Les délibérations du Conseil Municipal

[11.076] - ACCUEIL DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT DES SECTEURS PÉRISCOLAIRES MUNICIPAUX - SIGNATURE DES CONVENTIONS DE PRESTATION DE SERVICE AVEC LA MUTUALITÉ SOCIALE AGRICOLE DES CHARENTES

Rubrique : Maison de l'enfance
Date du conseil : 04/04/2011
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[11.077] - CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE RELATIVE AU DÉVELOPPEMENT DE L'OFFRE DES SERVICES D'ACCUEIL ET D'ANIMATION POUR LES 0-18 ANS

Rubrique : Maison de l'enfance
Date du conseil : 04/04/2011
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[11.078] - EXERCICE D'UN MANDAT SPÉCIAL À L'OCCASION DES ASSEMBLÉES GÉNÉRALES EXTRAORDINAIRE ET ORDINAIRE DE L'ASSOCIATION NATIONALE DES VILLES ET PAYS D'ART ET D'HISTOIRE ET DES VILLES À SECTEURS SAUVEGARDÉS ET PROTÉGÉS

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 04/04/2011
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[11-0465] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 24/03/2011
Registre : 11-0465 / Page :
Date de mise en ligne : 30/01/2024

[11.034] - PROJET DE RÉHABILITATION DES FAÇADES DE L'ANCIEN TRIBUNAL - DÉPÔT DE DÉCLARATION PRÉALABLE AUX TRAVAUX

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 11/03/2011
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[11.035] - PROJET DE DÉPLACEMENT DE LA PORTE DE GARAGE DES RESTAURANTS DU COEUR - DÉPÔT DE DÉCLARATION PRÉALABLE AUX TRAVAUX

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 11/03/2011
Registre : / Page :

[11.036] - PROJET DE REMPLACEMENT DES MENUISERIES EXTÉRIEURES DU CENTRE D'INFORMATION ET D'ORIENTATION - DÉPÔT DE DÉCLARATION PRÉALABLE AUX TRAVAUX

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 11/03/2011
Registre : / Page :

[11.037] - TRAVAUX DE RAVALEMENT DE L'AUDITORIUM - DÉPÔT DE DÉCLARATION PRÉALABLE AUX TRAVAUX

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 11/03/2011
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[11.038] - CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE POUR L'ÉLIMINATION DES DÉCHETS DE LA COLLECTIVITÉ

Rubrique : Ordures ménagères - Hygiène - Salubrité
Date du conseil : 11/03/2011
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[11.039] - INCORPORATION DES ÉQUIPEMENTS ET ESPACES LIBRES DU LOTISSEMENT ALLÉE DES SARCELLES DANS LE DOMAINE PUBLIC

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 11/03/2011
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[11.040] - INCORPORATION DES ÉQUIPEMENTS ET ESPACES LIBRES DU LOTISSEMENT HAUT DES COMBES I ET II DANS LE DOMAINE PUBLIC

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 11/03/2011
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[11.041] - COMPTE DE GESTION DE MONSIEUR LE RECEVEUR - EXERCICE 2010

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 11/03/2011
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[11.042] - COMPTE ADMINISTRATIF 2010

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 11/03/2011
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[11.043] - AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2010 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 11/03/2011
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[11.044] - AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2010 - BUDGET CAMPING MUNICIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 11/03/2011
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[11.045] - AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2010 - BUDGET EAU POTABLE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 11/03/2011
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[11.046] - BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2011

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 11/03/2011
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[11.046BIS] - BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2011 - SUBVENTIONS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 11/03/2011
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[11.048] - ECOLE ÉLÉMENTAIRE SAINTE-MARIE/SAINT JEAN-BAPTISTE - VERSEMENT D'UN ACOMPTE À VALOIR SUR LE FORFAIT COMMUNAL 2010/2011

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 11/03/2011
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[11.049] - APPROBATION DU BUDGET 2011 DE L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 11/03/2011
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