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[11.027] - RÉNOVATION DES VOÛTES DU PORT DE PLAISANCE - AVENANT N° 2 EN PLUS VALUE AU LOT N° 2
Rubrique : Port
Date du conseil : 18/02/2011
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[11.028] - INSTALLATION DE DÉSINFECTION PAR ULTRAVIOLET AU CAPTAGE D'EAU POTABLE DE CHAUVIGNAC - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L'AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE ET DU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'EAU POTABLE DE LA CHARENTE-MARITIME
Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 18/02/2011
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[11.029] - AÉRODROME DE ROYAN-MÉDIS - MISE AUX NORMES DE LA PISTE EN DUR - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL GÉNÉRAL DE LA CHARENTE-MARITIME ET DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE
Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 18/02/2011
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[11.030] - PLAN DE MISE EN ACCESSIBILITÉ DES VOIRIES ET DES AMÉNAGEMENTS DES ESPACES PUBLICS COMMUNAUX
Rubrique : Voirie
Date du conseil : 18/02/2011
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[11.031] - COMMISSION MUNICIPALE "CULTURE ET ANIMATION" - CRÉATION DE DEUX COMMISSIONS MUNICIPALES
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 18/02/2011
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[11.032] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LE CENTRE SOCIOCULTUREL DE ROYAN
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 18/02/2011
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[11.033] - CESSION D'UNE PARCELLE DE TERRAIN À BÂTIR NON VIABILISÉE, CADASTRÉE SECTION BK N° 204, SISE À ROYAN RUE DU VIVIER, À MONSIEUR ET MADAME ANDRÉ RULLIER
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 18/02/2011
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[11.014] - CONVENTION DE LOCATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER DE SEIZE PAVILLONS INDIVIDUELS "CITÉ GUINIELLE" À ROYAN - AVENANT N° 1
Rubrique : Logements
Date du conseil : 31/01/2011
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[11.015] - BILAN DES TRANSACTIONS IMMOBILIÈRES 2010
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 31/01/2011
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[11.016] - AVANCE DE TRÉSORERIE POUR LA RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANCIÈRE "JARDINS DU MONDE"
Rubrique : Jardins du monde
Date du conseil : 31/01/2011
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[11.017] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION ROYAN VAUX ATLANTIQUE FOOTBALL CLUB POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 31/01/2011
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[11.018] - OUVERTURE DE CRÉDITS POUR L'EXERCICE 2011 - SECTION D'INVESTISSEMENT
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 31/01/2011
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[11.019] - BUDGET PRINCIPAL 2011 - DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 31/01/2011
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[11.020] - BUDGET EAU POTABLE 2011 - DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 31/01/2011
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[11.021] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME DE ROYAN
Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 31/01/2011
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[11.022] - APPROBATION DES CONVENTIONS TRIPARTITES DE VENTE D'EAU EN GROS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN, LES COMMUNES DE SAINT-GEORGES DE DIDONNE, SAINT-PALAIS SUR MER, SAUJON, LE SYNDICAT DE MÉDIS-SEMUSSAC ET LE SYNDICAT DES EAUX DE LA CHARENTE-MARITIME
Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 31/01/2011
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[11.023] - DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE - VOEU ÉMIS PAR LE GROUPE DES ÉLUS DE GAUCHE DU CONSEIL MUNICIPAL "ROYAN AVEC VOUS"
Rubrique : Voeux émis
Date du conseil : 31/01/2011
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[11.001] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION ROYAN OCÉAN CLUB PLONGÉE
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 08/01/2011
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[11.002] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU COMITÉ DES FÊTES ET D'ANIMATIONS DE ROYAN
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 08/01/2011
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[11.003] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 2/2010 - BUDGET EAU POTABLE
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 08/01/2011
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