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[11.140] - INDEMNITÉ DE CONSEIL ALLOUÉE AU COMPTABLE PUBLIC DE LA VILLE DE ROYAN
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 26/09/2011
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[11.141] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À DIVERSES ASSOCIATIONS
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 26/09/2011
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[11.143] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DU MARCHÉ CENTRAL DE ROYANE ET COMMERCES ENVIRONNANTS (AIMCR+) POUR L'ANNÉE 2011 - AVENANT N° 2
Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 26/09/2011
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[11.142] - CONVENTION GÉNÉRALE D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA COLLECTIVITÉ ET L'ASSOCIATION ENTENTE ROYAN OCÉAN CLUB SAINT-GEORGES DE DIDONNE HANDBALL POUR L'ANNÉE 2011 - AVENANT N° 1
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 26/09/2011
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[11.144] - DISPOSITIF D'AIDE À LA DESTRUCTION DES NIDS DE FRELONS ASIATIQUES
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 26/09/2011
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[11.145] - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR LA GESTION DU CENTRE DE BALNÉOTHÉRAPIE, AU PROFIT DE MONSIEUR ALAIN MELLIER, MASSEUR -KINÉSITHÉRAPEUTE
Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 26/09/2011
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[11.146] - SOCIÉTÉ D'ECONOMIE MIXTE POUR LE DÉVELOPPEMENT DE L'AUNIS ET DE LA SAINTONGE (SEMDAS) - RÉTROCESSION DE PARCELLES CADASTRÉES SECTION BH N° 1083, BH N° 1089, BH N° 1351, BH N° 1352, BH N° 1426 ET BH N° 1427, AU PROFIT DE LA VILLE DE ROYAN
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 26/09/2011
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[11.147] - CESSION D'UNE PARCELLE DE TERRAIN À BÂTIR NON VIABILISÉE, CADASTRÉE SECTION AX N° 814, SISE À ROYAN LEIU-DIT LES RULLAS, À MONSIEUR ET MADAME ABDERAMANE HAMNANE
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 26/09/2011
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[11.148] - CESSION D'UNE PARCELLE DE BOIS CADASTRÉE SECTION BZ N° 339, SISE À ROYAN LIEU-DIT LES CHAUX, À MONSIEUR ET MADAME JEAN-PIERRE TOURTELOT
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 26/09/2011
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[11.149] - TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DU QUAI DE COMMERCE ET D'UNE STATION DE CARBURANTS AU PORT DÉPARTEMENTAL DE ROYAN - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS À LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE
Rubrique : Port
Date du conseil : 26/09/2011
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[11.150] - PROJET DE CRÉATION D'UN PARC NATUREL MARIN DE L'ESTUAIRE DE LA GIRONDE ET DES PERTUIS CHARENTAIS - CONSULTATION
Rubrique : Divers
Date du conseil : 26/09/2011
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[11.151] - PERSONNEL TERRITORIAL - MODIFICATION DU RATIO D'AVANCEMENT DE GRADE
Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 26/09/2011
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[11.152] - PERSONNEL TERRITORIAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA VILLE DE ROYAN ANNEXÉ AU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2011
Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 26/09/2011
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[11-1253] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 25/07/2011
Registre : 11-1253 / Page :
Date de mise en ligne : 17/06/2024
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[11-1219] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT
Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 21/07/2011
Registre : 11-1219 / Page :
Date de mise en ligne : 13/06/2024
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[11.130] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 3/2011 - BUDGET PRINCIPAL
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 15/07/2011
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[11.131] - EGLISE NOTRE-DAME DE ROYAN - APPROBATION DU PROTOCOLE POUR LA RESTAURATION ET LA MISE EN VALEUR DE L'ÉDIFICE - PROJET DE RESTAURATION DE L'ÉLÉVATION OUEST TRANCHE 1/5
Rubrique : Eglises - Temples
Date du conseil : 15/07/2011
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[11.097] - PERMIS D'AMÉNAGER DE LA ZONE TOUVENT
Rubrique : Voirie
Date du conseil : 20/06/2011
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[11.098] - COEFFICIENT DE DÉPASSEMENT DE C.O.S. (COEFFICIENT D'OCCUPATION DES SOLS) POUR LA CONSTRUCTION DE LOGEMENTS BBC (BÂTIMENT BASSE CONSOMMATION)
Rubrique : Logements
Date du conseil : 20/06/2011
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[11.099] - APPLICATION DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE
Rubrique : Publicité - Affichage
Date du conseil : 20/06/2011
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