
Date du conseil : 06/12/2010
Registre : 101 / Page : 19

[10.272] - TAXE DE SÉJOUR FORFAITAIRE - FIXATION DES TARIFS À COMPTER DU 1ER MAI 2011

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 06/12/2010
Registre : 101 / Page : 21

[10.273] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION DÉPARTEMENT ANIMATION POUR L'ANNÉE 2010 - AVENANT N° 2

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 06/12/2010
Registre : 101 / Page : 24

[10.274] - CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION DÉPARTEMENT ANIMATION POUR L'ANNÉE 2011

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 06/12/2010
Registre : 101 / Page : 25

[10.275] - ATTRIBUTION D'UN PRIX DE LA VILLE DE ROYAN À L'ACADÉMIE DE SAINTONGE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 06/12/2010
Registre : 101 / Page : 27

[10.276] - ATTRIBUTION DU GRAND PRIX DE LA VILLE DE ROYAN ET DU PRIX SPÉCIAL DU JURY POUR LE 21ÈME SALON D'AUTOMNE - ANNÉE 2010

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 06/12/2010
Registre : 101 / Page : 28

[10.277] - INSCRIPTION DU PALAIS DES CONGRÈS À L'INVENTAIRE DES MONUMENTS HISTORIQUES

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 06/12/2010
Registre : 101 / Page : 29