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[11.179] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 6/2011 - BUDGET PRINCIPAL
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 15/12/2011
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[11.180] - DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2012 - BUDGET PRINCIPAL
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 15/12/2011
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[11.181] - DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2012 - BUDGETS ANNEXES EAU POTABLE ET CAMPING MUNICIPAL
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 15/12/2011
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[11.182] - OUVERTURE DE CRÉDITS POUR L'EXERCICE 2012 - SECTION INVESTISSEMENT - BUDGET PRINCIPAL
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 15/12/2011
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[11.183] - APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2012 DE L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME
Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 15/12/2011
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[11.184] - GALERIES BOTTON - PROLONGATION DE DEUX ANNÉES DES CONVENTIONS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - AVENANT N° 2
Rubrique : Commerces
Date du conseil : 15/12/2011
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[11.185] - RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANCIÈRE "LES JARDINS DU MONDE" - DISSOLUTION
Rubrique : Jardins du monde
Date du conseil : 15/12/2011
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[11.186] - RÉGIES À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANCIÈRE "PORT DE ROYAN", "GOLF DE ROYAN" ET "CENTRE EQUESTRE DE ROYAN" - MODIFICATION DE L'ARTICLE 17 DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Rubrique : Divers
Date du conseil : 15/12/2011
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[11.187] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION GROUPEMENT D'INTERÊT COMMERCIAL ET COMMUNAL (GICC) - ROYAN SHOPPING
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 15/12/2011
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[11.188] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE L'AVENANT N° 2 À LA CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION GROUPEMENT D'INTERÊT COMMERCIAL ET COMMUNAL (GICC) - ROYAN SHOPPING, POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 15/12/2011
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[11.189] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À INTERVENIR ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION COMITÉ DES FÊTES ET D'ANIMATIONS DE ROYAN (CFAR) POUR L'ANNÉE 2012
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 15/12/2011
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[11.190] - PERSONNEL TERRITORIAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA VILLE ANNEXÉ AU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2011
Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 15/12/2011
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[11.191] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À LA FONDATION ALBERT FERRASSE - FÉDÉRATION FRANÇAISE DE RUGBY (SOUS L'ÉGIDE DE LA FONDATION DE FRANCE)
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 15/12/2011
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[11.182bis] - OUVERTURE DE CRÉDITS POUR L'EXERCICE 2012 - SECTION INVESTISSEMENT -BUDGET EAU POTABLE
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 15/12/2011
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[11.153] - GRAND PRIX DE LA VILLE DE ROYAN ET PRIX SPÉCIAL DU JURY POUR LE 22ÈME SALON D'AUTOMNE - ANNÉE 2011
Rubrique : Divers
Date du conseil : 10/11/2011
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[11.154] - EXTENSION DES LOCAUX DU SERVICE "ESPACES VERTS"
Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 10/11/2011
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[11.155] - PROJET DE CONSTRUCTION D'ABRIS DE JARDIN DANS LA CITÉ PIERRE LIS - RUE ROGER MOIROUX - DÉPÔT DE DÉCLARATION PRÉALABLE AUX TRAVAUX
Rubrique : Logements
Date du conseil : 10/11/2011
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[11.156] - ACQUISITION À TITRE GRATUIT DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BI N° 536 SISE RUE DES MERLES
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 10/11/2011
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[11.157] - VENTE DU FONCIER RUE DU COL VERT POUR UN PROGRAMME DE LOGEMENTS SOCIAUX - SUBSTITUTION DE LA SARL "RDV" À LA SARL "EDEN PROMOTION
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 10/11/2011
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[11.158] - ACQUISITION D'UNE PARCELLE DE TERAIN NON VIABILISÉE CADASTRÉE SECTION BE N° 66 SISE À ROYAN AVENUE DU MAINE ARNAUD À MADAME MICHELINE PARENT
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 10/11/2011
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